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Archivée - Chapitre 11 – Exportation
11.1 Introduction

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Dans la plupart des cas, les exigences du pays importateur ressemblent aux exigences canadiennes.

Certains pays, cependant, ont des exigences particulières qui s'ajoutent aux exigences canadiennes ou en diffèrent. Elles peuvent concerner les normes de construction, les méthodes d'inspection, certaines techniques d'abattage, de transformation et le transport de produits animaux, ou la salubrité ou l'hygiène. Vous trouverez les grandes lignes de ces exigences spéciales à la section 11.7.

Les exigences d'un pays importateur peuvent varier de temps à autre. Il faudra donc considérer ce chapitre comme un guide seulement. Il incombe à l'exportateur d'obtenir toute l'information concernant les exigences du pays importateur et de la fournir à la Division de l'importation et de l'exportation des aliments (DIEA). Si cela s'avère approprié ou nécessaire, la DIEA se chargera d'en vérifier l'authenticité et de négocier ce qu'il pourrait y avoir lieu de négocier. Les employés de l'ACIA seront informés des résultats du suivi par; communication directe et/ou, par l'information écrite fournie par la Direction générale des opérations, et/ou par le biais d'une modification de ce Manuel. Lorsqu'un exportateur contacte directement un vétérinaire certificateur de l'ACIA concernant des changements de conditions, ce dernier devrait demander l'avis d'un spécialiste en exportation du réseau des programmes.

Les expéditions concernant des produits ou des pays non couverts par le présent chapitre peuvent être certifiées au moyen du formulaire standard de l'ACIA pour les produits carnés (CFIA/ACIA 1454). Ces expéditions comportent un risque commercial, c'est-à-dire que l'exportateur admet que l'attestation a été donnée de bonne foi par l'ACIA en se basant sur l'assurance écrite de l'exportateur que toutes les demandes de renseignements ont été faites et qu'il n'y a aucun empêchement connu à l'entrée du produit au pays concerné. Ces produits doivent respecter toutes les exigences canadiennes. Une lettre d'acceptation du risque commercial doit être soumise en même temps que le certificat d'exportation lors de la signature. L'attestation relative à la radioactivité (annexe A) et la dioxine (annexe A1) peuvent être utilisées avec le formulaire CFIA/ACIA 1454 pour les expéditions à risque commercial à la demande de l'exportateur. Le risque commercial ne signifie pas que l'ACIA fournira une attestation à la demande de l'exportateur si la requête va à l'encontre des exigences connues.

Seuls les produits de viande préparés dans des établissements agréés peuvent être exportés, en autant qu'ils aient été préparés selon les conditions du pays importateur, soient couverts par les attestations requises et que l'établissement agréé soit sur la liste des établissements admissibles à exporter vers le pays concerné. Le cas échéant, utiliser l'annexe I pour soumettre les demandes d'approbation. De plus, les établissements transformant des produits de viande pour exportation doivent obtenir leur matière première de sources agréées par le pays importateur. Dans certains cas (voir les exigences du pays), l'utilisation d'un certificat de transfert peut être nécessaire pour déterminer que la viande utilisée dans la production est éligible pour une destination précise. Dans ces cas on doit utiliser le certificat en annexe J.

Aucun envoi de produits de viande ne doit être exporté à moins que les produits n'aient reçu une inspection finale et n'aient été trouvés satisfaisants.

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