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États-Unis d'Amérique - Exigences d'exportation pour viande et volaille

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Sur cette page

1. Produits admissibles/non admissibles

Admissibles

Non admissibles

2. Approbations préalables à l'exportation par l'autorité compétente du pays importateur

2.1 Généralités

2.2 Équivalence des systèmes d'inspection

2.3 Établissements

2.4 Produit

2.5 La ségrégation de produits et des restrictions zoosanitaires

Restrictions zoosanitaires applicables à la réception de volaille crue en provenance de l'Argentine, du Brésil ou de la Hongrie

2.6 Produits non comestibles exportés pour l'alimentation des animaux (non dénaturé)

2.7 Audits des établissements canadiens par le FSIS (Food Safety Inspection Service)

Établissements ayant reçu un préavis de trente (30) jours d'intention de radiation de la liste des établissements (NOID)

Établissements jugés inacceptables et marqués pour radiation immédiate

3. Spécifications des produits

3.1 Exigences microbiologiques

Réduction des pathogènes – Analyse des dangers et maîtrise des contrôles critiques (HACCP)

Produits de viande prêts-à-manger (PAM)

Produits prêts-à-manger (PAM)

Produits de bœuf crus

4. Mesures de contrôle de production et exigences en matière d'inspection

4.1 Restrictions applicables aux produits de viande

Produits de viande de volaille

Refroidissement des carcasses de volaille
Poids de la carcasse Durée (heures)
Moins de 1,8 kg (4 lb) 4
De 1,8 à 3,6 kg (de 4 à 8 lb) 6
Plus de 3,6 kg (8 lb) 8

Congélation de la volaille

Carcasses de volaille préparées selon des interdits alimentaires d'ordre religieux

Remarque

Les pattes et les têtes de volailles détachées des carcasses ne peuvent être exportées pour l'alimentation humaine en vertu du rituel bouddhiste. Elles sont considérées comme des produits de viande non comestibles et ne peuvent être exportées que pour l'alimentation animale.

Bajoues de porc

Viande de porc - Contrôle de Trichinella

Produits provenant de ruminants

Produits en boyaux

Remarque

En pareil cas, l'étiquette doit porter une mention selon laquelle les boyaux sont faits de collagène régénéré.

Eau retenue dans les produits de viande crus

Remarques

Antioxidants

Produits de viande importés

4.2 Conformité aux exigences américaines relatives aux normes de produit

Normes spécifiques pour certains produits crus

Produits relevant de la compétence de l'U.S. FDA (United States Food and Drug Administration)

4.3 Inspection ante-mortem et post-mortem

4.4 Supervision continue

Fréquence des visites de l'ACIA dans les établissements admis à exporter aux États-Unis

Remarque

Cette exigence n'est pas requise dans les établissements quand ils fabriquent seulement des produits de viandes visés par la Food and Drug Administration des États-Unis (U.S. FDA) (par exemple : viande de bison) ou dans les établissements qui ne transforment pas de produits de viande (par exemple : les produits sans viande/végétariens).

4.5 Exportation d'échantillons

4.6 Produits pour consommation personnelle

4.7 Produits destinés à un entrepôt de douane (approvisionnement de navires) situé aux États-Unis

4.8 Exigences de la CBP (Customs and Border Protection du DHS (Department of Homeland Security) des États-Unis relatives aux sceaux à haute sécurité

4.9 Procédures au point d'entrée (PE)

USDA-FSIS (United States Department of Agriculture - Food Safety Inspection Service)

Remarques

U.S. FDA (United States Food and Drug Administration)

4.10 Exportation de produits retournés aux États-Unis

4.11 Produits de viande canadiens retournés de la partie continentale des États-Unis

Produits dont l'entrée a été refusé par l'USDA-FSIS

Produits inspectés et acceptés par l'USDA

Autres considérations

4.12 Infractions à l'importation de produits de viande exportés aux États-Unis

5. Exigences en matière d'étiquetage, d'emballage et de marquage

5.1 FSIS (Food Safety Inspection Service)

5.2 U.S. FDA (United States Food and Drug Administration)

5.3 Exigences spéciales de marquage et d'emballage

Poids net

Exigences relatives à l'estampillage des carcasses, demi-carcasses, quartiers, coupes primaires et abats

Viande de cheval

Étiquetage indiquant le pays d'origine (EPO)

Remarque

La différence entre les exigences canadiennes et celles des États-Unis relatives à la mention « Product of Canada » (Produit du Canada) pouvant obliger les exportateurs à élaborer des procédures pour assurer l'étiquetage approprié des produits exportés aux États-Unis.

Exigences relatives à la déclaration sur l'étiquette (allégations microbiologiques)

Produits en boyaux

Remarque

L'APHIS impose des restrictions sur l'utilisation de boyaux de ruminants. Pour des détails à ce sujet, voir la section Viande de porc - Contrôle de Trichinella sur les exigences à l'importation.

6. Documents requis

6.1 Liste des annexes

6.2 Certification

Certificats de garantie de remplacement de trente (30) jours

Certification des exigences de santé animale

Remarque

Des attestations zoosanitaires sont applicables aux produits exportés aux États-Unis et aux produits exportés qui transitent par les États-Unis.

Produits de volaille
Produits provenant de ruminants

Certification de santé publique

Produits de viande assujettis à l'inspection du FSIS
Produits de viande assujettis à l'inspection de l'U.S. FDA

Certification additionnelle pour la viande Canadienne (bœuf, porc et volaille) qui est utilisée dans la production de produits de viande aux États-Unis destinée à l'exportation pour le Mexique

Remarques

Certification additionnelle pour le porc exporté aux États-Unis pour la fabrication de produits de porc des États-Unis exportés au Japon

Produits destinés à un entrepôt de douane (approvisionnement de navires) situé aux États-Unis

Produits non destinés à la consommation humaine

7. Autres renseignements

7.1 Lois et règlements des États-Unis

7.2 Pages Web officielles des États-Unis

U.S. FDA (United States Food and Drug Administration)

USDA-FSIS (United States Department of Agriculture - Food Safety and Inspection Service)

United States Department of Agriculture (USDA) Animal and Plant Health Inspection Service (APHIS) (Service de l'inspection de la santé animale et végétale de l'USDA)

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