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Archivée - Annexe B-2 : Déclaration officielle pour les produits de viande canadiens exportés et retournés au Canada

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Partie 1

Le chargement couvert par le certificat CFIA/ACIA 1454 espace (Numéro) a été refusé au « port d'entrée » ou à « destination »* par espace pour les raisons suivantes espace, basés sur l'inspection espace (Type d'inspection [visuelle, microbiologique, etc.]) de espace (Nombre) unités. Depuis l'arrivée, le produit a toujours été gardé sous contrôle officiel de espace (Autorité compétente (Agriculture/douane)) à espace (Lieu et adresse).

Fait à : espace

Le : espace

Nom et signature officielle : espace

Estampille.

Partie 2

Le produit refusé dans les contenants originaux et intacts espace (Nombre) a été chargé, sous ma supervision, dans un conteneur propre espace (Nombre) et scellé par espace (Autorité compétente) scellé espace (Numéro) pour retour au Canada.

Fait à : espace

Le : espace

Nom et signature officielle : espace

Estampille.

Partie 3 (Réservé à l'usage de l'ACIA seulement)

* Biffer selon le cas

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