Les unités de mesure pour la déclaration de quantité nette de certains aliments

Bien que le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) est entré en vigueur le 15 janvier 2019, d'autres exigences seront introduites en 2020 et 2021 selon le produit alimentaire, le type d'activité et la taille de l'entreprise. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les échéances pour le RSAC.

  1. L'unité de mesure pour la déclaration de quantité nette d'un aliment préemballé visé à la colonne 1 du tableau 1 est celle prévue à la colonne 2.
  2. L'unité de mesure pour la déclaration de quantité nette d'un aliment de consommation préemballé visé à la colonne 1 du tableau 2 est celle prévue à la colonne 2.
  3. L'unité de mesure pour la déclaration de quantité nette d'un aliment préemballé, autre qu'un aliment de consommation préemballé, visé à la colonne 1 du tableau 3 est celle prévue à la colonne 2.
  4. L'unité de mesure pour la déclaration de quantité nette d'un coquetel de crevettes est le poids, accompagné soit par le pourcentage du poids de crevettes dans le contenu comestible du contenant, soit par le poids total des crevettes dans le contenant.
Tableau 1 – Les unités de mesure des aliments préemballés
Article Colonne 1
Aliment préemballé
Colonne 2
Poids
Colonne 2
Poids du contenu comestible du contenant, à l'exclusion du liquide libre ou de la gelée
Colonne 2
Volume
Colonne 2
Nombre d'unités
1. Miel X
2. Produits de l'érable autres que le sirop d'érable X
3. Poisson dans un emballage hermétiquement scellé, autre que les mollusques et les crustacés ou le poisson emballé dans l'eau X
4. Produits de viande comestibles, autres que des fèves au lard, des aliments pour bébés, des aliments pour jeunes enfants (Junior), des soupes, du mincemeat, mince-meat ou fruits hachés et des produits de viande emballés dans la saumure ou une solution vinaigrée X
5. Produits de fruits ou de légumes transformés qui sont solides, autres que ceux visés par une autre disposition du présent tableau X
6. Mollusques dans un emballage hermétiquement scellé X
7. Crustacés dans un emballage hermétiquement scellé X
8. Produits de viande comestibles ou poisson emballés dans la saumure ou une solution vinaigrée X
9. Poisson congelé en gelée X
10. Chair de homard additionnée de saumure X
11. Poisson dans l'eau dans un emballage hermétiquement scellé X
12. Produits de fruits ou de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé X
13. Pickles, cornichons, achards (relish) et marinades X
14. Olives X
15. Champignons à la crème X
16. Champignons dans la saumure X
17. Cerises au marasquin, à la crème de menthe et à cocktail X
18. Fèves au lard X
19. Aliments pour bébés X
20. Aliments pour jeunes enfants (Junior) X
21. Spaghetti à la sauce tomate X
22. Garniture pour tarte X
23. Fruits de garniture X
24. Pâte de tomates X
25. Purée de tomates X
26. Soupe X
27. Soupe condensée X
28. Confiture et confiture avec pectine X
29. Gelée et gelée avec pectine X
30. Marmelade et marmelade avec pectine X
31. Conserve X
32. Aliments liquides congelés autres que du blanc d'œuf congelé ou albumen congelé, un œuf entier congelé, du jaune d'œuf congelé ou des mélanges de deux ou plusieurs de ces aliments X
33. Catsup de tomates, catsup, ketchup de tomates ou ketchup X
34. Sauce chili aux tomates X
35. Sauce tomate X
36. Pulpe de tomates X
37. Jus de tomate concentré X
38. Canneberges ou sauce aux canneberges X
39. Mincemeat, mince-meat, mince ou fruits hachés X
40. Tartinades de fruits X
41. Haricots, haricots végétariens, fèves ou fèves végétariennes X
42. Sirop d'érable X
43. Maïs en épi congelé ou dans un emballage hermétiquement scellé X
44. Oeufs X
45. Contenants fermés de pommes, de pêches ou de poires fraîches étagées X
46. Pommes de chou-fleur frais ou de laitue fraîche X
47. Pieds de céleri frais X
48. Concombres de serre frais classifiés Canada no 1 X
49. Huîtres de l'Atlantique en écailles classifiées « de luxe » ou « de choix » X
50. Fruits ou légumes frais, autres que ceux dont la quantité nette doit être déclarée en nombre d'unités conformément à une disposition du présent tableau ou du tableau 2 X X
51. Chair d'huître et de palourde, autre que celle congelée ou dans un emballage hermétiquement scellé X X X
Tableau 2 – Les unités de mesure des aliments de consommation préemballés
Article Colonne 1
Aliment de consommation préemballé
Colonne 2
Poids
Colonne 2
Volume
Colonne 2
Nombre d'unités
1. Aliments emballés pour distribution en aérosol X
2. Beurre d'arachides X
3. Mélasse de cuisine X
4. Mélasse de table X
5. Mélasse de fantaisie X
6. Fromage cottage X
7. Yaourt, yogourt X
8. Trempettes X
9. Beurre fouetté X
10. Blanc d'œuf liquide ou albumen liquide, œuf entier liquide, jaune d'œuf liquide ou des mélanges de deux ou plusieurs de ces aliments X
11. Blanc d'œuf congelé ou albumen congelé, œuf entier congelé, jaune d'œuf congelé ou des mélanges de deux ou plusieurs de ces aliments X
12. Épis de maïs sucré frais X
13. Fruits ou légumes frais, autres que ceux dont la quantité nette doit être déclarée en nombre d'unités conformément à une disposition du présent tableau ou du tableau 1 X X X
14. Huîtres, autres que celles qui sont dans un emballage hermétiquement scellé, qui sont vendues en écailles X X X
Tableau 3 – Les unités de mesure des aliments préemballés, autre que les aliments de consommation préemballés
Article Colonne 1
Aliment préemballé, autre qu'un aliment de consommation préemballé
Colonne 2
Poids
Colonne 2
Volume
Colonne 2
Nombre d'unités
1. Fruits ou légumes frais emballés en sac, autres que ceux dont la quantité nette doit être déclarée en nombre d'unités conformément à une disposition du présent tableau ou du tableau 1 X
2. Crème glacée et aliments qui contiennent de la crème glacée X
3. Lait glacé et aliments qui contiennent du lait glacé X
4. Sorbet laitier et aliments qui contiennent du sorbet X
5. Gâteau à la crème glacée X
6. Crème sûre X
7. Produits du lait concentré ou de lait évaporé dans un emballage hermétiquement scellé X
8. Produits de fruits ou de légumes transformés qui sont liquides ou visqueux X
9. Épis de maïs sucré frais X X
Date de modification :