Révision de L'arrêté sur les graines de mauvaises herbes - Modifications proposées
5.0 Comparaison des tableaux de catégories et de l'AGMH

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Le tableau ci-dessous illustre la relation entre les tableaux de catégories de l'annexe I et les catégories de l'Arrêté sur les graines de mauvaises herbes.
TABLEAU CULTURES Normes - Principales Normes - Principales et Secondaires Normes - Total de Mauvaises Herbes Catégorie correspondante de l'AGMH Autres normes relatives aux mauvaises herbes
I,II,III,IV, Céréales, Lin, Sorgho, Chanvre X X X 1,2,3  
V Haricot, Soya, Tournesol X 1,2,3  
VI Mais hybride, Tournesol hybride X 1,2,3  
VII Canola, moutarde X X X 1,2,3  
VIII Luzerne, trèfle, millet, vesue X X X 1,2,3  
IX Trèfle, fléole X X X 1,2,3  
X Lotier corniculé X X X 1,2,3  
XI Herbe fourragères X X X 1,2,3  
XII Pelouse X X X 1,2,3,4
XIII Mélanges de semences de plantes fourragères X X X 1,2,3  
XIV Mélanges à pelouse ou à gazon X 1,5 1. Mauvaises herbes nuisibles y inclus Chiendent
2. Chiendent
XV Mélanges de plantes couvre-sol X 1,5  
XVI Betterave X X X 1,2,3 Norme maximale de Camomille
XVII Cantaloup, pastèque X X X 1,2,3  
XVIII espèces qui ne sont pas destinées à la production agricole de grandes cultures - Haricot, Maïs, Tournesol X 1,2,3  
XIX Brocoli, chou etc. X X X 1,2,3  
XX Légumes X X X 1,2,3  

Le tableau ci-dessous illustre la relation entre les tableaux de catégories de l'annexe I et les catégories de l'Arrêté sur les graines des mauvaises herbes. La première colonne donne le numéro du tableau de catégories et la deuxième colonne indique les cultures comprises dans ce tableau de catégories (ou ces tableaux de catégories). Les troisième, quatrième et cinquième colonnes, intitulées respectivement « Normes – Principales », « Normes – Principales et secondaires » et « Normes – Total de mauvaises herbes », illustrent les normes qui s'appliquent au tableau de chaque rangée, à l'aide de X placés dans les colonnes appropriées. La sixième colonne indique les catégories correspondantes de l'AGMH. La septième et dernière colonne contient toute autre norme relative aux mauvaises herbes mentionnée dans le tableau de catégories de chaque rangée.

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