RG-1 Directives Réglementaires :
Chapitre 3 – Documents relatifs aux exigences en matière de données pour l'approbation et l'enregistrement d'aliments pour animaux
3.3 Antioxydants
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Liste de contrôle pour les antioxydants
Exigences administratives d'enregistrement
- Présenter la demande d'enregistrement ainsi que tous les documents qui doivent l'accompagner (voir Chapitre 1)
Étiquette proposée
- Nom de marque (facultatif)
- Nom de produit qui tient compte de l'utilisation prévue et des espèces visées
- Énoncé de l'allégation du produit
- Analyse garantie (ingrédients actifs)
- Liste complète des ingrédients désignés par leur nom générique conformément aux annexes IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail, y compris les numéros d'enregistrement pour les ingrédients ou les aliments mélangés visés par la partie II, le cas échéant
- Mode d'emploi afin d'assurer l'innocuité et une utilisation efficace du produit
- Précautions et/ou mises en garde (s'il y a lieu)
- Nom et adresse du titulaire d'enregistrement
- Durée de conservation du produit
- Quantité nette (unité métrique)
- Numéro d'enregistrement (à ajouter)
Composition du produit
- Formulation/composition en pourcentage indiquant la quantité de chaque ingrédient et le désignant par son nom générique conformément aux annexes IV ou V du Règlement sur les aliments du bétail, y compris les numéros d'enregistrement pour les ingrédients ou les aliments mélangés visés par la partie II
- Formulation/ingrédients - S'assurer que la concentration d'ingrédients ne dépasse pas les limites maximales mentionnées aux annexes IV et V.
Études scientifiques
- Études scientifiques nécessaires pour confirmer l'utilisation prévue de ces produits
- Études effectuées par des employés compétents
- Études faisant appel à des méthodes appropriées
- Études conçues pour faciliter l'analyse statistique
- Données analysées au moyen de méthodes statistiques reconnues
- Études effectuées dans des conditions semblables à celles qui existent normalement au Canada
- Études scientifiques indiquant que les produits, utilisés conformément au mode d'emploi, réduisent la rancidité ou améliorent la conservation des éléments nutritifs sensibles à l'oxydation des aliments de façon importante.
- Études indiquant une différence importante (P<0,05) entre les groupes témoins et les groupes traités
- Quand les résultats de ces études n'ont pas été publiés dans une revue scientifique, des copies des données brutes et des copies papier des analyses statistiques sont demandées aux fins d'examen de notre part.
Méthodes de laboratoire
- Copies originales signées du certificat d'analyse pour au moins 3 lots de ces produits à l'appui des garanties données sur l'étiquette en ce qui a trait aux ingrédients antioxydants actifs.
- Information sur les méthodologies utilisées pour analyser les niveaux d'acidité, p. ex. une copie de l'AOAC International ou d'une autre méthode officielle est exigée. Si ces méthodes n'ont pas fait l'objet d'un examen par les pairs, des renseignements supplémentaires sont exigés pour valider la méthode de laboratoire, comme le précise dans la section 6.2
- Méthodologie analytique étayant les garanties (p. ex. nouvelle garantie ou méthode) - fournie au laboratoire d'Ottawa (Carling)
- Des copies originales signées des certificats d'analyses, pour un minimum de 3 lots de produit, pour appuyer la stabilité ou la durée de conservation du produit
Échantillon
- Fourni (si nécessaire pour valider la méthodologie de laboratoire)
Arguments promotionnels (y compris Internet et publicité)
- Conformité avec l'utilisation prévue du produit
Noter : Il se pourrait que d'autres données soient jugées essentielles à la suite de l'examen de la demande préliminaire.
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