Guide de biosécurité pour le secteur des pépinières
Annexe 5 : Exemples de renseignements et documents de traçabilité

En haut du tableau, il y a une rangée avec le titre du tableau. Sur cette rangée, il est écrit : « Partie C : Identité des végétaux et statut de certification ». En dessous de cette rangée se trouvent deux colonnes. De gauche à droite, l'entête de la première colonne est : « Exigence du manuel ». L'entête de la deuxième colonne est : « Sections pertinentes de la Norme de certification des Plantes saines ». Sous ces entêtes, il y a quatre rangées comportant du texte. Ces rangées indiquent chacune une exigence du manuel (dans la première colonne) et la section pertinente de la Norme de certification des Plantes saines (dans la deuxième colonne). De haut en bas, le texte des quatre rangées indiquent le texte suivant (l'exigence du manuel suivie de la section pertinente de la Norme) :

Identité des végétaux – Section 3.2.3, « Les registres d'identification des végétaux doivent être tenus à jour au niveau du genre, de l'espèce et du cultivar afin de faciliter le retraçage en aval ou en amont de tous les végétaux de la pépinière, peu importe leur source. »

Traçabilité des végétaux – Section 3.2.2, « La pépinière doit être en mesure de consigner les déplacements des végétaux à partir du point d'origine ou sur une période de temps précise tout au long de la production dans la pépinière et jusque chez le fournisseur ou le prochain cultivateur. La pépinière devrait consigner les emplacements de croissance au sein de la pépinière. Le niveau de détail concernant le lieu de croissance fourni par la pépinière est à sa prérogative. Toutefois, quand un ravageur sérieusement nuisible est découvert, pouvoir identifier le plus précisément possible l'endroit peut réduire au minimum les mesures réglementaires appliquées. »

Période de temps requise pour la certification des Plantes saines – Section 3.4, « Tous les végétaux seront considérés comme étant certifiés s'ils : sont reçus comme étant des produits certifiés provenant de fournisseurs canadiens certifiés PCCP ou du programme de certification des Plantes saines, ou ont été reçus accompagnés d'un certificat phytosanitaire provenant du pays d'origine. » « Les végétaux qui ne sont pas certifiés recevront la certification de Plantes saines après avoir rencontré les critères suivants : les végétaux se trouvent sur le site pendant au moins 30 jours, et les végétaux sont inspectés dans les 30 jours conformément au protocole de la pépinière et des mesures de suivi sont mises en œuvre quand un problème lié à des ravageurs est détecté. »

Registres et documents – Section 3.7, « Les registres qui retracent l'identité des végétaux et qui offrent des renseignements pour le retraçage en aval et en amont doivent être conservés pendant sept (7) ans. Les autres registres nécessaires doivent être tenus à jour pendant au moins trois (3) ans. »