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Liste d'ingrédients et allergènes sur les étiquettes des aliments
Exigences

Généralités

Liste d'ingrédients

Les ingrédients (définition) et les constituants (définition) de tous les produits préemballés composés de plus d'un ingrédient doivent figurer dans une liste d'ingrédients [B.01.008(1), RAD], à moins d'une exemption. Pour de plus amples renseignements, voir les Exemptions.

Les ingrédients doivent être déclarés dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives selon leur poids, avant qu'ils ne soient combinés pour former l'aliment [B.01.008.2(3)a), RAD].

Les allergènes alimentaires (définition), le gluten (définition) et les sulfites (définition) ajoutés (à une concentration de 10 ppm ou plus et qui n'ont pas déjà besoin d'être indiqués dans la liste des ingrédients) doivent être déclarés, à condition qu'ils ne soient visés par aucune exemption ni exception. Il n'est pas nécessaire de déclarer le gluten ou les allergènes alimentaires qui se trouvent dans un aliment préemballé par suite d'une contamination croisée [B.01.010.1(3), RAD].

Le Règlement sur les aliments et drogues précise la façon dont les ingrédients et constituants doivent être déclarés, y compris le regroupement des ingrédients à base de sucres, les noms usuels et les allergènes alimentaires, le gluten et les sulfites ajoutés. Pour plus de détails, consulter la section Déclaration.

Exemptions

Produits préemballés qui n'ont pas à être accompagnés d'une liste d'ingrédients

Les produits suivants sont exemptés de l'obligation de déclarer une liste des ingrédients :

  1. Les aliments préemballés dont l'emballage se fait sur les lieux de vente au détail à partir de produits en vrac, y compris les bonbons, la farine, le sel, les épices, les noix composées d'un seul ingrédient, les pains fabriqués en magasin, etc. Cette exemption ne s'applique pas aux noix assorties et aux produits de viande et de volaille non-salaisonnées qui contiennent des sels de phosphate ou de l'eau ou les deux et qui sont emballés sur les lieux [B.01.008(2)a), B.01.091, RAD];
    • Les produits « préemballés à partir du produit en vrac » comprennent tout produit préparé sur les lieux de vente au détail (p. ex., assemblé, fabriqué, transformé) et tout produit emballé par le détaillant à partir des contenants des fournisseurs.
    • Les produits « emballés sur les lieux de vente au détail » comprennent :
      • les produits préemballés dont l'emballage se fait sur les lieux de vente au détail;
      • les produits emballés dont l'emballage se fait aux mêmes lieux de vente au détail ou à d'autres lieux qui sont propriétés de la même personne tant que ces lieux desservent uniquement ce détaillant;
      • les produits vendus par un détaillant possédant plusieurs commerces sur les mêmes lieux de vente au détail seraient considérés comme des produits vendus par un seul détaillant (p. ex., les produits emballés dans un commerce de vente au détail et vendus à la fois dans le commerce et au poste d'essence seraient exemptés si ces deux points de vente sont situés à la même adresse et appartiennent au même propriétaire).

    Les produits préemballés ne se qualifient pas pour l'exemption lorsqu'ils sont emballés sur des lieux extérieurs appartenant à la même personne propriétaire de l'établissement de vente au détail, mais dont ces lieux extérieurs desservent plus d'un détaillant ou compagnie, ou vendent directement le produit aux consommateurs (p. ex., les produits emballés dans un entrepôt ou autres stations d'emballage desservant plusieurs magasins ne seraient pas exemptés).

  2. Les portions individuelles préemballées d'aliments servies avec les repas ou casse-croûte par un restaurant, une compagnie aérienne, etc. [B.01.008(2)b), RAD];
    • Par exemple, les colorants à café, les confitures, la sauce tartare, le sirop pour crêpes, la vinaigrette, les craquelins, le ketchup, etc.
  3. Les portions individuelles préemballées d'aliments, préparées dans un dépôt de vivres et vendues au moyen de distributeurs automatiques ou d'une cantine mobile [B.01.008(2)c), RAD];
  4. Les viandes et sous-produits de la viande préemballés, cuits à la broche, rôtis ou grillés sur les lieux de la vente au détail [B.01.008(2)d), RAD];
    • Par exemple, les côtes levées cuites à la broche sur les lieux de vente au détail.
  5. Les volailles, viandes de volaille, ou sous-produits de la viande de volaille préemballés cuits à la broche, rôtis ou grillés sur les lieux de la vente au détail [B.01.008(2)e), RAD];
    • Par exemple, du poulet rôti à une épicerie.
  6. Le bourbon et les boissons alcoolisées normalisées [B.01.008(2)f), RAD];
    • Par exemple, le whisky, le rhum, la vodka, le gin, le vin, les liqueurs, la bière, etc.
    • Les boissons alcoolisées non normalisées, telles que des liqueurs à la crème, des bières panachées, des vins panachés, et des cocktails, doivent porter une liste complète d'ingrédients.
  7. Les vinaigres normalisés [B.01.008(2)g), RAD].
    • Par exemple, le vinaigre de vin, le vinaigre blanc, le vinaigre de malt, le vinaigre de cidre, le vinaigre mélangé, etc.
    • Les vinaigres non normalisés, entre autre le vinaigre de framboise, doivent porter une liste complète d'ingrédients.

Produits préemballés exemptés de la déclaration des allergènes, de gluten ou des sulfites ajoutés

Les allergènes alimentaires, le gluten et les sulfites ajoutés n'ont pas à être déclarés s'ils sont présents dans les produits préemballés pour lesquels une liste d'ingrédients n'est pas obligatoire selon les alinéas B.01.008(2)a) jusqu'à e) du RAD (éléments 1 à 5 dans la liste ci-dessus), à moins que la liste des ingrédients figure volontairement sur l'étiquette du produit [B.01.010.1(4), B.01.010.2(4), RAD]. Cette exemption ne s'applique pas toutefois aux vinaigres distillés ou aux alcools normalisés, quoiqu'ils soient exemptés d'une liste d'ingrédients obligatoire aux termes des alinéas B.01.008(2)f) et g) du RAD.

La bière n'est plus exemptée de la déclaration des allergènes alimentaires, des sources de gluten ou des sulfites ajoutés. Pour obtenir plus d'information sur la façon de déclarer ces éléments sur l'étiquette de la bière pendant la période de transition, soit jusqu'au 13 décembre 2022, consultez l'information propre au produit pour la bière.

Raisons de déclarer les allergènes sur l'étiquette de produits normalement exemptés

Si un fabricant choisit d'indiquer la liste des ingrédients sur l'étiquette d'un produit exempté de l'exigence d'une liste d'ingrédients, les noms prescrits des sources d'allergènes, de gluten et de sulfites ajoutés doivent être déclarés dans la liste des ingrédients. [B.01.010.1(2), B.01.010.2(3), RAD].

En outre, si un produit préemballé qui est exempté de l'obligation de porter une étiquette porte volontairement une étiquette avec une liste d'ingrédients, les exigences relatives à l'étiquetage des allergènes s'appliquent.

Exceptions

Exceptions à la déclaration des allergènes

1. Vins millésimés

Bien que les boissons alcoolisées normalisées ne soient pas exemptées de la déclaration des allergènes, Santé Canada a pris position quant aux exigences d'étiquetage des vins millésimés : la réglementation sur l'étiquetage des allergènes s'applique à tous les vins non millésimés et aux vins millésimés à partir de 2012, alors que les vins millésimés de 2011 et des années antérieures continueront d'être vendus avec leur étiquette originale. Pour en savoir plus sur la position de Santé Canada, voir Vins millésimés et application du règlement améliorant l'étiquetage des allergènes.

2. Aliments ayant reçus une lettre d'autorisation de mise en marché temporaire

Santé Canada considère maintenant comme des aliments certains produits qui étaient auparavant classés parmi les produits de santé naturels. Santé Canada a diffusé des lettres d'autorisation de mise en marché temporaire pour accorder une période de transition afin que les étiquettes de ces produits soient rendues conformes aux exigences d'étiquetage des aliments.

Pour de plus amples renseignements, consulter les Listes des aliments ayant reçus des lettres d'autorisation de mise en marché temporaire de Santé Canada.

3. Huiles hautement raffinées

Selon une évaluation approfondie de Santé Canada, les huiles hautement raffinées (soumises à la démucilagination, à la neutralisation, à la décoloration et à la désodorisation) dérivées de sources d'allergènes alimentaires ne sont pas assujetties aux exigences du règlement sur l'étiquetage amélioré des allergènes comme il est déterminé que le processus de raffinage élimine la protéine allergène de l'huile. Selon les observations scientifiques publiées, les très faibles teneurs en protéines présentes dans les huiles hautement raffinées sont considérées comme ne comportant pas de risques pour la santé des personnes atteintes d'allergies alimentaires. Pour de plus amples renseignements, consulter la Position de Santé Canada sur les huiles hautement raffinées dérivées de sources d'allergènes alimentaires.

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