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Exigences et documents d'orientation relatives à certains produits – Oeufs et produits d'oeufs transformés

Bien que le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) est entré en vigueur le 15 janvier 2019, certaines exigences seront mises en œuvre progressivement au cours des 12 à 30 prochains mois. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les échéances pour le RSAC.

Information

Avant de passer en revue les renseignements portant précisément sur les œufs et les produits d'œufs transformés, veuillez lire les Exigences et documents d'orientation générales sur les aliments. Le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) énonce de nombreuses exigences qui s'appliquent à tous les produits alimentaires, de même que les exigences propres aux œufs soulignées dans cette section.

D'autres exigences concernant les importations d'aliments et les exportations d'aliments pourraient également s'appliquer à votre entreprise.

Connaître les exigences

Exigences réglementaires : Œufs
Explication des exigences énoncées à la section 3 – Œufs de la partie 6 du RSAC. En comprenant mieux les exigences, vous pourrez déterminer si vous les respectez.

Exigences réglementaires : Produits d'œufs transformés
Explication des exigences énoncées à la section 4 – Produits d'œufs transformés de la partie 6 du RSAC. En comprenant mieux les exigences, vous pourrez déterminer si vous les respectez.

Normes d'identité canadiennes, Volume 2, Produits d'œufs transformés
Renseignez-vous sur les normes d'identité associées à une gamme de produits d'œufs transformés.

Recueil des normes canadiennes de classification, Volume 5, Œufs
Renseignez-vous sur les exigences relatives aux catégories d'œufs.

Noms de catégories applicables aux aliments importés
Vérifiez l'article 2 dans le tableau pour obtenir des renseignements concernant les œufs.

Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments
Unités de mesure concernant un aliment préemballé, un aliment de consommation préemballé et un aliment préemballé autre qu'un aliment de consommation préemballé.

Importation d'œufs
Informez-vous sur les exigences relatives à l'importation d'œufs.

Importation de produits d'œufs transformés
Renseignez-vous sur les exigences relatives à l'importation de produits d'œufs transformés.

Exigences d'exportation particulières à un produit alimentaire – Œufs
Consultez des ressources qui vous aideront à vous familiariser avec les exigences relatives à l'exportation d'œufs en coquille et de produits d'œufs transformés.

Les quantités maximales pour l'exemption pour usage personnel
Il existe des limites maximales définies pour les œufs et les produits d'œufs transformés qui déterminent si vous pouvez bénéficier d'une exemption pour usage personnel.

Contrôles préventifs recommandés

Contrôles préventifs pour les œufs et les produits d'œufs transformés
Obtenez des renseignements sur les contrôles préventifs recommandés pour aider à atténuer les risques pour la salubrité des aliments dans les œufs et les produits d'œufs transformés.

Renseignements connexes

Estampilles d'inspection
Le Guide à l'intention des entreprises alimentaires présente un résumé des exigences mises à jour énoncées à la partie 9 – Estampilles d'inspection du RSAC.

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Date de modification :