Document d'orientation sur les postes d'inspection de l'Agence canadienne d'inspection des aliments lors des opérations d'abattage des animaux pour alimentation humaine et leurs produits de viande

Bien que le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC) est entré en vigueur le 15 janvier 2019, d'autres exigences seront introduites en 2020 et 2021 selon le produit alimentaire, le type d'activité et la taille de l'entreprise. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez les échéances pour le RSAC.

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1.0 Introduction

Dans les établissements fédéraux, les services de première ligne de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) sont offerts par les inspecteurs et les inspecteurs vétérinaires assignés par l'ACIA. L'affectation de ressources aux activités d'inspection comprend la fixation des périodes de travail et la désignation d'inspecteurs de l'ACIA à des postes d'inspection. L'ACIA détermine le nombre et l'emplacement de ces postes d'inspection pour la réalisation des inspections ante et post mortem. Certains postes d'inspection peuvent nécessiter un endroit fixe, c'est-à-dire qu'un espace de travail précis doit être fourni pour un poste donné. Le présent document a pour objet de fournir une orientation sur les postes d'inspection dans les abattoirs.

2.0 Postes d'inspection de l'ACIA – base réglementaire

En vertu du paragraphe 41(1) du Règlement sur la salubrité des aliments au Canada (RSAC), l'ACIA fixe le nombre de postes d'inspection requis sur une base annuelle pendant chaque période de travail, pour chaque établissement où des animaux pour alimentation humaine sont abattus. Pour ce faire, elle tient compte de plusieurs facteurs, lesquels sont décrits dans les Exigences réglementaires : Services d'inspection des animaux pour alimentation humaine et des produits de viande.

De plus, en vertu du paragraphe 41(2) du RSAC, l'ACIA établit si les services d'inspection sont fournis à un endroit fixe ou non dans l'établissement et, dans le cas d'un endroit fixe, précise l'endroit du poste dans l'établissement. Un nombre plus ou moins important de postes d'inspection peut être requis selon les considérations de charge de travail, d'analyse des risques, d'installations disponibles ou des exigences des pays importateurs, pourvu que les alinéas 41(1)a) à d) du RSAC soient respectés. Si le titulaire de licence lui en fait la demande par écrit et qu'un inspecteur est disponible, l'ACIA peut, en tenant compte des facteurs susmentionnés, autoriser un ou plusieurs postes d'inspection supplémentaires pendant une période de travail sur une base annuelle ou horaire.

En vertu du paragraphe 58(4) du RSAC, le titulaire de licence doit doter l'établissement des postes d'inspection aux endroits fixes précisés et selon le nombre fixé par l'ACIA. En vertu de l'article 68 du RSAC, à la demande de l'ACIA, le titulaire de licence doit fournir une aire facilement accessible, dotée du matériel nécessaire et de dimensions adéquates pour que l'inspecteur de l'ACIA exerce les attributions qui lui sont conférées.

La sécurité au travail de l'inspecteur de l'ACIA doit aussi être prise en considération dans la conception et l'aménagement des postes d'inspection.

Les normes de dotation minimales de l'ACIA concernant les postes d'examen (titulaire de licence) et d'inspection (ACIA) ante et post mortem requis pour l'abattage sont décrites à l'Annexe A (viandes rouges et ratites) et à l'Annexe B (volaille et lapin) du présent document.

3.0 Postes d'inspection ante mortem de l'ACIA

Un poste d'inspection ante mortem de l'ACIA est un poste d'inspection non fixe où l'inspecteur de l'ACIA fournit des services d'inspection. Le titulaire de licence doit se conformer aux exigences réglementaires relatives au traitement sans cruauté des animaux pour alimentation humaine ainsi qu'aux exigences relatives à l'examen et à l'inspection ante mortem dans cette zone.

Exigences réglementaires pour un poste d'inspection ante mortem

Le titulaire de licence s'assure de respecter les exigences suivantes, lesquelles s'appliquent aux installations à l'usage des inspecteurs de l'ACIA qui effectuent les activités d'inspection ante mortem, dans les installations d'attente des animaux :

  1. Installations d'inspection ante mortem adéquates qui :
    1. permettent l'observation des animaux pendant qu'ils sont en mouvement;
    2. assurent la protection des animaux contre les éléments et les blessures;
    3. offrent un accès pratique et sûr au personnel de l'établissement et de l'ACIA; et
    4. comprennent une sortie de secours non obstruée.
  2. Pour les viandes rouges et les ratites, enclos pour animaux suspects identifié de façon appropriée et équipé :
    1. d'un dispositif d'évacuation conçu et construit de manière à prévenir tout risque de propagation des infections par l'intermédiaire des déchets liquides
    2. si nécessaire, d'un dispositif de contention pour retenir les animaux pendant l'examen vétérinaire approfondi; et
    3. d'abreuvoirs.
  3. Éclairage adéquat aux postes d'inspection ante mortem et dans tous les enclos pour animaux suspects

    L'éclairage doit être approprié pour l'inspection des animaux pour alimentation humaine destinés à l'abattage. Une attention spéciale doit être accordée à l'intensité et à l'orientation de l'éclairage dans les aires d'inspection, de façon à prévenir l'éblouissement et à assurer une luminosité maximale. Il devrait y avoir 540 lux au point d'inspection le plus bas dans les enclos pour animaux suspects ou les aires désignées pour l'inspection ante mortem. Cette valeur peut être réduite à 110 lux après l'inspection de l'ACIA.

    Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le document d'orientation sur l'éclairage dans un établissement

  4. Lorsque l'ACIA le demande, une armoire appropriée en métal résistant à la corrosion pouvant se fermer à clé, pour l'entreposage des fournitures (étiquettes d'oreille, pinces, cartes d'inspection ante mortem, stylos, presse-papiers etc.)
  5. accès aux installations de lavage des mains et aux postes d'assainissement des mains

    Le titulaire de licence doit respecter les exigences réglementaires relatives aux postes de lavage et d'assainissement des mains. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez les Exigences réglementaires : Contrôles préventifs

    Le titulaire de licence s'assure que les installations de lavage des mains sont drainées directement et qu'elles sont en nombre suffisant pour maintenir les conditions sanitaires, compte tenu du nombre d'employés et de la nature des activités prévues dans l'établissement.

    Les contrôles suivants s'appliquent aux installations de lavage des mains :

    1. fonctionner sans l'usage des mains;
    2. fournir de l'eau chaude et froide en quantité appropriée avec une pression suffisante;
    3. être facilement accessibles au personnel de production et d'inspection
    4. être munies d'un distributeur de savon liquide ou d'un autre type de savon
    5. être munies d'essuie-mains en papier placés dans des distributeurs appropriés ou d'autres types de sèche-mains ; et
    6. être munies de poubelles robustes et d'entretien facile pour les essuie-mains souillés

    Ces contrôles s'appliquent non seulement aux installations de lavage des mains au poste ante mortem, mais aussi à toutes les installations de lavage des mains dans l'établissement.

    Les postes d'assainissement des mains (par exemple: trempe-mains, gels, vaporisateurs, etc.) sont complémentaires aux installations de lavage des mains. Ils devraient être utilisés par tous les employés qui entrent en contact direct avec des produits de viande sensibles à la contamination microbiologique (par exemple:, produits prêts à manger).

    Le titulaire de licence veille à ce qui suit :

    1. Les postes d'assainissement des mains sont situés à des emplacements où ils ne doivent poser aucun risque de contamination des produits de viande.
    2. Suivre le mode d'emploi figurant sur l'étiquette du produit (par exemple: concentration, temps de contact). Renouveler les solutions des assainisseurs trempe-mains au cours de la journée aussi souvent que nécessaire pour éviter qu'elles ne deviennent elles-mêmes une source de contamination.
    3. Si des savons antibactériens sont utilisés au lieu des assainisseurs trempe-mains, ils doivent être utilisés en conformité avec le mode d'emploi figurant sur l'étiquette. Effectuer des vérifications de l'efficacité des solutions chimiques d'assainissement des trempe-mains et des agents chimiques d'assainissement de l'équipement (par exemple : concentration, temps de contact) et tenir un registre de ces vérifications.
    4. En vertu de l'article 52 du RSAC, tout produit d'assainissement ou agent chimique non alimentaire qui se trouve dans l'établissement est correctement et clairement identifié, convient à l'usage auquel il est destiné, et est utilisé de façon à être conforme aux instructions du fabricant et à empêcher la contamination des produits de viande, des ingrédients, du matériel d'étiquetage et d'emballage et des surfaces avec lesquelles ils entrent en contact. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le document d'orientation sur les ingrédients, matériaux et produits chimiques non alimentaires reçus.
  6. le titulaire de licence doit respecter les exigences réglementaires relatives aux vêtements, chaussures et accessoires de protection. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez les Exigences réglementaires : Contrôles préventifs

    Il faudrait prévoir dans l'établissement un nombre adéquat d'installations, situées en des endroits stratégiques, des vêtements protecteurs. Ces installations ne doivent pas créer de risques de contamination des aliments. Au besoin, des thermomètres devraient être installés aux installations dispensant de l'eau à une température de 82 °C ou plus.

  7. Installations adéquates où le personnel d'inspection de l'ACIA peut enfiler ses vêtements protecteurs et les entreposer.
  8. Une zone sécuritaire désignée devrait être mise à la disposition du personnel d'inspection de l'ACIA dans l'aire de transit, ou dans l'aire de déchargement, ou encore où les oiseaux sont suspendus aux crochets.

4.0 Postes d'inspection post mortem de l'ACIA

Les abattoirs doivent fournir à l'ACIA les postes d'inspection requis, dont le nombre et l'emplacement sont déterminés par celle-ci, pour permettre l'inspection complète des carcasses et de leurs parties. L'aménagement des pièces pour l'habillage des carcasses et l'équipement qui s'y trouve doivent permettre un accès facile, non obstrué et sécuritaire aux postes d'inspection pour les inspecteurs de l'ACIA. Le nombre minimal de postes d'inspection de l'ACIA requis est indiqué à l'Annexe A et à l'Annexe B du présent document.

4.1 Exigences générales pour les établissements où le nombre d'animaux abattus par heure ne nécessite qu'un (1) seul poste d'inspection post-mortem dans le cadre de l'inspection traditionnelle

Les postes d'inspection post mortem comprennent ce qui suit :

  1. des installations de lavage des mains, comme il est indiqué à la section 3
  2. Lorsque des outils à main sont requis pour l'inspection, des assainisseurs à eau pouvant maintenir l'eau à une température d'au moins 82 °C pour l'assainissement de ces outils. Les assainisseurs à eau devraient être bien entretenus, par exemple, avoir la capacité de maintenir l'eau visiblement propre durant les opérations et être munis d'un trop-plein adéquat afin d'assurer une réduction suffisante du nombre de microorganismes présents. Ils devraient être en nombre suffisant et être situés aux endroits prescrits dans les exigences particulières des programmes.

    Puisque les matières organiques qui adhèrent à la surface assainie constituent une barrière qui protège les microorganismes, il faudrait nettoyer les surfaces à assainir le mieux possible avant de les mettre dans l'assainisseur à eau. Dans les aires de l'établissement où l'on ne se sert pas souvent d'outils à main et où le risque de contamination des produits de viande est minime, les assainisseurs à eau n'ont pas nécessairement besoin d'être reliés en permanence à un trop-plein. Il est possible de consulter à ce sujet les exigences particulières des programmes.

  3. des installations de nettoyage et d'assainissement de l'équipement et des vêtements protecteurs, comme il est indiqué à la section 3,
  4. Un éclairage minimal adéquat dans les aires d'inspection des produits de viande qui ne devrait pas jeter d'ombre ou éblouir, et devrait avoir un indice minimal de rendu des couleurs de 85 afin que la couleur normale des produits de viande ne soit pas modifiée. Comme il est indiqué précédemment, les aires de l'établissement doivent être convenablement éclairées, soit naturellement soit artificiellement, ou des deux façons. Une attention spéciale doit être accordée à l'intensité et à l'orientation de l'éclairage dans les aires d'inspection, de façon à prévenir l'éblouissement et à assurer la luminosité maximale requise. De façon particulière:
    1. Devrait être de 540 lux, à tous les postes d'inspection de l'ACIA et des postes d'inspection du titulaire de licence (par exemple: poste de préparation de la tête, poste de vérification du parage, poste de réinspection de la viande désossée, poste de réinspection des produits retournés et des viandes importées, etc.), selon la mesure prise au point d'inspection le plus bas
    2. Devrait être de 220 lux, dans toutes les pièces de travail (c.-à-d. plancher d'abattage, aires de transformation et d'emballage [produits comestibles et produits non comestibles]), selon la mesure prise au point le plus bas de la surface de travail.
    3. Les sources lumineuses et les appareils d'éclairage ne doivent pas entraîner de risque de contamination des produits de viande. C'est pourquoi il est important de prêter une attention particulière à leur conception et à leur emplacement.

    Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez le document d'orientation sur l'Éclairage dans un établissement et les Exigences réglementaires : Contrôles préventifs

  5. Une ventilation adéquate devant fournir de l'air propre et éliminer l'air vicié et les odeurs qui pourraient avoir un effet sur l'aliment. De plus, tel que requis, le système de ventilation doit être accessible pour son nettoyage, son entretien ou son inspection et devrait être démontable. Pour obtenir de plus amples renseignements à ce sujet, consultez les Exigences réglementaires : Contrôles préventifs
  6. des installations pour recevoir les organes et les parties d'organes retenus pour diagnostic vétérinaire et en préserver l'identité. L'espace minimal non encombré pour le poste d'inspection post mortem devrait être de 2 440 mm (longueur) sur 1 220 mm (profondeur). Si la vitesse des activités d'abattage et l'espace disponible dans l'aire d'abattage le permettent, l'espace réservé au poste d'inspection peut être partagé avec les employés de l'établissement pourvu que :
    1. tous les facteurs ergonomiques soient respectés;
    2. durant les activités d'inspection, les employés de l'établissement suspendent leurs activités et quittent l'espace réservé au poste d'inspection; et
    3. l'ACIA considère que cet arrangement ne compromet pas la sécurité du personnel d'inspection et que les inspections post mortem effectuées sont adéquates.
  7. le poste d'inspection devrait être conçu, construit et installé de manière à empêcher le contact entre les têtes, entre les viscères et entre les carcasses.
  8. si la vitesse des activités d'abattage le permet, un poste d'inspection vétérinaire de retenue sur rail pourra être intégré au poste d'inspection post mortem.

4.2 Exigences générales pour les établissements nécessitant plus d'un (1) poste d'inspection post-mortem dans le cadre de l'inspection traditionnelle

Les exigences et mesures de sécurité figurant ci-après doivent être respectées et tous les postes d'inspection comprennent ce qui suit :

  1. des installations de lavage des mains, comme il est indiqué à la section 3, accessibles à tous les niveaux où l'inspection est effectuée.
  2. des assainisseurs à eau, comme il est indiqué à la section 3 et à la section 4.1, lorsque des outils à main sont requis pour l'inspection, sont accessibles à tous les niveaux où l'inspection est effectuée.
  3. un support métallique antirouille avec une tablette pour y déposer les documents d'inspection, au besoin.
  4. des installations de nettoyage et d'assainissement de l'équipement et des vêtements protecteurs, comme il est indiqué à la section 3
  5. un éclairage minimal adéquat, comme il est indiqué à la section 4.1; et
  6. une ventilation adéquate, comme il est indiqué à la section 4.1
  7. l'interrupteur du rail devrait être à la portée de l'inspecteur au poste d'inspection des viscères, soit directement ou indirectement par l'intermédiaire d'un employé de l'établissement. Dans ce dernier cas, le poste d'inspection des viscères doit être muni d'un dispositif sonore approprié (par exemple: cloche ou sonnerie) grâce auquel l'inspecteur peut demander qu'on arrête la chaîne si nécessaire.
  8. chaque plate-forme/poste d'inspection devrait avoir 1 220 mm de profondeur
  9. tous les postes d'inspection devraient être conçus et construits de façon à ce que les employés de l'établissement n'empiètent pas sur l'aire d'inspection.
  10. des installations doivent être prévues pour recevoir les organes et les parties d'organes retenus pour diagnostic vétérinaire et en préserver l'identité.
  11. le poste d'inspection devrait être conçu, construit et installé de manière à empêcher le contact entre les têtes, entre les viscères et entre les carcasses.

4.3 Contrôles post-mortem additionnels - abattage des veaux, bœufs, génisses, vaches et taureaux, moutons, chèvres, chevaux et gibier dans le cadre de l'inspection traditionnelle

En plus des exigences générales, les exigences suivantes s'appliquent pour l'abattage des veaux, des bouvillons, des génisses, des vaches, des taureaux, des moutons, des chèvres, des chevaux et du gibier dans le cadre de l'inspection post mortem traditionnelle.

  • Poste d'inspection des têtes de l'ACIA
    • l'espace minimal libre (longueur) pour les postes d'inspection des têtes est de 1 520 mm par inspecteur.
    • la conception, la construction et l'installation de ce poste d'inspection devraient prévenir le contact entre les têtes.
  • Poste d'inspection des viscères de l'ACIA
    • l'espace minimal libre (longueur) pour le poste d'inspection des viscères est de 2 440 mm. Lorsque de multiples postes d'inspection des viscères peuvent être regroupés, un espace de 1520 mm par poste d'inspection est acceptable, pourvu que tous les autres facteurs ergonomiques soient respectés.
  • Poste d'inspection des carcasses de l'ACIA
    • l'espace minimal libre (longueur) pour le poste d'inspection des viscères est de 2440 mm.
    • le poste d'inspection des carcasses sur la chaîne devrait être doté d'une plate-forme ajustable selon la taille de l'inspecteur. La plate-forme devrait pouvoir être réglée de façon à ce que la région lombo-sacrée (croupe) de la carcasse soit à la hauteur des yeux de l'inspecteur.
  • Poste d'inspection vétérinaire de retenue sur rail de l'ACIA
    • ce poste devrait être séparé complètement du poste de parage/retransformation des carcasses du titulaire de licence.
    • l'espace minimal libre (longueur) pour ce poste d'inspection est de 2 440 mm.
    • le poste d'inspection vétérinaire de retenue sur rail devrait être équipé d'une plate-forme ajustable permettant au médecin vétérinaire d'effectuer une inspection approfondie et sécuritaire (visuellement, par palpation et/ou par incision) de toutes les surfaces de la carcasse, incluant les extrémités.
    • un dispositif approprié doit être prévu pour l'acheminement des carcasses condamnées et de leurs parties vers l'aire des produits non comestibles.

4.4 Contrôles post-mortem additionnels - abattage des porcs dans le cadre de l'inspection traditionnelle

  • Poste d'inspection des têtes de l'ACIA
    • Ces contrôles s'appliquent aux postes d'inspection lorsque les ganglions lymphatiques mandibulaires sont laissés attachés à la tête pour l'inspection.
    • Pour ce type de poste d'inspection, l'espace minimal libre (longueur) est de 1 520 mm par poste, pourvu que tous les autres facteurs ergonomiques soient respectés.
  • Poste d'inspection des viscères de l'ACIA
    • Pour ce type de poste d'inspection, l'espace minimal libre (longueur) est de 1 520 mm par poste, pourvu que tous les autres facteurs ergonomiques soient respectés.
  • Poste d'inspection des carcasses de l'ACIA
    • Pour ce type de poste d'inspection, l'espace minimal libre (longueur) est de 1 520 mm par poste.
  • Poste d'inspection vétérinaire de retenue sur rail de l'ACIA
    • Ce poste devrait être séparé complètement du poste de parage/retransformation des carcasses du titulaire de licence.
    • L'espace minimal libre (longueur) de ce poste d'inspection est de 2440 mm.
    • Au besoin, une plate-forme métallique antirouille doit être fournie pour l'inspection de bas en haut de chaque carcasse
    • Un dispositif approprié doit être prévu pour l'acheminement des carcasses condamnées et de leurs parties vers l'aire des produits non comestibles.

L'ACIA recommande que les postes d'inspection post mortem soient regroupés pour rendre l'inspection plus efficace et permettre aux inspecteurs de l'ACIA d'échanger les résultats des inspections post mortem.

Des ressources additionnelles peuvent être convenues entre l'ACIA et le titulaire de licence afin de combler les besoins opérationnels spécifiques (par exemple : abattage d'animaux de réforme).

4.5 Contrôles dans le cadre du Système d'inspection de la chaîne à haute vitesse (SICHV) – Bœuf

Le Système d'inspection de la chaîne à haute vitesse (SICHV) est l'un des systèmes permettant aux établissements d'abattage du bœuf d'utiliser des vitesses de chaîne plus élevées. Le SICHV modifie les méthodes traditionnelles d'inspection post-mortem et la configuration des postes d'inspection par l'intégration des normes relatives à la présentation (NP) des têtes, des viscères et des carcasses avant l'inspection ainsi que des normes relatives aux produits finis (NPF) pour les carcasses.

En plus des exigences réglementaires pour les installations d'inspection, la mise en œuvre du programme du SICHV requiert les installations et l'équipement suivants :

  1. Miroirs

    Le titulaire de licence veille à ce qui suit :

    • Chaque poste d'inspection des carcasses sera équipé d'un ou plusieurs miroirs exempts de distorsion dont les dimensions permettent à l'inspecteur d'avoir une vue claire et non obstruée de toute la face dorsale des plus grosses carcasses transformées. La largeur de ce miroir sera au moins équivalente à celle du poste d'inspection de l'ACIA (une largeur de deux mètres sur deux mètres est recommandée pour chaque poste d'inspection des carcasses).
    • Il peut s'agir d'un système de miroir inclinable d'une seule pièce ou d'un système à deux pièces verticales (pour une vue de la face dorsale de la carcasse) qui sont disposées à angle (pour une vue de la face postérieure de la carcasse). Dans les deux cas, le système de miroir sera placé assez loin du plan vertical de la carcasse pour permettre à l'inspecteur de tourner la carcasse sans qu'elle n'entre en contact avec le miroir, mais assez près du plan vertical pour lui permettre de bien voir la carcasse.
  2. Éclairage

    Le titulaire de licence veille à ce qui suit :

    • Un minimum de 1000 lux d'un éclairage ne jetant pas d'ombre, avec un indice de rendu des couleurs (IRC) de 85 à chaque poste d'inspection post-mortem ainsi que chaque poste du SICHV connexe dont le titulaire de licence est responsable, chaque poste d'évaluation de la conformité aux normes relatives à la carte de contrôle de Shewhart, chaque poste des tests de présentation, chaque poste d'inspection pour les normes relatives aux produits finis (NPF), chaque poste de parage ou de retravail de la chambre de refroidissement et chaque poste de vérification du parage ou du retravail.
    • De plus, lorsqu'applicable, une source de lumière diffuse (comme un appareil à deux tubes fluorescents) installée au-dessus du miroir à carcasse afin d'assurer un éclairage d'au moins 1000 lux à la hauteur de l'épaule de la carcasse.
    • Une source de lumière directionnelle au poste d'inspection des carcasses afin d'assurer qu'une lumière suffisante éclaire la cavité thoracique de la carcasse, au fur et à mesure que celle-ci franchit la zone d'inspection.
  3. Espacement entre les carcasses

    La distance minimale entre le centre des carcasses est d'une grandeur suffisante pour éviter tout contact entre les carcasses sur la surface commune et permettre l'inspection adéquate des carcasses. L'espacement recommandé entre le centre des carcasses pour le bœuf est de 1,83 mètres (6,0 pieds).

  4. Largeur de la table

    La largeur et la longueur de la table ou des plateaux est suffisante afin de permettre une inspection appropriée des viscères et d'empêcher toute interférence et/ou tout contact commun entre les viscères des carcasses adjacentes. La largeur minimale de la table mobile sera 1,52 mètre (5 pi).

  5. Installations pour le lavage des mains et assainisseurs

    Le titulaire de licence veille à ce qui suit :

    • Chaque poste nécessitant des installations pour le lavage des mains sera équipé d'un lavabo, de savon et d'essuie-mains.
    • Pour un poste localisé sur une plate-forme, il est recommandé que le lavabo soit installé à l'extérieur de la plate-forme. L'objectif consiste à éviter l'encombrement qui pourrait affecter l'exécution des tâches et la sécurité du personnel de l'établissement ou du personnel d'inspection.
    • Un assainisseur de grandeur suffisante sera aisément accessible à partir du poste de travail de l'inspecteur.
  6. Plate-forme/position ajustable

    Avec l'utilisation de plates-formes ajustables, les principes suivants sont recommandés:

    • Lorsqu'elle est mesurée à partir de la rampe, la hauteur de la plate-forme supérieure peut être inférieure ou égale à 2,54 mètres (100 pouces); la hauteur de la plate-forme inférieure pourrait alors être supérieure ou égale à 2,85 mètres (112 pouces).
    • Lorsqu'elle est mesurée à partir du plancher, la hauteur de la plate-forme supérieure peut être supérieure ou égale à 1,17 mètre (46 pouces); la hauteur de la plate-forme inférieure pourrait alors être inférieure ou égale à 83,82 cm (33 pouces).
  7. Poste d'évaluation de la conformité aux Normes relatives à la carte de contrôle de Shewhart

    Le titulaire de licence veille à ce qui suit :

    • Le poste d'inspection où est évaluée la conformité aux Normes relatives à la carte de contrôle de Shewhart ou l'espace alloué à cette fin aura une longueur minimale de 92 cm (3 pieds), et sera conforme aux normes en matière d'éclairage mentionnées ci-dessus. Ce poste se trouvera assez près de la chaîne (au plus à un bras de distance) pour satisfaire aux normes de Santé et sécurité au travail (SST) et permettra à l'évaluateur de manipuler la carcasse au besoin. Il sera placé directement après le ou les étapes du procédé évalué et avant toute autre altération ultérieure du produit. À cet emplacement, il sera possible d'évaluer efficacement l'étape du procédé et d'intervenir rapidement lorsqu'il est nécessaire de mettre en œuvre des mesures correctives. Un assainisseur n'est pas requis à ce poste lorsqu'on n'y effectue pas de parage.
    • Les titulaires de licence doivent prévoir des postes d'évaluation de la conformité aux Normes relatives à la carte de contrôle de Shewhart qui sont bien conçus et/ou en nombre suffisant afin d'évaluer l'ensemble de la carcasse pour les procédures d'enlèvement de la peau et d'éviscération.
    • L'utilisation de miroirs de dimension et d'orientation adéquates et/ou de postes ajustables sont les options à considérer pour atteindre le résultat. Il est recommandé que deux postes soient prévus pour l'évaluation des opérations d'enlèvement de la peau. Ces postes seront situés de manière qu'on puisse évaluer le quartier arrière (la croupe/le rectum) et le quartier avant (la poitrine/le flanc) après l'enlèvement de la peau, mais immédiatement avant le lavage pré-éviscération, si un tel procédé existe. Au moins un autre poste doit permettre l'évaluation des procédures d'éviscération.
  8. Postes des tests de présentation

    Les postes des tests pour la présentation des têtes, viscères et carcasses exigent une longueur minimale de 92 cm (3 pi) sans encombrement. Les postes des tests pour la présentation seront à proximité et avant les postes d'inspection respectifs du personnel de l'ACIA.

  9. Postes d'inspection de l'ACIA

    À l'exception des éléments mentionnés ci-dessous, les exigences minimales décrites à la section 4.3 s'appliquent pour tous les postes d'inspection de l'ACIA (c.-à-d., les postes des têtes, viscères, carcasses et du rail de retenue vétérinaire).

    • Lorsque la vitesse de chaîne excède 310 carcasses par heure, l'espace de travail requis pour chaque poste d'inspection des têtes est d'au moins 1,83 mètre (6 pieds). Consulter l' Annexe A pour connaître le nombre de postes d'inspection des têtes recommandé.
    • L'espace de travail requis pour le poste d'inspection des viscères de bœuf est de 2,44 mètres (8 pieds) par inspecteur.
    • L'espace de travail requis pour le poste d'inspection des carcasses est d'au moins 1,83 mètre (6 pieds) de longueur et de 0,75 mètre de largeur.
    • La plate-forme où sont inspectés l'intérieur et l'extérieur des carcasses sera située du côté opposé au miroir, avant ou après la scie à fendre, et est orientée de manière à ce que l'inspecteur des carcasses puisse facilement voir la table des viscères et communiquer avec l'inspecteur des viscères. Le titulaire de licence peut également, sous réserve d'une approbation par l'ACIA, développer et mettre en œuvre un programme permettant le contrôle des viscères associés à toutes carcasses retenues au poste d'inspection intérieur ou extérieur des carcasses.

    Remarque

    Les postes d'inspection du personnel de l'ACIA peuvent exiger plus d'espace en fonction des évaluations ergonomiques et de la configuration (c.-à-d., un espacement plus grand entre les carcasses et/ou les parties de la carcasse).

  10. Les postes d'inspection pour les normes relatives aux produits finis (NPF)

    Peu importe si le test pour les normes relatives aux produits finis a été mené sur la chaîne ou non, le poste d'inspection des normes relatives aux produits finis sera situé en aval des rails de retenue du titulaire de licence et de l'ACIA ainsi que des procédures de parage du titulaire de licence. La configuration de ce poste permettra l'accessibilité à toutes les parties des carcasses par le surveillant des tests pour les NPF et le poste doit être suffisamment large pour accommoder deux personnes d'une manière sécuritaire. Le poste sera équipé de rampes de sécurité, d'un assainisseur, d'un accès aux installations complètes pour le lavage des mains et d'une planchette à pince pour retenir les feuilles de consignation de données. Il est recommandé que le poste soit ajustable.

    Dans le cas du poste pour les tests NPF-SA-I, le poste doit être positionné avant le lavage final des carcasses. Pour ce qui est des postes pour les tests NPF-SA-II et ADC, le titulaire de licence a la flexibilité de déterminer l'emplacement la plus approprié de ces derniers en autant que la justification de cet emplacement est appuyé par son Plan de contrôle préventif.

    Dans les établissements où les tests NPF-SA-I sont effectués sur la chaîne mobile, le programme écrit du titulaire de licence doit décrire les mesures pour identifier et corriger toutes les carcasses dans le sous-groupe ayant un défaut avant le lavage final;

  11. Capacité d'entreposage des carcasses destinées à être retravaillées

    Le titulaire de licence démontrera sa capacité à maintenir le contrôle total des lots rejetés qui entrent dans la chambre de refroidissement des carcasses. Le titulaire de licence fournira suffisamment d'espace de rail pour retenir les lots détenus sous contrôle total jusqu'à ce que chaque lot soit retravaillé selon les normes acceptables.

  12. Poste de parage/retravail des carcasses

    Une zone acceptable permettant le retravail efficace des lots retenus sera fournie. Le poste de retravail peut être un poste de parage fixe ou mobile. Il doit se trouver dans une aire ouverte, être isolé de tout contact et doit avoir reçu l'approbation finale du vétérinaire avec autorité de supervision. Chaque poste doit être conforme aux normes de SST et disposer d'un assainisseur, d'une planchette à pince pour retenir les feuilles de consignation de données et d'un accès pratique aux installations pour le lavage des mains.

  13. Zone/poste de vérification du retravail

    Ce poste (ou cette zone) devrait être suffisamment grand pour loger deux personnes d'une manière sécuritaire. Le poste peut être fixe ou mobile. Un même poste peut servir de poste pour le retravail ou pour le test de vérification du retravail. Le poste peut être situé dans la chambre de refroidissement des carcasses ou immédiatement après le poste de parage/retravail lorsque le retravail est complété à l'entrée de l'aire de transformation. Le surveillant aura accès à toutes les parties de la carcasse.

  14. Indicateur de vitesse de chaîne

    Un indicateur de vitesse de chaîne numérique de grande précision sera prévu sur le plancher d'abattage de manière à être bien en vue des inspecteurs chargés d'effectuer les tests de présentation.

    Les chiffres indiqués à l'Annexe A pour les divers postes d'inspection peuvent varier en fonction des diverses configurations employées pour la présentation des carcasses. L'ACIA peut réaménager les effectifs recommandés après réévaluation, pourvu que les totaux restent les mêmes.

4.6 Contrôles dans le cadre du Programme modernisé d'inspection de l'abattage (PMIA) – Porcs

Le système du PMIA concentre les efforts d'inspection afin de veiller à ce que le titulaire de licence respecte les normes de comestibilité. Les inspecteurs de l'ACIA effectuent l'inspection individuelle de chaque carcasse en se concentrant sur les éléments concernant la salubrité alimentaire, au lieu d'exercer une fonction de détection des défauts routinière dans le processus d'abattage. Concentrer les efforts d'inspection de l'ACIA sur un produit pré-trié améliore sa capacité de surveiller la production de produits de viande salubres. Il n'existe aucune condition concernant la vitesse de la chaîne de production dans le système du PMIA.
En plus des exigences réglementaires pour les installations d'inspection, la mise en œuvre du PMIA requiert ce qui suit :

Points d'inspection de l'ACIA

Les activités d'inspection de l'ACIA dans le cadre du système PMIA comprennent jusqu'à trois points d'inspection de l'ACIA sur la chaîne, le rail de disposition, ainsi que l'inspection du système, les inspections de vérification et les inspections ante mortem.

Les installations nécessaires à chaque point d'inspection sur la chaîne de production comprennent :

  1. Le convoyeur et/ou le rail doit être au niveau, sur la longueur entière de l'aménagement du point d'inspection.
  2. La surface du sol doit être adéquate le long du convoyeur et du rail.
  3. Les interrupteurs de démarrage et d'arrêt des convoyeurs et des rails doivent être facilement accessibles.
  4. Les installations fournies par le titulaire de licence doivent être adéquates pour supporter l'inspection.
  5. L'éclairage doit être d'un minimum de 1000 lux et sans ombrage à tous les points d'inspection et de vérification.

Un système de sortie et retour en boucle au rail et aux plateaux est recommandé à chaque point d'inspection. L'identification de conditions de salubrité alimentaire lors d'une inspection nécessitera que les carcasses et leurs parties soient retenues, exigeant donc l'arrêt du rail principal si ces systèmes de sortie sont absents.

Inspection de la tête par l'ACIA

Pour les porcs, le point d'inspection de la tête se retrouve après l'étape d'examen des nœuds lymphatiques mandibulaires et de la tête par le titulaire de licence. L'inspecteur inspecte visuellement les nœuds lymphatiques mandibulaires incisés et la tête, préalablement triés par le titulaire de licence, pour la présence de défauts non identifiés.

Inspection des viscères par l'ACIA

Le point d'inspection des viscères se retrouve après l'étape d'examen des viscères par le titulaire de licence et avant l'étape de prélèvement des viscères. L'inspecteur inspecte visuellement les viscères préalablement triés par le titulaire de licence pour la présence de défauts non identifiés.

Remarque

L'inspecteur inspecte aussi les carcasses triés par le titulaire de licence pour la présence de conditions systémiques et généralisées, afin de pouvoir les retirer du rail principal et de les faire passer sur le rail de disposition au point d'inspection de la tête et/ou des viscères.

Inspection finale des carcasses par l'ACIA

L'inspecteur inspecte visuellement les carcasses triées par le titulaire de licence à un lieu se trouvant après l'étape de parage et de triage final et avant l'étape de lavage de la carcasse.

Rail de disposition de l'ACIA

La fonction du rail de disposition est de fournir aux inspecteurs vétérinaires de l'ACIA la capacité d'inspecter et d'accepter les carcasses retenues suite à l'enlèvement de la pathologie identifiée ou de condamner les carcasses démontrant des conditions généralisées et systémiques, ainsi que de condamner les autres carcasses correspondant aux critères de condamnation, mais n'ayant pas été rejetées précédemment par le titulaire de licence.

Fonctions de l'ACIA remplies par l'inspecteur de vérification

L'ACIA effectue des inspections de vérification afin de s'assurer que les établissements respectent les normes de rendement. Les inspections de vérifications sont effectuées ante mortem et post mortem. Par conséquent, toute la section ante mortem comprenant l'éviscération, l'habillage, et le refroidissement est considérée comme le « poste » de l'inspecteur. L'inspecteur de vérification (IV) n'a pas d'emplacement fixe sur la chaîne et peut se déplacer à son aise pour remplir ses fonctions. L'inspecteur de vérification remplira des fonctions clés, appuyé par le programme du Système de vérification de la conformité (SVC) qui s'applique aux activités du PMIA.

Affectation de ressources

Le nombre de postes dont les coûts sont recouvrés par l'ACIA afin de combler certaines exigences opérationnelles précises fera l'objet de discussions avec le détenteur de permis. Les facteurs suivants seront pris en considération lors de l'affectation :

  • exigences opérationnelles administratives;
  • facteurs ergonomiques;
  • disposition matérielle de l'établissement;
  • type de livraison « à temps » des animaux nécessitant un poste d'inspection ante mortem permanent;
  • exigence additionnelle du pays importateur;
  • projets spéciaux;
  • présentation acceptable des carcasses, de la tête et des viscères à des fins d'inspection; et
  • type d'animaux abattus (p. ex., les animaux plus âgés ont tendance à présenter un plus grand nombre de pathologies).

4.7 Volaille (poulets, dindons, canards, oies et gibier à plumes d'élevage)

Postes de jugement vétérinaire

Les contrôles suivants s'appliquent aux postes de jugement vétérinaire pour toutes les méthodes d'inspection de la volaille :

  1. un espace désigné, d'au moins 1 200 mm de longueur, devrait être prévu pour que le médecin vétérinaire puisse inspecter les carcasses sans être gêné dans son travail par des employés du titulaire de licence ou des structures adjacentes. Aucune obstruction entre le médecin vétérinaire et les postes de jugement (supports, carrousels ou chaîne mobile) ne devrait contraindre le médecin vétérinaire à adopter une mauvaise posture de travail et à se pencher vers l'avant pour atteindre une carcasse, et;
  2. les postes de jugement vétérinaire devraient être équipés de supports, de carrousels ou d'une chaîne de hauteur fixe, et chacun pourvu d'une plate-forme mécanique de hauteur rapidement ajustable, comme il est spécifié pour les postes d'inspection sur la chaîne. De manière à ce que le cloaque des carcasses soit à une hauteur comprise entre 910 mm et 1 220 mm, telle que mesurée à partir du niveau de la plate-forme. Autrement, les postes de jugement vétérinaire devraient être pourvus de supports ou de carrousels de hauteur facilement ajustable. En pareil cas, la hauteur des crochets ou des fentes s'ajuste entre 950 mm et 1 180 mm à partir du plancher (on suppose que le médecin vétérinaire est debout sur le plancher).

Méthode d'inspection traditionnelle de la volaille (Un poste d'inspection post mortem)

  1. Des dispositions satisfaisantes devraient être prises afin permettre au personnel d'inspection d'arrêter et de redémarrer la chaîne d'éviscération, directement ou indirectement.
  2. Le poste d'inspection post mortem devrait être pourvu d'installations pour l'accrochage des carcasses retenues et disposer des moyens adéquats pour manipuler les produits condamnés.
  3. Le poste d'inspection devrait comprendre un espace de travail suffisant pour l'inspecteur de l'ACIA et le pareur et permettant à l'inspecteur de l'ACIA de procéder aux activités d'inspection sans contraintes.
  4. L'aide/le pareur devrait avoir accès à un assainisseur à eau pour les outils à main, comme il est indiqué à la section des postes d'inspection post mortem de l'ACIA pour les viandes rouges.
  5. Le poste d'inspection post mortem doit être conçu et construit de façon à satisfaire aux exigences en matière d'ergonomie, entre autres en ce qui a trait aux ajustements de hauteur, si nécessaires. Par le passé, dans les établissements dotés d'un système d'inspection traditionnel, un espace de travail ayant une longueur de 1 200 mm était jugé satisfaisant pour une personne.

Programme modernisé d'inspection de la volaille (PMIV)

Le titulaire de licence s'assure que les mesures de contrôle suivantes sont en place :

  1. Il devrait être prévu un nombre suffisant de postes d'inspection afin que le nombre de carcasses présentées à l'inspection n'excède pas les vitesses de chaîne maximales, comme il est indiqué à l'Annexe B.
  2. l'éclairage aux postes d'inspection des carcasses de volaille et aux postes de récupération des carcasses sur le plancher d'abattage, selon la mesure prise au niveau de la cavité abdominale, devrait être de 2 000 lux.
  3. La chaîne d'éviscération devrait être de niveau sur toute la longueur du poste d'inspection
  4. Des dispositions satisfaisantes devraient être prises pour permettre au personnel d'inspection de pouvoir arrêter et redémarrer la chaîne d'éviscération, directement ou indirectement.
  5. chaque poste devraient être pourvu d'installations pour l'accrochage des carcasses retenues et disposer des moyens adéquats pour manipuler les produits condamnés.
  6. chaque poste d'inspection devrait comporter une plate-forme facilement et rapidement ajustable avec un minimum de 410 mm d'ajustement vertical, qui couvre la longueur entière du poste d'inspection (1 220 mm) et une profondeur d'au moins 610 mm. La distance verticale entre le bas des crochets et le dessus de la plate-forme ajustée à sa position la plus basse devrait être d'au moins 1 520 mm. La plate-forme, de par sa conception et sa construction, avec une rampe arrière de 1 070 mm de hauteur et des butoirs de 20 mm de chaque côtés et à l'avant, devrait permettre à l'inspecteur de travailler en toute sécurité.
  7. Une plate-forme facilement ajustable devrait être mise à la disposition des inspecteurs de l'ACIA qui exécutent les tests de type ISO à l'égard des détecteurs de défauts. Cette plate-forme facilement ajustable devrait ressembler à une plate-forme rapidement ajustable, sauf qu'au lieu de l'ajuster rapidement par un système hydraulique ou pneumatique, elle devrait être ajustée facilement (en une minute) au moyen, par exemple, d'un levier ou d'un cric à main. Une plate-forme ajustable n'est pas requise pour les postes de travail utilisés par le personnel de l'ACIA chargé des tests de présentation sur la chaîne.
  8. Quant au « poste de l'inspecteur du plancher d'éviscération », toute la zone comprenant l'éviscération, l'habillage, et le refroidissement est considérée comme le « poste » de l'inspecteur du plancher d'éviscération. Le titulaire de licence doit fournir des postes d'inspection sur la chaîne et hors chaîne pour que les membres de l'équipe de l'ACIA et le personnel désigné de la compagnie puissent faire les échantillonnages et les tests indépendants ou de corrélation pour les normes d'éviscération, de présentation, de détection des défauts et d'habillage des carcasses. L'inspecteur du plancher d'éviscération doit aussi avoir un accès complet aux opérations de récupération et de retransformation/reconditionnement sur/hors chaîne. Cet inspecteur doit aussi faire toutes les tâches indiquées par le Système de vérification de la conformité (SVC) pertinentes à l'éviscération, l'habillage, et au refroidissement de la volaille.

Annexe A Postes d'inspection et directives en matière de dotation (volaille et lapins)

La présente annexe décrit les normes de dotation minimales pour l'inspection ante et post mortem. Ces normes s'appliquent lorsque les postes d'inspection sont conçus selon les principes ergonomiques reconnus. Les exigences opérationnelles administratives, les facteurs ergonomiques, les projets particuliers et l'aménagement physique du plancher d'abattage pourraient avoir une incidence sur ces effectifs. Chaque site devrait être évalué par l'ACIA afin de déterminer les niveaux de dotation appropriés de chaque établissement.

Des ressources additionnelles peuvent être convenues entre l'ACIA et le titulaire de licence afin de combler des besoins opérationnels spécifiques (par exemple : abattage d'animaux de réforme).

Il est possible que ces normes soient modifiées par l'ACIA lorsque des problèmes attribuables à l'inefficacité de l'industrie rendent ces normes impossibles à appliquer à la vitesse de chaîne demandée par le titulaire de licence de l'établissement. Des procédures d'inspection supplémentaires peuvent s'avérer nécessaires en ce qui concerne les produits destinés à l'exportation. À ce sujet, consultez les exigences propres à chacun des pays importateurs dans la Bibliothèque des exigences en matière d'exportation. Il est reconnu que les normes de dotation s'appliquent au bas de l'échelle des vitesses de la chaîne d'abattage. Dans les établissements qui fonctionnent à des vitesses supérieures, il devient primordial de prendre en considération certains facteurs afin que le travail d'inspection puisse être adéquatement effectué par le personnel qui est affecté à cette fonction. Ces facteurs comprennent :

  • l'aménagement des postes d'inspection et du plancher d'abattage, la dimension des plateaux à viscères, etc.;
  • la présentation acceptable des carcasses, de la tête et des viscères à des fins d'inspection;
  • le niveau de contamination des produits;
  • le type d'animaux abattus (par exemple: les animaux plus âgés ont tendance à présenter un plus grand nombre de pathologies); et
  • le temps d'attente pour les animaux avant l'abattage.

Lorsqu'un établissement utilise une chaîne actionnée mécaniquement assurant le déplacement continu des carcasses sur la chaîne d'éviscération, la vitesse de chaîne est évaluée à un point fixe en tant que vitesse moyenne non interrompue durant un cycle de 60 secondes. Elle ne sera donc pas être évaluée en fonction du nombre net de carcasses habillées par heure.

Les chiffres indiqués pour les divers postes d'inspection peuvent varier en fonction des diverses configurations employées pour la présentation des carcasses. L'ACIA peut réaménager les effectifs recommandés pourvu que le nombre total des effectifs reste le même.

Le personnel d'inspection de l'ACIA effectue l'inspection ante mortem de tous les animaux (100 %) présents dans l'établissement avant leur abattage. Il arrive que les animaux soient livrés et abattus presque immédiatement. Ce type de livraison « juste à temps » peut entraîner l'arrêt de la chaîne d'éviscération afin de permettre au personnel de l'ACIA d'effectuer l'inspection ante mortem. Dans certains cas, l'ACIA pourrait établir un poste d'inspection ante mortem additionnel fixe assujetti à la politique de recouvrement des coûts.

Dans les tableaux ci-après, lorsque personne n'est indiqué pour un poste d'inspection donné, l'inspection sera effectuée par le personnel affecté à cette vitesse de chaîne.

1.0 Tableau : Méthode d'inspection traditionnelle

L'inspection ante mortem est effectuée par le personnel de l'ACIA sous la supervision d'un inspecteur vétérinaire. Dans certaines situations la mise en place d'un poste d'inspection ante mortem fixe supplémentaire peut être nécessaire (par exemple: abattage juste à temps).

Bouvillons/génisses
Vitesse de chaîne/heure Inspecteur de la tête Inspecteur des viscères Inspecteur de la carcasse Médecin vétérinaire
1 à 8 bouvillons 0 1
9 à 30 bouvillons 1 1
31 à 45 bouvillons 2 1
46 à 64 bouvillons 1 1 1 1
65 à 90 bouvillons 1 2 1 1
91 à 139 bouvillons 2 3 1 1
Vaches/Taureaux
Vitesse de chaîne/heure Inspecteur de la tête Inspecteur des viscères Inspecteur de la carcasse Médecin vétérinaire
1 à 8 vaches 1
9 à 20 vaches 1 1
21 à 35 vaches 2 1
36 à 60 vaches 1 1 1
61 à 90 vaches 1 2 2
91 à 139 vaches 2 3
Veaux < 70 kg (poids habillé)
Vitesse de chaîne/heure Nombre minimum de postes d'inspection - Inspecteur Nombre minimum de postes d'inspection - Médecin vétérinaire
1 à 29 veaux 0 1
30 à 65 veaux 1 1
66 à 130 veaux 2 1
Veaux > 70 kg et < 180 kg (poids habillé)
Vitesse de chaîne/heure Nombre minimum de postes d'inspection - Inspecteur Nombre minimum de postes d'inspection - Médecin vétérinaire
1 à 25 veaux 0 1
26 à 50 veaux 1 1
51 à 75 veaux 2 1
Agneaux et chevreaux
Vitesse de chaîne/heure Nombre minimum de postes d'inspection - Inspecteur Nombre minimum de postes d'inspection - Médecin vétérinaire
1 à 29 animaux 0 1
30 à 65 animaux 1 1
66 à 130 animaux 2 1
Moutons et chèvres
Vitesse de chaîne/heure Nombre minimum de postes d'inspection - Inspecteur Nombre minimum de postes d'inspection - Médecin vétérinaire
1 à 25 animaux 0 1
26 à 50 animaux 1 1
51 à 75 animaux 2 1
Chevaux
Vitesse de chaîne/heure Nombre minimum de postes d'inspection - Inspecteur Nombre minimum de postes d'inspection - Médecin vétérinaire
1 à 12 animaux 0 1
13 à 20 animaux 1 1
21 à 50 animaux 2 1
51 à 75 animaux 3 1
Gibier d'élevage (bison, bœuf musqué, wapiti, cerf, renne, caribou, etc.) et ratites
Vitesse de chaîne/heure Nombre minimum de postes d'inspection - Inspecteur Nombre minimum de postes d'inspection - Médecin vétérinaire
1 à 8 carcasses 0 1
9 à 20 carcasses 1 1
21 à 35 carcasses 2 1

2.0 Tableau : Système d'inspection pour la chaîne à haute vitesse (SICHV) du bœuf

L'inspection ante mortem est effectuée par le personnel de l'ACIA sous la supervision d'un inspecteur vétérinaire. Dans certaines situations la mise en place d'un poste d'inspection ante mortem fixe supplémentaire peut être nécessaire (par exemple : abattage juste à temps).

Bouvillons/Génisses
Vitesse de chaîne/heure Inspecteur de la tête Inspecteur des viscères Inspecteur de la carcasse Surveillant de plancher Note de tableau 1 Médecin vétérinaire Note de tableau 2
140 à 180 1 2 1 1 (poste partagé) 2
181 à 250 2 2 1 1 (poste partagé) 2
251 à 310 2 4 1 1 (poste partagé) 2
311 à 375 3 4 1 1 (poste partagé) 3

Notes de tableau

Note de tableau 1

Poste non fixe de surveillance du procédé; et

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Note de tableau 2

Inclus le poste de médecin vétérinaire avec autorité de supervision.

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Vaches/Taureaux
Vitesse de chaîne/heure Inspecteur de la tête Inspecteur des viscères Inspecteur de la carcasse Surveillant de plancher Note de tableau 3 Médecin vétérinaire Note de tableau 4
140 à 180 1 2 1 1 (poste partagé) 2
181 à 250 2 2 1 1 (poste partagé) 2
251 à 290 2 4 1 1 (poste partagé) 2

Notes de tableau

Note de tableau 3

Poste non fixe de surveillance du procédé; et

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Note de tableau 4

Inclus le poste de médecin vétérinaire avec autorité de supervision.

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Remarque

Le terme « partagé » signifie que l'industrie et l'ACIA réalisent conjointement l'activité de contrôle du procédé.

Annexe B Postes d'inspection et directives en matière de dotation (volaille et lapins)

La présente annexe décrit les normes de dotation minimales pour l'inspection ante et post mortem. Ces normes s'appliquent lorsque les postes d'inspection sont conçus selon des principes ergonomiques reconnus.

Des ressources additionnelles peuvent être convenues entre l'ACIA et le titulaire de licence afin de combler des besoins opérationnels spécifiques.

Il est possible que ces normes soient modifiées par l'ACIA lorsque des problèmes attribuables à l'inefficacité de l'industrie rendent ces normes impossibles à appliquer à la vitesse de chaîne demandée par le titulaire de licence de l'établissement. Des procédures d'inspection supplémentaires peuvent s'avérer nécessaires en ce qui concerne les produits destinés à l'exportation. Pour connaître les exigences d'inspection propres à chacun des pays importateurs, consultez la Bibliothèque des exigences en matière d'exportation.

Il est reconnu que les normes de dotation s'appliquent au bas de l'échelle des vitesses de la chaîne d'abattage. Dans les établissements qui fonctionnent à des vitesses supérieures, il devient primordial de prendre en considération certains facteurs afin que le travail d'inspection puisse être adéquatement effectué par le personnel qui est affecté à cette fonction.

Ces facteurs comprennent :

  • l'aménagement des postes d'inspection et du plancher d'abattage, etc.;
  • la présentation acceptable des carcasses aux fins de l'inspection;
  • le niveau de contamination des produits;
  • le type d'animaux abattus (par exemple: les animaux plus âgés ont tendance à présenter un plus grand nombre de pathologies); et
  • le temps d'attente pour les animaux avant l'abattage.

Les chiffres indiqués pour les divers postes d'inspection peuvent varier en fonction des diverses configurations employées pour la présentation des carcasses. L'ACIA peut réaménager les effectifs recommandés, pourvu que le nombre total des effectifs reste le même.

Les effectifs mentionnés dans cette section représentent le nombre minimal de postes nécessaires pour pourvoir aux besoins en personnel de l'établissement d'abattage. Les exigences opérationnelles administratives, les facteurs ergonomiques, les projets particuliers et l'aménagement physique du plancher d'abattage pourraient avoir une incidence sur ces effectifs. Chaque site devrait être évalué par l'ACIA afin de déterminer les niveaux de dotation appropriés de chaque établissement.

1.0 Vitesses de chaîne applicables à l'inspection traditionnelle

Les vitesses de chaîne énumérées au tableau ci-après ne sont permises que dans des conditions optimales compatibles avec une présentation acceptable, une fréquence moyenne de défauts pathologiques (maladies) et un contrôle du procédé efficace pour ce qui est des défauts de parage/d'habillage et des accidents d'éviscération. Le vétérinaire avec autorité de supervision peut imposer des réductions de vitesse de chaîne lorsqu'un titulaire de licence n'exécute pas d'actions correctives efficaces.

Vitesses de chaîne maximales applicables à l'inspection traditionnelle de la volaille
Catégorie Type et fourchette de poids Vitesse de chaîne maximale c/m Vitesse de chaîne maximale c/h Poste(s) d'inspection sur la chaîne de l'ACIA Postes de jugement vétérinaire
Poulets, poulets de Cornouailles, tinamous, pintades, perdrix, faisans, cailles, pigeonneaux (pigeons), poules soies, etc. Poulets à griller/ poulets à rôtir ≤ 3,0 kg Note de tableau 5 27 1620 1 1
Poulets, poulets de Cornouailles, tinamous, pintades, perdrix, faisans, cailles, pigeonneaux (pigeons), poules soies, etc. Poulets à griller/ poulets à rôtir ≤ 3,0 kg Note de tableau 5 50 3000 2 Note de tableau 6 1
Poulets, poulets de Cornouailles, tinamous, pintades, perdrix, faisans, cailles, pigeonneaux (pigeons), poules soies, etc. Poulets à rôtir > 3,0 kg Note de tableau 5 24 1440 1 1
Poulets, poulets de Cornouailles, tinamous, pintades, perdrix, faisans, cailles, pigeonneaux (pigeons), poules soies, etc. Poulets à rôtir > 3,0 kg Note de tableau 5 44 2640 2 Note de tableau 6 1
Dindons Dindons légers ≤ 8,0 kg Note de tableau 5 coupe en J 25 1500 1 1
Dindons Dindons légers ≤ 8,0 kg Note de tableau 5 coupe en J 42 2520 2 Note de tableau 6 1
Dindons Dindons lourds > 8,0 kg Note de tableau 5 coupe en J 23 1320 1 1
Dindons Dindons lourds > 8,0 kg Note de tableau 5 coupe en J 36 2160 2 Note de tableau 6 1
Dindons Dindons légers ≤ 8,0 kgNote de tableau 5 coupe avec ganse 20 1200 1 1
Dindons Dindons légers ≤ 8,0 kgNote de tableau 5 coupe avec ganse 33 1980 2 Note de tableau 6 1
Dindons Dindons lourds > 8,0 kg Note de tableau 5 coupe avec ganse 18 900 1 1
Dindons Dindons lourds > 8,0 kg Note de tableau 5 coupe avec ganse 27 1620 2 Note de tableau 6 1
Poulets Poules légères (pondeuses mises à la réforme) ≤ 2,0 kg Note de tableau 5 23 1380 1 1
Poulets Poules légères (pondeuses mises à la réforme) ≤ 2,0 kg Note de tableau 5 42 2520 2 Note de tableau 6 1
Poulets Poules lourdes (reproductrices) > 2,0 kg Note de tableau 5 20 1200 1 1
Poulets Poules lourdes (reproductrices) > 2,0 kg Note de tableau 5 36 2160 2 Note de tableau 6 1
Canards et oies Tous les poids 22 1320 1 1
Canards et oies Tous les poids 40 2400 2 Note de tableau 6 1

Notes de tableau

Note de tableau 5

Le poids indiqué correspond au poids vif moyen des volailles du lot.

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Note de tableau 6

Pour le titulaire de licence qui utilise deux (2) postes d'inspection post mortem fonctionnels sur une même chaîne d'éviscération au 2 janvier 2005.

Retour à la référence de la note de tableau 6

Ces vitesses représentent le nombre maximum de carcasses qui peuvent passer devant le poste d'inspection chaque heure en supposant que la chaîne avance à une vitesse constante et que chaque crochet de suspension est rempli.

2.0 Exigences pour les postes d'inspection de l'ACIA sous le PMIV

2.1 Poste de jugement vétérinaire

Un poste adéquatement équipé et doté de façon approprié fourni par le titulaire de licence est un préalable pour l'émission de rapport de condamnation par l'ACIA. Dans le cadre du Programme de rejet des carcasses de volaille, le procédé de rejet ainsi que la performance des rejeteurs de l'industrie doivent être évalués par un vétérinaire de l'ACIA.

2.2 Poste de l'inspecteur du plancher d'éviscération

Toute la section comprenant l'éviscération, l'habillage, et le refroidissement est considérée comme le « poste » de l'inspecteur du plancher d'éviscération. Le titulaire de licence doit fournir des postes d'inspection sur la chaîne et hors chaîne pour que les membres de l'équipe de l'ACIA et/ou le personnel désigné de la compagnie puissent faire les tests indépendants ou de corrélation pour les normes d'éviscération, de présentation, de détection des défauts et d'habillage des carcasses. L'inspecteur du plancher d'éviscération doit aussi avoir un accès complet aux opérations de récupération et de retransformation/reconditionnement sur/hors chaîne. Cet inspecteur doit aussi faire toutes les tâches indiquées par le Système de vérification de la conformité (SVC) pertinentes à l'éviscération, l'habillage, et au refroidissement de la volaille.

Le personnel de l'ACIA doit maintenir une présence permanente durant les opérations au niveau de la section comprenant l'éviscération, et l'habillage.

Remarque

Les tâches additionnelles d'inspection spécifiques aux opérations en aval et en amont du plancher d'éviscération telles que les vérifications ante mortem et la vérification des opérations post-refroidissement doivent être effectuées conformément aux exigences du programme.

3.0 Inspection post mortem des lapins

Les carcasses de lapin habillées et leurs viscères doivent faire l'objet d'un examen visuel. L'examen devrait être suivi d'une palpation et d'une incision, au besoin.

Vitesse de chaîne pour l'inspection post mortem traditionnelle des lapins
Vitesse de chaîne Inspection traditionnelle - Poste d'inspection de l'ACIA sur la chaîne Poste de jugement vétérinaire
1 - 1320 carcasses/heure 1 1
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