IP 132.1.1 Programme des semences
Instructions particulières
Échantillonnage officiel des semences

10.0 Homogénéité du lot

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Si le lot de semences est échantillonné à quelque fin que ce soit, et notamment à des fins d'exportation ou d'attribution d'une dénomination de catégorie, de surveillance du marché, de suivi d'une plainte ou d'échantillonnage de conformité, d'enquête, etc., il faut vérifier l'uniformité des échantillons primaires représentatifs des semences. Le sous-alinéa 7(1)a.1) du Règlement sur les semences exige que la semence doit être mélangée et conditionnée afin d'avoir le plus haut niveau d'uniformité possible. Les indicateurs d'hétérogénéité dans un lot de semences sont les suivants :

  1. emballage de différents types ou de différentes dimensions;
  2. étiquettes différentes ou renseignements différents sur l'étiquette;
  3. sceaux de différents types.

Lorsque des lots de semences mélangés sont présentés pour l'échantillonnage, ils doivent être accompagnés de documents précisant l'origine et contenant des renseignements sur le mélange des lots de semences. Sur demande de l'échantillonneur ou de l'inspecteur, le propriétaire du lot de semences doit fournir tous les renseignements relatifs à l'assemblage et au mélange de chaque lot échantillonné. Si l'établissement ne peut pas fournir les documents pertinents à l'appui de l'homogénéité, il faut refuser d'échantillonner le lot.

Le contenu de chaque sonde ou poignée, etc. est désigné comme « échantillon primaire ». Pendant l'échantillonnage, l'échantillonneur doit garder chaque échantillon primaire séparé de l'échantillon primaire qu'il vient de prélever. L'échantillonneur doit évaluer l'uniformité de chaque l'échantillon primaire avant de le mélanger aux autres échantillons primaires qui ont déjà été prélevés. Des échantillons primaires uniformes sont combinés pour former l'échantillon composite.

L'uniformité peut être évaluée de la façon suivante :

  1. vérifier que l'espèce est celle présentée aux fins d'échantillonnage;
  2. vérifier que la couleur, la taille et la forme des semences sont uniformes dans chaque échantillon primaire et entre les échantillons primaires;
  3. la quantité de matériel vêtu est uniforme dans chaque échantillon primaire et entre les échantillons primaires;
  4. la présence d'impuretés visibles semble uniforme dans la totalité du lot.

Si les échantillons primaires ne sont pas uniformes :

  1. aux fins d'exportation ou d'attribution d'une dénomination de catégorie, l'échantillonneur doit refuser de soumettre l'échantillon lorsqu'il est évident que le lot de semences n'est pas suffisamment uniforme. L'échantillonneur refusera donc de prélever des échantillons du lot de semences jusqu'à ce que des mesures correctives aient été prises;
  2. lorsqu'on prélève des échantillons à d'autres fins officielles (p. ex. surveillance du marché), l'échantillonneur doit soumettre l'échantillon et signaler les signes d'hétérogénéité sur le FSE (annexe V). L'échantillonneur de la semence devra prendre les mesures nécessaires pour déterminer la source de l'hétérogénéité et prendre les mesures d'observation et/ou d'exécution appropriées.
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