Modèle amélioré d'inspection des aliments
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Le Canada possède l'un des meilleurs systèmes d'inspection des aliments au monde. Cependant, compte tenu de la mondialisation croissante dans l'industrie alimentaire et des progrès scientifiques et technologiques, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) modernise son approche en matière d'inspection des aliments pour maintenir une approche solide à l'égard de la salubrité alimentaire et de la protection des consommateurs. L'adoption d'une approche axée davantage sur la prévention et fondée sur les systèmes dans le cadre du modèle amélioré d'inspection des aliments permettra à l'ACIA et aux parties réglementées de s'adapter plus facilement aux nouvelles tendances mondiales et scientifiques. Les Canadiens continueront d'être protégés par un système de salubrité des aliments efficace fondé à la fois sur la science et le risque.
Le présent document décrit en détail le modèle amélioré d'inspection des aliments de l'ACIA, ainsi que les mesures et les activités que l'ACIA effectuera afin de vérifier la conformité aux lois fédérales relatives aux aliments au Canada.
Toutes les exigences, activités et mesures décrites dans ce modèle ont été élaborées pour favoriser la préparation, l'importation et l'exportation d'aliments salubres et conformes. Des représentants des programmes des végétaux et des animaux de l'ACIA ont fourni des commentaires lors de l'élaboration du modèle. Bien que le modèle soit actuellement axé sur les aliments, l'ACIA se dirige également vers l'intégration de ces programmes afin d'améliorer ce qui constitue déjà l'un des meilleurs systèmes d'inspection au monde. Les activités liées aux animaux et aux végétaux reposeront sur l'approche d'inspection actuelle jusqu'à ce que le modèle soit entièrement harmonisé avec les résultats stratégiques de ces programmes.
Le modèle représente la vision de l'ACIA et son approche en matière d'inspection des aliments. Le modèle d'inspection des aliments n'est pas une initiative autonome. Par exemple, l'ACIA remanie les fonctions opérationnelles qui sont nécessaires pour soutenir les éléments de base du modèle, c'est-à-dire celles qui concernent la délivrance de permis, la surveillance par l'ACIA, l'inspection, la conformité et l'application de la loi, et le rendement du système.
La figure 1 indique les fonctions actuelles de l'ACIA, y compris la prestation de services et les activités de base, qui demeureraient les mêmes et celles qui seraient modifiées.
À compter de l'automne 2013 et jusqu'en 2016, l'ACIA effectuera la mise en œuvre progressive du modèle. Des renseignements supplémentaires seront fournis aux intervenants sur la mise en œuvre, l'approche graduelle et les directives liées à la transition vers l'application.
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