PI-008 : Inspection des navires transportant du grain et des produits du grain destinés à l'exportation

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Table des matières

Personne-ressource

Le contact pour l'examen sera attribué par le gestionnaire national, Section des céréales et des graines oléagineuses.

Révision

Cette directive sera mise à jour au besoin. Pour de plus amples renseignements ou des éclaircissements, veuillez communiquer avec l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA).

Approbation

Approuvé par :

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Greg Wolff, Dirigeant principal de la protection des végétaux

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Date

Distribution

La version actuelle de la PI-008 pourra être consultée sur le site web de l'ACIA.

En outre, l'original signé sera conservé au bureau de la coordonnatrice du Project.

Introduction

La plupart du grain et des produits du grain qui comprend les grains, les grandes cultures et les aliments du bétail sont exportés du Canada par des navires océaniques. L'objectif des inspecteurs de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) dans une l'inspection des navires est de déterminer si les navires en question sont infestés, ou contienent du matériel qui pourrait constitué un risque phytosanitaire avant le chargement du grain ou des produits du grain.

1.0 Portée

La procédure que les inspecteurs doivent suivre pour inspecter les navires ou les laquiers qui chargent du grain ou des produits du grain destinés à l'exportation. Enfin, la PI-008 ne précise pas les rôles et responsabilités généraux des inspecteurs. Ces rôles et responsabilités doivent être précisés dans des documents tels des protocoles d'entente, des plans de travail internes et des manuels de sécurité ou d'autres accords intervenus entre l'ACIA et les inspecteurs.

2.0 Références

Les textes législatifs suivants peuvent être consultés sur le site web du ministère de la Justice du Canada.

Les documents énumérés ci-dessous sont disponibles.

  • PI-002 : Échantillonnage des grains et des produits des grandes cultures, de leurs résidus et des petits organismes associés. ACIA.
  • PI-003 : Dépistage et identification des petits organismes associés aux grains et aux produits des grandes cultures. ACIA
  • R-005 : Politique de mise en oeuvre de la fumigation au bromure de méthyle, comme traitement en quarantaine et comme traitement préalable à l'expédition (QPE) au Canada

Freeman, J.A. (1948). World foci of infestation and principal channels of dissemination to other points, with suggestions for detection and standards of inspection. Preservation of Grains in Storage, pp. 15-34. Food and Agriculture Organization of United Nations, Washington, U.S.A.

3.0 Définitions, abréviations et acronymes

Les définitions des termes utilisés dans le présent document se trouvent dans le Glossaire des termes utilisés en protection des végétaux.

4.0 Santé et sécurité

4.1 Considérations générales

L'inspection d'un navire se fait dans des environnements dangereux. L'inspecteur doit toujours être au fait des risques éventuels et il doit toujours garder en tête ces risques lorsqu'il effectue son inspection. Notamment, l'inspecteur doit :

  1. Faire preuve de jugement, en prenant toutes les précautions raisonnables et nécessaires pour assurer sa sécurité et sa santé et celles des autres;
  2. Utiliser tout le matériel requis, outre le matériel de sécurité et les vêtements de protection fournis par la direction régionale;
  3. Appliquer les pratiques établies en matière de sécurité au travail déterminées par le centre opérationnel et respecter toutes les directives concernant la santé et la sécurité au travail;
  4. Appliquer les pratiques indiquées dans la PI-008 au cours de l'inspection d'un navire.

Les inspecteurs peuvent opter pour une immunisation contre la typhoïde, le tétanos et l'hépatite A et B. Consultez votre superviseur pour connaître la politique et les procédures locales.

Il faut habituellement travailler en hauteur, monter des escaliers, grimper dans des échelles, emprunter des passerelles et grimper dans d'autres structures de navires. L'inspecteur doit donc être physiquement capable d'exécuter ces tâches et pourvoir travailler dans les hauteurs. Les inspecteurs qui pénètrent dans des cales doivent connaître les dispositifs anti-chute et être familiers avec les premiers soins. Une formation ainsi qu'une accréditation additionnelles pourraient être nécessaires selon les exigences du bureau local. Chaque centre opérationnel doit avoir mis en place des pratiques de sécurité au travail pour assurer la sécurité des employés de l'ACIA qui effectuent des inspections de navires.

À remarquer que les inspecteurs sont exposés à des facteurs environnementaux comme la chaleur, la pluie et la neige. Cela se traduit par des pertes de chaleur par radiation, évaporation, conduction et convection. Les inspecteurs devraient boire de l'eau avant d'effectuer les inspections étant donné les efforts physiques en jeu et l'exposition aux facteurs environnementaux.

Un document général d'analyse du risque professionnel (ARP) a été mis au point et peut être obtenu auprès d'un conseiller local de Santé et sécurité au travail (SST) de l'ACIA. Tous les membres du personnel qui travaillent sur ou autour des navires doivent prendre connaissance de ce document d'ARP.

4.2 Matériel de sécurité requis

  1. Lunettes de sécurité pour se protéger contre la chute de débris.
  2. Casque homologué par l'association canadienne de normalisation (CSA) répondant aux normes prescrites.
  3. Vêtements correctement ajustés, convenant aux conditions atmosphériques, qui ne gênent pas les mouvements et qui ne risquent pas de se prendre dans la machinerie en marche.
  4. Gilet de sauvetage normalisé répondant aux normes prescrites par Transports Canada; la Garde côtière canadienne; ou Pêches et Océans Canada. Voici d'autres recommandations : une poignée sur le col à des fins de sauvetage, ruban réflecteur sur les épaules, un sifflet, une lumière stroboscopique et comporter une protection thermique au besoin.
  5. Chaussures de sécurité homologuées CSA à semelles de liège ou antidérapantes, résistantes à l'huile.
  6. Gants de cuir.
  7. Masque antipoussières dans les endroits poussiéreux (masques jetables et réutilisables).
  8. Matériel contre les chutes indiqué dans les procédures de sécurité au travail établies par le centre opérationnel (c.-à-d. harnais, cordes, dispositifs d'ancrage).
  9. Trousse de premier soin.

4.3 Entrée dans un espace clos

S'il lui est nécessaire d'entrer dans un espace clos, l'inspecteur doit consulter la procédure de sécurité établie par son centre opérationnel ainsi que le Règlement canadien sur la santé et la sécurité pour la marche à suivre pour entrer dans un espace clos.

4.4 Accidents

En cas d'accident, il faut chercher à obtenir immédiatement les premiers soins. Il faut en avertir le superviseur, un représentant de l'ACIA (SST), un représentant d'une entrepise d'expédition ou d'un propriétaire de navire. S'il y a un risque de complication ou si un traitement secondaire s'impose, il faut se rendre à l'urgence de l'hôpital le plus près. Le représentant de la sécurité doit remplir un formulaire Rapport d'enquête de situation comportant des risques - CFIA/ACIA 0345 - (Accès interne seulement) et le remettre au superviseur de l'inspection. Le superviseur pourra exiger de l'inspecteur qu'il se soumette à un examen médical avant de retourner au travail.

4.5 Exposition à des substances dangereuses

Lorsqu'un inspecteur soupçonne qu'il a été exposé à des toxines, il doit immédiatement faire part de ses craintes à son collègue. L'inspecteur doit tenter d'identifier la toxine à laquelle lui ou son collègue ont pu être exposés ou tenter d'obtenir un échantillon ou une étiquette à apporter à l'hôpital. Les effets d'une toxine peuvent prendre un certain temps à se manifester après l'exposition.

L'inspecteur doit demander à l'agent maritime ou au capitaine de lui indiquer le nom exact du composé ou de la substance que le navire transporte afin de déterminer les risques pour la santé associés au contact avec un contaminant. Dans la mesure du possible, l'inspecteur doit tenter de savoir quelle était la cargaison précédente du navire avant de se rendre sur ce navire. L'inspecteur peut consulter leur surveillant, un représentant de sécurité et santé au travail (SST), les fiches signalétiques (Fiche technique sur la sécurité des substances, ou FTSS) pour déterminer les précautions à prendre en cas de contact avec le produit et pour s'assurer d'avoir le matériel de sécurité nécessaire. Étant donné la grande diversité des composés qui peuvent se retrouver sur un navire, l'inspecteur devrait toujours tenter d'obtenir le nom exact de la toxine ou du composé et consulter l'étiquette sur ce site web pour connaître les précautions à prendre.

5.0 Inspection du navire : information générale

5.1 Équipement d'inspection de base

Le matériel d'inspection suivant est utilisé par tous les inspecteurs de navire au Canada:

  1. Une lampe de mineur (lampe de chapeau) est recommandée pour laisser les mains libres. Cette lampe peut être munie d'un bloc piles rechargeable ou de piles jetables.
  2. Des sacs en plastique, des bocaux ou des fioles pour contenir les échantillons et les spécimens.
  3. Un crayon ou un stylo pour étiqueter les échantillons et les spécimens et pour remplir les formulaires.
  4. Une sangle à la taille pour fixer le bloc piles le cas échéant.
  5. Pour les communications, un appareil radio émetteur récepteur très haute fréquence (VHF) ou ultra haute fréquence (UHF). Un téléphone cellulaire devrait être utilisé lorsque l'appareil radio émetteur récepteur ne peut pas composer le numéro d'urgence
  6. Une loupe simple (grossissement10 15X).
  7. Un couteau de poche.
  8. Un grattoir.
  9. Une craie pouvant être utilisée dans les cales pour attirer l'attention sur les structures présentant un problème, utile notamment dans les inspections de suivi.
  10. Un carnet d'identification des insectes de produits entreposés.
  11. Les formulaires d'inspection de navire nécessaires.
  12. Le matériel de sécurité décrit à la section 4.2.

5.2 Structure du navire

Les principaux types de navire marchand qui chargent du grain sont le vraquier et le laquier. Des vraquiers modifiés peuvent avoir un entrepont muni de cales pouvant être séparées en deux ou plusieurs parties au moyen d'une ou plusieurs cloisons horizontales mobiles; un caisson latéral (constitué de réservoirs placés de part et d'autre d'une citerne centrale et remplis avec du lest ou de la marchandise), un groupe frigorifique ou d'autres éléments d'adaptation pour charger du grain. Il arrive également, mais rarement, que des pétroliers chargent du grain.

5.3 Endroits les plus fréquemment infestés

La liste suivante indique les structures et les endroits où les résidus de cargaison s'accumulent et où l'infestation apparaît. Il faut vérifier la présence de résidus de cargaison à tous ces endroits :

  1. Les structures de bois comme le revêtement des cloisons, les hauts de réservoir, les réservoirs, les bardis, et les paracloses (planche de bois servant à recouvrir les eaux de ballast. Les paracloses empêchent la cargaison de venir en contact avec les eaux de ballast);
  2. Les ventilateurs, les conduits de ventilation et les panneaux à tambour;
  3. Les gaines de tuyaux, électriques, hydrauliques, etc.;
  4. Les coins des cales;
  5. Les raidisseurs et les ossatures;
  6. Derrière ou sous le matériel entreposé dans l'entrepont, les cales et les postes de mât;
  7. Le moyeu et les fixations de l'hélice de rechange;
  8. Les rebords, les supports et les palans du pont-garage, les roufles;
  9. Les poutres-caissons, les barrots de pont, les supports angulaires et les rabats-eau;
  10. Les crochets des lattes de vaigrage (taquets de vaigrage à claire-voie);
  11. Les coffrets de palan et les coffres à extincteurs;
  12. Les panneaux d'écoutille (tous les types, y compris MacGregor, pontons, etc.);
  13. Sous les dépôts décollés et les écailles de rouille;
  14. Les panneaux de trous d'homme et du bouchain;
  15. Les poutres et supports creux;
  16. Le côté collant du ruban adhésif habituellement utilisé dans les cales;
  17. Les panneaux de descente, surtout les structures endommagées où du grain peut s'accumuler.

6.0 Procédure d'inspection des navires

Les inspecteurs doivent inspecter les navires conformément à la présente procédure de ce document. Pour inspecter un navire, il est recommandé que l'inspecteur :

  1. Utilise le matériel d'inspection spécifié,
  2. Soit au fait de tous les aspects structuraux d'un navire, et qu'il connaisse les endroits les plus fréquemment infestés,
  3. Prélève les échantillons nécessaires,
  4. Identifie les organismes comme il est indiqué dans la procédure PI-003, Dépistage et identification des petits organismes associés aux grains et aux produits des grandes cultures, et
  5. Suive les directives contenues dans les normes d'inspection.

6.1 Demandes d'inspection

L'agent maritime (un représentant d'une entreprise d'expédition ou d'un propriétaire de navire dont le rôle consiste à accélérer l'arrivée, le déchargement et le chargement d'un navire et à le positionner pour le prochain voyage) a la responsabilité de demander une inspection du navire par l'ACIA lorsque toutes les cales du navire qui seront chargées de grain sont prêtes pour l'inspection. L'agent doit remplir le formulaire Demande d'inspection de navire (CFIA/ACIA 5414) et fournir toute l'information requise sur le formulaire. L'agent peut faire parvenir le formulaire rempli par télécopieur au bureau de l'ACIA local. La direction du centre opérationnel détermine le délai d'exécution et les heures de service requises. L'inspection d'un navire ne doit avoir lieu qu'à la lumière du jour, sauf si la direction du centre opérationnel approuve l'inspection de nuit.

L'agent maritime doit prendre les dispositions nécessaire pour l'ouverture des écoutilles avant l'inspection. Les navires doivent être configurés en mode «  prêt à charger ». L'agent maritime doit également avertir les autorités du navire de mettre à la disposition de l'inspecteur durant l'inspection des échelles. Le système hydraulique des panneaux d'écoutille doit fonctionner adéquatement en tous temps. Si nécessaire, il faut enlever la neige des systèmes d'ouverture d'écoutille en hiver.

6.2 Planification des inspections

L'inspecteur doit vérifier dans les fichiers les rapports d'inspection du navire précédent et prendre note des autres noms que le navire aurait pu avoir auparavant. L'inspecteur doit également vérifier son matériel pour être sûr d'avoir tous les outils nécessaires et en bon état.

6.3 Embarquement de l'inspecteur

L'inspecteur doit être présent à l'endroit demandé pour commencer l'inspection le plus possible à l'heure prévue. Lorsque des retards sont prévus, il faut en avertir l'agent maritime le plus tôt possible. À l'embarquement, l'inspecteur doit se présenter au personnel du navire (capitaine, second ou officier de chargement), mentionner l'objet de sa visite et demander l'aide de ces personnes pour accélérer le processus d'inspection.

Le formulaire Demande d'inspection de navire (CFIA/ACIA 5414) doit confirmer, sous réserve d'attestation par l'agent maritime, que la passerelle a été bien entretenue. Au moment d'embarquer sur un navire à quai, il faut suivre la procédure locale d'embarquement en toute sécurité. Avant de monter à bord d'un navire au point d'ancrage, faire preuve de prudence au moment du transfert entre le bateau-taxi ou la vedette et la passerelle. En cas de besoin, l'inspecteur a le droit de demander à faire baisser la ligne d'attrape pour faire monter le matériel d'inspection sur le pont. En situation de météo défavorable, l'inspecteur peut décider d'annuler ou d'abréger une inspection afin d'embarquer ou de débarquer de manière sécuritaire.

6.4 Réunion avant l'inspection

L'inspecteur doit demander à être amené au bureau du navire pour remplir les formalités administratives et pour rencontrer l'officier du bord. L'inspecteur doit inscrire toute l'information pertinente sur le formulaire Rapport ("http://merlin.cfia-acia.inspection.gc.ca/scripts/for/eform/flist.asp?lang=f&ni=&q1=1309&q2=") d'inspection de navires - CFIA/ACIA 1309 - (Accès interne seulement). La plupart de l'information se trouve sur le formulaire Demande d'inspection de navire (CFIA/ACIA 5414), mais il est toujours conseillé de vérifier cette information lors de la réunion avec le capitaine, le second et l'agent une fois à bord. Il est important de vérifier, entre autres :

  1. Les cargaisons et les pays d'origine précédents,
  2. La destination de la cargaison à charger,
  3. Le nom précédent du navire (s'il y a lieu),
  4. L'indicatif d'appel, et
  5. Les mesures de lutte contre les insectes prises récemment dans les cales et les produits utilisés.

Avant chaque inspection, les panneaux d'écoutille doivent être ouverts au moins partiellement pour permettre une ventilation adéquate, un éclairage adéquat et ménager à l'inspecteur tout l'espace nécessaire à l'exercice de ses fonction. Lorsqu'une cale ou un espace mort ont été traités récemment, l'inspecteur doit vérifier que les lieux ont été adéquatement ventilés après le traitement. Dans le cas contraire, l'inspecteur peut exiger une ventilation et remettre l'inspection à plus tard. Une inspection annulée de la sorte doit être facturée, car il incombe aux agents de voir à ce que le navire soit prêt pour l'inspection.

Un officier du bord doit accompagner les inspecteurs dans les cales. Il est conseillé de demander à ce que l'officier qui accompagne l'inspecteur ait une connaissance fonctionnelle de l'anglais ou du français et à ce qu'un membre d'équipage soit prêt à intervenir si un nettoyage ou un écaillage s'avérait nécessaire. Les cales sont acceptées (ce qui indique que la condition sanitaire de la cale vide permet le chargement de grain et de produits du grain) plus fréquemment lors d'une réinspection si, l'officier du bord accompagnait l'inspecteur durant la première inspection et avait vu les lieux qui nécessitaient un traitement ou un nettoyage.

On ne doit pas utiliser du matériel de service au-dessus des cales vides durant l'inspection. Le navire ne doit pas non plus être déplacé durant l'inspection des cales. À remarquer qu'il incombe à l'inspecteur de connaître les pratiques de sécurité établies par son centre opérationnel.

6.5 Normes d'inspection

Les normes servent de guide à l'inspecteur pour prendre une décision relativement aux mesures requises avant de délivrer un formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement). Il faut se rappeler que les normes suivantes sont basées uniquement sur la présence d'insectes dans le grain. Lorsqu'on ne trouve que des insectes qui ne s'attaquent pas au grain, on peut se contenter d'un nettoyage et d'une pulvérisation localisée selon l'espèce et le nombre d'insectes trouvés.

Si on trouve « quelques » insectes de manière répétée au même endroit, il faut alors entreprendre une recherche approfondie pour trouver la source de l'infestation et ordonner le nettoyage ainsi que le traitement appropriés. En principe, on n'utilise pas la fumigation lorsqu'on trouve un nombre limité d'insectes. Par contre, une fumigation devient obligatoire en présence de trogoderme des grains (Trogoderma granarium), car il s'agit d'un ravageur de quarantaine constituant une source de préoccupation au Canada.

Compte tenu du fait que les espèces de Trogoderma peuvent être difficiles à identifier, l'échantillon doit être envoyé au Laboratoire des plantes – Ottawa – (Ferme expérimentale centrale) – Entomologie. Il faut offrir au propriétaire du navire ou à l'agent deux options en cas de découverte d'espèces de Trogoderma: 1) procéder immédiatement à une fumigation ou 2) envoyer le spécimen à Ottawa pour le faire identifier et prendre les mesures qui s'imposent à partir du résultat obtenu. L'inspecteur ne délivrera un formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement) qu'après avoir reçu les résultats d'identification d'Ottawa, ce qui pourra se traduire par un délai d'un à plusieurs jours.

Des situations variables peuvent influer sur la décision de l'inspecteur. Dans tous les cas, il faut mener une inspection complète de la cale pour déterminer la source de l'infestation. Lorsque, dans le cadre d'une inspection, on trouve un insecte considéré comme un insecte justiciable de quarantaine par un pays importateur, il faut en aviser le gestionnaire national de la Section des grains et oléagineux.

Tableau 1- Normes d'inspection pour l'interception d'insectes (selon Freeman, 1948)

Le tableau ci-dessous indique les normes relatives à l'interception d'insectes lors de l'inspection des navires.
Norme Niveau de population Distribution des insectes dans la cale (X=insecte) Décision
Absence ou très peu (à moins qu'il s'agisse de trogodermes) ≤ 3 insectes par cale dans le cadre d'une recherche poussée moin de 3 insectes par cale dans le cadre d'une recherche poussée Aucun traitement
(sauf si découverte de trogoderme des grains)
Peu Insectes trouvés régulièrement, généralement par groupes de 1 à 3 dans le cadre d'une recherche poussée dans la cale Insectes trouvés régulièrement, généralement par groupes de 1 à 3 dans le cadre d'une recherche poussée dans la cale Traitement chimique localisé ou, si nécessaire, traitement chimique de la cale entière
Beaucoup Présence d'insectes manifeste ou régulière et fréquente dans la cale Présence d'insectes manifeste ou régulière et fréquente dans la cale Traitement chimique de la cale entière

L'inspecteur doit décider si la cale Doit être nettoyée avant une inspection approfondie est possible ou que d'autres mesures doivent être prises avant de quitter la cale. Par exemple, le nettoyage et la dérouillage peut être nécessaire avant uneu infestion peut être détecté ou évalués correctement, et ils doivent être identifiés par l'inspecteur.

6.6 Éclairage

Si l'inspecteur estime que l'éclairage est insuffisant pour effectuer son inspection, il doit demander l'installation de projecteurs cargo à l'intérieur des cales pour lui faciliter la tâche. Il est important de disposer d'un éclairage adéquat pour effectuer une évaluation pertinente de l'état de la cale.

6.7 Monter et descendre dans les cales à l'aide d'échelles

L'inspecteur doit toujours demander à l'officier du bord de l'accompagner et de le précéder lorsqu'il emprunte les échelles pour descendre dans la cale et remonter. Il s'agit là d'une mesure de sécurité importante, car en observant comment l'officier du bord utilise l'échelle, l'inspecteur est d'avantage en mesure de déterminer la sécurité et la stabilité de l'échelle. Il est nécessaire de respecter les règles de sécurité du Centre opérationnel de l'ACIA pour monter et descendre dans les cales ; cela comprend l'utilisation de dispositifs de protection contre les chutes et l'arrimage du matériel d'inspection durant la montée ou la descente.

Si la cale comporte des échelles sur ses côtés opposés, on recommande à l'inspecteur d'emprunter l'une d'entre-elles pour descendre dans la cale et d'utiliser l'autre pour en sortir. Certaines caractéristiques de la cale ou de l'échelle peuvent exiger de l'inspecteur qu'il n'utilise qu'une échelle. En utilisant les deux échelles l'inspecteur peut examiner les deux côtés de la structure supérieure pour déterminer s'il y a un problème et si des mesures correctives s'imposent.

Lorsque l'inspecteur pénètre dans la cale, il doit garder à l'esprit les endroits les plus fréquemment infestés et examiner le plus de ces endroits possible. L'inspecteur doit inspecter les structures supérieures à mesure qu'il descend sur l'échelle, en s'arrêtant à divers niveaux de façon à bien évaluer les lieux. Les genres d'échelle que l'on retrouve le plus souvent dans les cales sont l'échelle simple (ou verticale) et l'échelle australienne (une échelle composée d'un ensemble de barreaux interrompus à intervalles réguliers par des paliers ou plateformes, qui est couramment utilisée sur un navire pour le déplacement entre le pont et la cale).

6.8 Inspection du plafond de ballast

L'inspection se poursuit au niveau du plafond de ballast : l'inspecteur examine le plafond de ballast, les cloisons et les parois à partir du plafond de ballast. Lorsqu'un endroit ne peut pas être convenablement évalué à partir du plafond de ballast, l'inspecteur peut alors monter sur les parois ou les cloisons en prenant toutes les mesures de sécurités énoncées dans l'analyse du risque professionnel. Lorsque l'inspecteur estime qu'il a correctement évalué la partie inférieure de la cale et prélevé des échantillons s'il y a lieu, l'inspection se poursuit avec l'évaluation finale de la partie supérieure de la cale que l'inspecteur effectue en montant sur l'échelle. Si, en montant, l'inspecteur a demandé qui soit détaché du matériel une structure pour l'examiner, il doit retourner au niveau du plafond de ballast pour examiner ce matériel et pour prélever des échantillons.

6.9 Présence d'anciennes marchandises ou de résidus

Si l'inspecteur se retrouve en présence d'anciennes marchandises ou de résidus au cours d'une inspection, il doit faire des prélèvements et les examiner pour déterminer s'ils contiennent des insectes. Tous les types de produits du grain ou de résidus doivent faire l'objet d'une inspection en raison des conditions de survie variables d'un insecte à l'autre.

Si l'inspecteur soupçonne la présence d'insectes dans des résidus de grain ou s'il n'est pas en mesure de confirmer ses doutes, il doit prélever un échantillon du produit. Si possible, les échantillons prélevés doivent peser environ 1 kg. Dans tous les cas, l'échantillon doit permettre de prélever une quantité suffisante de produit infesté ou de marchandises précédemment transportées et présentes en petite quantité.

Les inspecteurs de navires doivent avoir en leur possession un carnet d'identification des insectes de produits entreposés qui les aidera à faire une première reconnaissance. Si une identification officielle est nécessaire, des échantillons doivent être présentés au Laboratoire des végétaux d'Ottawa - Entomologie (ACIA). L'inspecteur est tenu de respecter la procédure écrite de présentation des spécimens.

Les échantillons peut-être constitués d'insectes individuels sans qu'il y ait présence de résidus de grains ou des résidus de grain prélevé dans les endroits infestés de la cale. Il faut porter une attention particulière aux endroits où les résidus s'accumulent fréquemment (voir Section 5.3) ainsi qu'aux zones où l'infestation par des insectes ne fait aucun doute. Si une identification d'insectes est menée à bord du navire, l'inspecteur doit s'assurer de réchauffer les insectes au creux de ses mains pendant une minute ou plus, selon la température, afin de déterminer s'ils sont vivants ou morts.

Si l'inspecteur soupçonne une infestation sans pouvoir la confirmer sur place, il doit emmener des échantillons et les soumettre à l'entonnoir Berlese à des fins d'essai. Les essais doivent être effectués en respectant les directives du fabriquant de l'entonnoir Berlese, pour une durée d'au moins 6 heures. Les essais pourraient durer plus longtemps si les échantillons sont mouillés ou humides.

6.9.1 Matières étrangères

Les matières étrangères (tout matériau autre que la marchandise censée être chargée dans la cale du navire), y compris les résidus de cargaisons précédentes, les écailles de rouille et de peinture ainsi que les débris en général, peuvent abriter des organismes nuisibles qui pourraient infester le grain et les produits du grain au moment de les charger à l'exportation. Comme l'indique Loi sur la protection des végétaux, un inspecteur de l'ACIA a le droit de demander le déplacement d'un navire ainsi que le nettoyage, le traitement, l'enlèvement ou l'élimination de matières étrangères présentes dans la cale et qui posent un risque phytosanitaire OU lorsque la matière étrangère entrave l'inspection complète de la cale ou de la zone exposée à des risques phytosanitaires. L'inspecteur doit émettre un formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) dans lequel il consignera les déficiences et les mesures de suivi qu'il faudra pendre.

Dans le cas où un inspecteur trouve des matières étrangères, mais qu'il juge que ces matières étrangères ne présentent pas un risque phytosanitaire, il peut transmettre l'information au gardien de port et lui recommander d'exiger le nettoyage des matières étrangères avant d'autoriser le chargement du navire. Cela peut être fait verbalement ou par écrit sur le formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement).

6.10 Inspection des laquiers à auto-déchargement

La procédure d'inspection précédente s'applique également aux laquiers à auto-déchargement. L'inspection est obligatoire pour les laquiers à auto-déchargement destinés à un port étranger (p. ex. port américain). Les laquiers à auto-déchargement sont munis de matériel spécial (p.ex. convoyeurs, courroies, trémies et mât de déchargement) qui doit être inspecté et qui nécessite le prélèvement d'échantillons.

6.11 Inspection de cales partiellement remplies

L'inspection se fait de la même façon que pour une cale vide, sauf que l'inspecteur doit marcher sur la masse de grain présente dans la cale pour inspecter le reste de la cale. L'inspecteur doit toujours être prudent lorsqu'il marche sur du grain car le chargement pourrait se déplacer.

6.11.1 Inspection de la haute structure

Une inspection de la haute structure est un examen de la structure supérieure de la cale, exécuté dans les derniers stades du chargement lorsque le grain est à une hauteur suffisante pour permettre à l'inspecteur de marcher à la surface de la cargaison et d'examiner les poutres et les structures de près. Lorsque l'état sanitaire de la structure supérieure ou des poutres ne peut pas être adéquatement déterminée au cours de l'inspection initiale, une inspection de la haute structure s'impose.

L'inspecteur doit rechercher la collaboration de l'agent maritime, du capitaine et de l'entreprise de manutention (une entreprise engagée pour charger, décharger et nettoyer les navires) pour que ceux-ci l'avertissent de l'heure approximative où la cargaison dans la cale atteindra la hauteur voulue pour une inspection de la haute structure (hauteur suffisante pour permettre à l'inspecteur de marcher à la surface du grain et observer l'état des structures sous le pont). À ce moment, le chargement du grain dans la cale doit être interrompu, en vertu du paragraphe 58 (2) (a) du Règlement sur la protection des végétaux, pour permettre à l'inspecteur d'effectuer l'inspection de façon sécuritaire. La requête d'interrompre le chargement doit être faite au contremaître ou au superviseur de l'équipe de chargement. Si le chargement n'a pas été interrompu tel que prescrit, l'inspecteur peut ordonner le déchargement d'une quantité suffisante de grain pour pouvoir évaluer adéquatement la haute structure de la cale.

Il n'est pas toujours nécessaire d'effectuer une inspection de la haute structure de toutes les cales. L'inspection de deux ou trois cales peut fournir à l'inspecteur suffisamment de données pour déterminer l'état des autres cales et pour approuver le chargement des autres cales ou exiger des traitements. Toutefois, lorsque l'inspecteur n'estime pas judicieux d'inspecter quelques cales seulement ou qu'il a observé des variations d'une cale à l'autre lors de l'inspection initiale, il doit alors inspecter toutes les cales.

Si une inspection révèle que la structure supérieure d'une cale a besoin d'être nettoyée, asséchée, écaillée ou traitée, l'inspecteur devra émettre un formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) décrivant en détail les travaux qui doivent être accomplis pour que le navire soit autorisé. Si l'inspection de la haute structure ne révèle rien, l'inspecteur remplira alors un formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement) précisant que le chargement peut continuer. Lorsque l'inspecteur le juge bon, on peut, par mesure de précaution, pulvériser un pesticide à la surface du grain (l'étiquette du pesticide doit indiquer qu'il s'agit là d'un emploi approuvé du produit). Dans les cas extrêmes où l'infestation est importante et généralisée, il sera peut-être nécessaire de décharger complètement la cargaison et fumiger le grain dans le silo et toutes les cales du navire pour éliminer toute possibilité d'infestation de la cargaison.

Lorsqu'un inspecteur est avisé qu'un navire exigeant une inspection de la haute structure se rend dans un autre port au Canada, il doit trouver où se rend le navire et indiquer à l'inspecteur de navire ou au bureau local de l'ACIA les mesures qui ont été prises sur ce navire et celles qui restent à exécuter.

6.11.2 Cales partiellement remplies de grains d'origine étrangère

Pour les cales partiellement remplies de grains d'origine étrangère et dont la capacité restante servira au chargement de grains d'origine canadienne, on effectuera une inspection de la haute structure ainsi qu'une inspection du grain d'origine étrangère pour déceler toute infestation éventuelle par des insectes.

Durant l'inspection, l'inspecteur devra prélever au minimum deux échantillons composites du chargement par cale inspectée, en plus des échantillons de résidus qu'il pourrait avoir prélevé sur la structure du navire. Les échantillons du chargement peuvent être prélevés en marchant à la surface de la cargaison et en remplissant un sac de plastique à la main. La méthode recommandée pour obtenir deux échantillons composites consiste à prélever plusieurs échantillons primaires dans les coins de la cale où le grain forme des creux et aux endroits d'accumulation possible des insectes. Les échantillons prélevés dans les cales doivent porter une étiquette indiquant le nom du navire, la date, la description du chargement, l'origine, la destination et l'exportateur. S'il soupçonne une infestation, l'inspecteur doit apporter des échantillons et les soumettre à l'entonnoir Berlese en suivant la méthode indiquée à la section 6.11.1. L'autorisation de la cale (ou des cales) ne sera pas donnée tant que les résultats de l'épreuve de Berlese ne sont pas connus. Si l'inspecteur ne soupçonne aucune infestation, les échantillons doivent être entreposés au bureau local pendant 120 jours, sans les soumettre à l'épreuve de Berlese.

L'installation d'une séparation au sommet du grain d'origine étrangère est mise en oeuvre par l'ACIA uniquement lorsqu'une telle mesure est exigée par les autorités phytosanitaires du pays importateur. Afin d'assurer l'efficacité de l'inspection et de l'échantillonnage, on recommande d'installer la séparation une fois l'inspection terminée et lorsque l'inspecteur aura estimé que les échantillons ne contiennent aucun ravageur.

6.11.3 Infestation de cales partiellement remplies de grains d'origine étrangère

S'il s'avère que des résidus de la haute structure de la cale sont infestés, mais que les résultats des échantillons de grain américain indiquent que la cargaison existante n'est pas infestée, des mesures correctives visant à remédier à l'infestation de la haute structure doivent être prescrites sur un formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement). Toutes les mesures correctives (c.-à-d. nettoyage, traitement) doivent avoir été apportées avant que la cale puisse être déclarée « passée » et que le chargement puisse commencer. Avant de procéder au nettoyage, il faudra tout mettre en oeuvre pour réduire au minimum la contamination du grain (à cette fin, on pourra placer une bâche au-dessus du grain, sous la structure que l'on doit nettoyer). Le déchargement de la cargaison est une autre mesure corrective envisageable.

Si la cargaison de grain d'origine étrangère est infestée, l'inspecteur devra émettre un formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) pour ordonner un traitement par fumigation de la cargaison. L'inspecteur doit recommander de restreindre l'accès à la cale (à l'exception du fumigateur et de ses assistants) jusqu'à la fin du processus de fumigation (afin de réduire le risque de contamination croisée entre les cales).

À la demande de l'inspecteur de l'ACIA, le chargement pourrait faire l'objet d'un échantillonnage après la fumigation afin de vérifier l'efficacité du traitement avant l'admission de la cale. On recommande aux inspecteurs de ne pas pénétrer dans une cale partiellement chargée qui a reçu un traitement par fumigation. Veuillez suivre les pratiques de travail sécuritaires indiquées par le superviseur de votre bureau local et votre représentant de SST.

7.0 Inspection de navire : résultats et décision

Lorsque l'inspection de la cale est terminée, l'inspecteur discute des résultats de l'inspection avec l'agent maritime et l'officier du navire ou le capitaine. Tous les traitements (nettoyage et/ou mesures de lutte contre les insectes) et les inspections subséquentes prescrites par l'inspecteur doivent faire l'objet de discussion avec les parties susmentionnées.

L'inspecteur doit délivrer un formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement), un formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) ou une combinaison des deux pour chaque cale inspectée. Ces formulaires doivent décrire précisément et clairement l'état des cales au moment de l'inspection. Si les cales n'étaient pas prêtes pour l'inspection, aucun document n'est produit à leur sujet.

Une cale peut être « acceptée » ou « passée ». Une cale est dite « acceptée » lorsque toute la cale a été examinée (c.-à-d. cale vide). Une cale est dite « passée » lorsqu'une partie n'a pas été examinée à cause de la présence d'une cargaison mais l'état sanitaire de la partie visible de la cale peut recevoir une cargaison de grain et de produits du grain.

Tous les formulaires de l'ACIA faisant l'objet d'une diffusion doivent être datés et signés par l'inspecteur et l'heure doit être indiquée selon le système de 24 heures. Veuillez suivre la procédure du bureau local pour la distribution des formulaires. Le formulaire pourrait être distribué aux parties suivantes : commandant du navire, agent maritime, gardien du port, arrimeur et l'élévateur. L'inspecteur doit garder un exemplaire du formulaire. Une copie du formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) doit être conservée dans le dossier d'inspection du navire jusqu'à l'accomplissement d'une réinspection. Une réinspection est un deuxième examen subséquent de la cale d'un navire effectué après un nettoyage ou un traitement précisé dans l'avis « Inspection de navires - chargement non autorisé ». Si la réinspection est faite par un autre bureau, il faut que ce dernier reçoive également un exemplaire du formulaire.

Après avoir rempli les formulaires, l'inspecteur n'est pas obligé d'attendre que les autres personnes aient accompli leur tâche au delà d'un délai raisonnable qu'il détermine lui-même.

Lorsque l'inspecteur décide de quitter avant les autres, l'agent s'occupe de son transport.Une fois l'inspection accomplie, l'inspecteur doit remplir le formulaire Rapport d'inspection de navires - CFIA/ACIA 1309 - (Accès interne seulement). Le bureau d'inspection conserve ce rapport qui renferme toutes les données concernant le navire et les résultats de l'inspection. Ces rapports sont très utiles pour connaître les données historiques d'un navire et pour préparer les inspections futures. C'est le bureau qui a inspecté le navire qui conserve ce document pour les inspections futures. En Ontario, tous les rapports d'inspection de laquiers sont expédiés à Thunder Bay. Ce formulaire est offert au format électronique (Desktop eForm).

Toutes les inspections de navire sont assujetties aux droits applicables. Les centres opérationnels peuvent imposer des frais supplémentaires. Il faut consulter la direction du centre opérationnel à ce sujet.

7.1 Cales vides

7.1.1 Chargement autorisé

Le formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement) indique que l'inspecteur est complètement satisfait de l'état sanitaire des cales indiquées et que ces dernières peuvent servir à charger du grain.

Lorsqu'il s'agit de cales à entrepont, chaque partie de la cale doit être acceptée comme suit : dans le cas de cales à un entrepont, on indique (LH) pour la « cale inférieure » et (T/D) pour « l'entrepont »; dans le cas de cales à deux entreponts, on indique (LH) pour la cale inférieure, (LT/D) pour « l'entrepont inférieur » et (UT/D) pour « l'entrepont supérieur ».

Lorsqu'il s'agit de cales munies d'une cloison non permanente installée par un pont roulant avant l'inspection, les deux parties de la cale doivent être acceptées en un bloc.

Dans le cas des cales exigeant une inspection de la haute structure, il faut remplir la deuxième partie du formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement), en indiquant que le chargement de ces cales sera interrompu pour permettre une inspection plus poussée. Se reporter à la section 7.2.1 afin de savoir comment remplir le formulaire pour les cales partiellement chargées.

7.1.2 Chargement non autorisé

L'émission d'un formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) indique que l'état sanitaire des cales énumérées ne respecte pas les normes minimales requises pour accueillir des chargements de grain. Une fois que l'inspecteur a déterminé qu'une cale est impropre au chargement de grain, la décision ainsi que les éléments qui nécessitent une rectification seront inscrits sur le formulaire qui indique en outre l'ensemble des mesures correctives (traitement, nettoyage, écaillage et/ou séchage) qu'il faudra appliquer aux cales désignées avant leur réinspection. Lorsqu'on ordonne de faire tomber les résidus d'anciennes cargaisons depuis la haute structure d'une cale, il faut enjoindre à l'équipage du navire de laisser les résidus sur le plafond du ballast. Cela permet à l'inspecteur, au moment de la réinspection, de vérifier s'il y a une infestation.

Il n'incombe pas aux inspecteurs de prescrire à l'équipage quelle méthode il doit utiliser précisément pour mettre la cale en conformité (p. ex. les inspecteurs ne sont pas censés recommander des travaux de peinture). Il n'incombe pas non plus à l'inspecteur de nommer un traitement chimique ni d'indiquer la dose d'application convenable. Le choix du fumigant ou de la substance à vaporiser doit être déterminé par un opérateur à la lutte antiparasitaire. Si les responsables du navire comptent procéder eux-mêmes au traitement par pulvérisation, ils doivent fournir, au préalable, des détails sur les substances chimiques qu'ils prévoient utiliser. L'inspecteur doit vérifier que les substances chimiques utilisées conviennent au traitement des cales de navire.

7.2 Cales partiellement remplies

7.2.1 Inspection de la haute structure

Si la haute structure de la cale doit être nettoyée à nouveau, séchée, dérouillée ou traitée après l'inspection de la haute structure, l'inspecteur doit délivrer le formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) précisant en détail les travaux requis pour que le chargement soit accepté à nouveau. Si l'inspection de la haute structure :

  1. Ne révèle rien, l'inspecteur doit dé livrer le formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement) et distribuer des copies conformément à la procédure du bureau local.
  2. Décèle des défauts mineurs, un nettoyage subséquent peut être fait en présence de l'inspecteur. Il y a des situations où il est peu probable que des insectes soient présents. Une fois que l'état de la cale est devenu convenable pour continuer le chargement, l'inspecteur doit délivrer le formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement).
  3. Doit faire l'objet d'un nettoyage général, il faut faire en sorte de réduire la contamination du grain durant le nettoyage (p. ex. placer une bâche sur le grain sous la structure avant de commencer à la nettoyer). Il faut recueillir les résidus dans des seaux. Le nettoyage doit être terminé avant le début de l'application d'un insecticide de contact. S'il est impossible d'achever le nettoyage en présence de l'inspecteur, un formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) sera émis. Une fois que l'état de la cale est devenu convenable pour continuer le chargement, l'inspecteur doit délivrer le formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement).
  4. Révèle une infestation et nécessite un traitement chimique, il faut d'abord enjoindre à l'équipage du navire d'effectuer un nettoyage général de la haute structure en prenant garde à ne pas contaminer le grain (s'il vous plaît consulter c) ci-dessus). Un traitement localisé de la haute structure de la cale (ou des cales) sera alors nécessaire. Pour des raisons de sécurité entourant l'utilisation de produits chimiques/fumigants à l'intérieur de cales partiellement chargées, il est impossible de procéder au traitement chimique en présence de l'inspecteur, qui devra alors émettre un formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement). La cale est acceptée une fois que le traitement est achevé et que l'inspecteur a examiné le certificat de traitement. Une fois que l'inspecteur considère que l'état de la cale convient au chargement de grain, il émet un formulaire Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement).

Toutes les fois où une inspection des hautes structures a été effectuée, l'inspecteur doit inscrire les résultats de cette inspection sur un formulaire Rapport d'inspection de navires - CFIA/ACIA 1309 - (Accès interne seulement).

7.2.2 Cales partiellement remplies de grains d'origine étrangère

L'inspecteur doit procéder à une inspection visuelle des échantillons prélevés, dans un endroit bien éclairé, afin d'évaluer si la cale peut être acceptée ou pour déterminer les mesures qu'il faut éventuellement prendre. Si l'inspecteur est plutôt sûr que la cale n'est pas infestée d'insectes, il peut prendre sa décision pendant qu'il se trouve dans la cale. S'il est préoccupé par l'état sanitaire de la haute structure, l'inspecteur doit suivre la procédure décrite dans la Inspection de navire - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement) en inscrivant l'heure des analyses en laboratoire.

7.3 Deuxième inspection et inspections subséquentes

Une deuxième inspection doit être effectuée après le traitement ou nettoyage requis. La réinspection est nécessaire pour vérifier que :

  1. Le traitement ou nettoyage prescrit a réellement été effectué selon les exigences du formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) original; et/ou
  2. Tous les insectes qui infestaient les espaces prévus pour le chargement de grain sur le navire ont été éliminés.

L'agent maritime doit indiquer au bureau d'inspection le moment où le navire est prêt pour la réinspection. Lorsque les cales ont dû être fumigées, un rapport du fumigateur et un certificat de dégazage doivent être remis à l'inspecteur avant que toute réinspection puisse être effectuée (voir Section 8.0). L'inspecteur doit être familier avec les pratiques de sécurité établies par son centre opérationnel avant de pénétrer dans des cales qui ont été fumigées ou ont reçu un autre traitement.

L'inspecteur doit vérifier que toutes les mesures correctives indiquées dans le formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) ont été apportées et que les traitements se sont révélés efficaces. L'inspecteur doit se rappeler que lors de la deuxième inspection, des insectes risquent d'être davantage visibles aux endroits où des résidus ont été enlevés. Si les insuffisances constatées dans un premier formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) restent visibles au cours de la deuxième inspection, il faudra organiser une inspection subséquente. L'inspecteur devra émettre un nouveau formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) si un traitement distinct est nécessaire. Si non, le premier formulaire reste applicable.

8.0 Traitements chimiques

La méthode de traitement prescrite pour lutter contre les insectes dans les navires varie en fonction de l'ampleur de l'infestation, de sa localisation et de la structure du navire. L'inspecteur peut prescrire deux genres de traitements chimiques distincts : la pulvérisation d'insecticides et la fumigation. Les traitements requis doivent être précisés dans le formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) délivré par l'inspecteur.

L'inspecteur ne doit pas préciser l'emploi d'un produit antiparasitaire particulier. Il incombe à l'agent maritime de contacter un opérateur à la lutte antiparasitaire et de prendre des dispositions avec lui pour que le traitement requis soit effectué. Il revient à l'opérateur à la lutte antiparasitaire d'utiliser les produits homologués en vertu de la Loi sur les produits antiparasitaires et de les utiliser comme il est indiqué sur l'étiquette.

L'inspecteur effectue une réinspection après avoir reçu le rapport de fumigation de l'opérateur à la lutte antiparasitaire. Lorsque l'inspecteur ne peut recueillir que des cadavres d'insecte après le traitement, il peut alors estimer que le traitement a été efficace. Dans ce cas, et lorsque les conditions prescrites dans le formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement) sont remplies, l'inspecteur doit délivrer un formulaire Inspection de navire - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement). Lorsque l'inspecteur détermine que le traitement n'a pas été efficace, il peut exiger qu'un autre traitement soit effectué. L'inspecteur doit être au courant que certains insectes prennent plus de temps que d'autres à mourir après un traitement (p. ex. les larves de lépidoptères). Dans de tels cas, il peut être nécessaire d'attendre plus longtemps avant de déterminer si le traitement a été efficace.

8.1 Traitement chimique de cales vides

Dans le cas des infestations localisées, la zone infestée doit être nettoyé, puis pulvériser avec un insecticide à effet ré manent. Si l'infestation est répandue à l'ensemble de la cale ou si la quantité d'insectes est importante, le traitement de la cale entière est probablement nécessaire. Les consignes de traitement seront inscrites sur le formulaire Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement).

Une fois le traitement terminé, la cale ne peut être réinspectée qu'après avoir été déclarée sécuritaire par l'opérateur à la lutte antiparasitaire au moyen d'un rapport de ce dernier remis à l'inspecteur de l'ACIA. En cas de fumigation, un certification de dégazage doit aussi figurer sur le rapport que l'opérateur à la lutte antiparasitaire remet à l'inspecteur avant que ce dernier ne procède à la réinspection de la cale traitée.

L'opérateur à la lutte antiparasitaire a toute latitude pour choisir le traitement qu'il faut utiliser à l'exception du bromure de méthyle. La fumigation au bromure de méthyle ne peut être ordonnée et permise que par un inspecteur de l'ACIA (consulter l'Annexe C).

Dans les cas où l'on doit inspecter des cales adjacentes à d'autres cales subissant une fumigation, on doit également émettre un certificat de dégazage pour les cales inspectées. Par exemple, si les cales 1, 3 et 5 chargées de grain d'origine étrangère subissaient une fumigation, il faudrait émettre un certificat de dégazage pour les cales 2 et 4 qui doivent être inspectées par l'ACIA.

8.2 Traitement chimique de cales remplies ou partiellement remplies

Lorsqu'un inspecteur découvre que la structure de la cale, la cargaison existante ou les deux sont infestés (cales totalement ou partiellement remplies) et qu'il détermine qu'une fumigation pourrait éliminer l'infestation, il peut ordonner ce traitement. Il doit tenir compte dans ce cas de la température, de la marchandise, des contraintes de nature structurale, de la durée du traitement et des temps d'aération.

Pour des raisons de sécurité, il est interdit de pénétrer de nouveau dans une cale partiellement remplie.

8.3 Rapport de traitement

L'inspecteur doit obtenir une copie du rapport de traitement avant de réinspecter une cale qui a été traitée. Il doit aussi pouvoir se procurer un exemplaire valide de la fiche signalétique du traitement chimique qui a été utilisé dans la cale.

Les données sur le traitement doivent indiquer :

  1. Le dosage du produit chimique ou du fumigant utilisé (celui-ci doit correspondre à la température mesurée dans la cale);
  2. La concentration du produit chimique ou du fumigant (celle-ci ne doit jamais tomber sous la valeur minimale de dosage pendant le traitement);
  3. Les mesures enregistrées dans les parties hautes et basses de la cale (si nécessaire);
  4. Les températures maximales et minimales de l'espace (si nécessaire);
  5. La quantité de produit chimique ou de fumigant utilisée, y compris tout gaz ajouté durant le traitement;
  6. Les lectures des concentrations et les heures de lecture correspondantes (si nécessaire);
  7. Le temps d'exposition.

Le rapport doit indiquer le moment où le gaz a été expulsé de la cale et le moment où la cale a été déclarée dégazée. Un certificat de dégazage ne peut être délivré que par une personne qualifiée Le certificat de «  dégazage » est basé sur différentes concentrations selon le fumigant utilisé. Consultez votre superviseur, le document d'analyse du risque professionnel ou votre représentant local de SST pour obtenir des renseignements sur le dégazage.

9.0 Programme de formation

Les inspecteurs qui doivent effectuer des inspections de navire doivent avoir reçu la formation relative à la protection contre les chutes, à l'équipement et aux vêtements de protection individuelle (utilisation et entretien des casques de protection, des appareils respiratoires, du matériel de protection des yeux et du visage, des vêtements de flottaison individuels), à l'utilisation des échelles, au travail à partir de hauteurs et au Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Les nouveaux inspecteurs doivent avoir effectué suffisamment d'inspections de divers navires et avoir fait face à différentes situations pour que leur superviseur et leur agent de programme soient convaincus qu'ils peuvent effectuer le travail efficacement et en toute sécurité en tant qu'inspecteur à la tête d'une équipe.

Les inspecteurs doivent recevoir une formation sur l'inspection des navires et des laquiers dans l'année où l'inspection de navires a débuté. La formation nationale se tiendra tous les trois ans, ou, par l'inspecteur principal /l'agent régional de programme chargé de l'inspection des navires, si jamais une nouvelle recrue prend ses fonctions entre-temps. Tous les membres du personnel affecté à l'inspection des navires doivent utiliser la documentation nationale pour tenir à jour leurs compétences d'une année à l'autre. Étant donné que les normes politiques, les techniques et les problèmes liés aux nouveaux ravageurs évoluent au fil du temps, on recommande aussi au personnel expérimenté d'assister à ces ateliers si nécessaire et dans la limite du temps et du budget disponibles. Le besoin de formation supplémentaire est déterminé par le centre opérationnel.

10.0 Annexes

  • Annexe A : Formulaires
  • Annexe B : Insectes nuisibles courants dans le grain
  • Annexe C : Lignes directrices visant à autoriser l'utilisation du bromure de méthyle

Annexe A : Formulaires

Les formulaires suivants sont utilisés dans le cadre des activités d'inspection de navires.

Formulaire Numéro et Titre

Les documents suivants sont réservés à l'usage interne. Le personnel de l'ACIA peut accéder à ces documents en utilisant les outils internes indiqués ci-dessous.

  1. Demande d'inspection de navire (CFIA/ACIA 5414)
  2. Rapport d'inspection de navires - CFIA/ACIA 1309 - (Accès interne seulement)
  3. Inspection de navires - chargement autorisé - CFIA/ACIA 1281 - (Accès interne seulement)
  4. Inspection de navires - chargement non autorisé - CFIA/ACIA 1288 - (Accès interne seulement)

N.B. Tous les formulaires numérotés CFIA/ACIA - (Accès interne seulement) mentionnés sont disponibles sur le site intranet de l'ACIA.

Annexe B : Insectes des produits entreposés

Organismes nuisibles primaires des produits entreposés

Le tableau ci-dessous énumère les différents phytoravageurs primaires qui peuvent se retrouver dans des produits entreposés.
Nom scientifique Noms anglais et français
(en Amérique du Nord)
Acanthoscelides obtectus Bean weevil; bruche du haricot
Bruchus pisorum Pea weevil; bruche du pois
Callosobruchus chinensis Cowpea weevil, black weevil; bruche chinoise
Caulophilus oryzae (Gyllenhal) Broadnosed granary weevil; calandre des céréales
Cryptolestes ferrugineus Rusty grain beetle; cucujide roux
Cryptolestes pusillus Flat grain beetle; cucujide plat
Cryptolestes turcicus Flour mill beetle
Latheticus oryzae Longheaded flour beetle
Oryzaephilus mercator Merchant grain beetle; cucujide des grains oléagineux
Oryzaephilus surinamensis Sawtoothed grain beetle; cucujide dentelé des grains
Rhyzopertha dominica Lesser grain borer; capucin des grains
Sitophilus granarius Granary weevil; calandre des grains
Sitophilus oryzae Rice weevil; charançon du riz
Sitophilus zeamais Maize weevil; charançon du mais
Sitotroga cerealella Angoumois grain moth; alucite des grains
Tenebroidesmauritanicus Cadelle; cadelle
Tribolium castaneum Red flour beetle; tribolium rouge de la farine
Tribolium confusum Confused flour beetle; tribolium brun de la farine
Tribolium destructor Large flour beetle
Trogoderma granariumNote de tableau 1 Khapra beetle; trogoderme des grains

Notes de tableau

Note de tableau 1

Insecte justiciable de quarantaine au Canada, non présent dans les établissements canadiens.

Retour à la référence de la note de tableau 1

Insectes secondaires (liste non exhaustive)

Le tableau ci-dessous énumère les différents phytoravageurs secondaires qui peuvent se retrouver dans des produits entreposés.
Noms scientifique Noms anglais et français
(en Amérique du Nord)
Acarus siro Grain mite; ciron de la farine
Ahasverus advena Foreign grain beetle; cucujide des grains
Alphitobius diaperinus Lesser meal worm; petit ténébrion mat
Alphitobius laevigatus Black fungus beetle; ténébrion des champignons
Attagenus unicolor (Brahm) Black carpet beetle; attagène des tapis
Cadra cautella Almond moth
Carpophilus Sap beetle; nitidule
Cryptophagus Fungus beetle
Dermestes lardarius Larder beetle; dermeste du lard
Endrosis sarcitrella White-shouldered house moth; teigne de la colle
Ephestia kuehniellaNote de bas de page 2 Mediterranean flour moth; pyrale méditerranéenne de la farine
Haplotinea ditella Nocturnal butterfly; papillon nocturne
Hofmannophila pseudospretella Brown house moth; teigne des semences
Lasioderma serricorne Cigarette beetle; lasioderme du tabac
Famille des Latridiidés Scavenger beetles
Larves de lépidoptères non identifiables (espèce indéterminée) Caterpillars; chenilles
Liposcelis bostrychophilus Psocid; psoque
Nemapogon granellaNote de bas de page 2 European grain moth; fausse-teigne des grains
Palorus ratzeburgi Small eyed flour beetle
Plodia interpunctellaNote de bas de page 2 Indian meal moth; pyrale indienne de la farine
Sub famille des Ptininés Spider beetles; ptines
Pyralis farinalis Meal moth ; pyrale de la farine
Stegobium paniceum Drugstore beetle; coléoptère des drogueries
Tenebrio molitor Yellow mealworm; t énébrion meunier
Tenebrio obscurus Dark mealworm; ténébrion obscur
Tineapallescentella Large pale clothes moth
Tinea pellionella Case-making clothes moth
Tribolium audax American black flour beetle
Tribolium madens European black flour beetle
Trogium pulsatorium Larger pale booklouse, deathwatch; psoque commun
Trogoderma glabrum Glabrous cabinet beetle
Trogoderma inclusum Warehouse beetle; trogoderme des denrées
Trogoderma ornatum Dermestid beetle
Trogoderma variabile Warehouse beetle; trogoderme des entrepôts
Trogoderma versicolor
Typhaea stercorea Hairy fungus beetle; mycétophage des céréales

Notes de tableau

Note du tableau 2

Lépidoptère considéré par certains comme un insecte primaire, parce qu'il peut s'établir et se reproduire sur des grains sains entiers si des conditions propices se maintiennent pendant une période prolongée.

Retour à la référence de la note de tableau 2

Annexe C : Lignes directrices visant à autoriser l'utilisation du bromure de méthyle

Le bromure de méthyle

Le bromure de méthyle est une substance destructrice d'ozone contrôlée par le Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone. L'utilisation du bromure de méthyle à des fins de quarantaine et de démarches préalables à l'expédition est expliquée dans le document R-005, Politique de mise en oeuvre de la fumigation au bromure de méthyle, comme traitement en quarantaine et comme traitement préalable à l'expédition (QPE) au Canada. L'utilisation du bromure de méthyle n'est pas autorisée pour la fumigation des cales de navire avant l'expédition. La seule exception à cette règle s'applique aux cas de ravageurs justiciables de quarantaine au Canada repérés lors d'une inspection et qui pourraient s'échapper des cales d'un navire.

Un traitement au bromure de méthyle doit faire l'objet d'un ordre officiel donné par un inspecteur de l'ACIA en réponse à un danger imminent provenant de la fuite d'un ravageur justiciable de quarantaine.

Avant de permettre l'utilisation du bromure de méthyle (CH3Br), il faut tenir compte de ce qui suit :

  1. La fumigation au bromure de méthyle ne doit pas avoir lieu lorsque la température de la cale est < 5°C. Dans ce cas, le fumigateur doit chauffer la cale pour porter la température à 5°C avant de commencer la fumigation. Le fumigateur ne doit pas augmenter la dose de bromure de méthyle pour compenser la basse température. La norme de température minimale de 5°C doit également être respectée durant la période d'aération pour permettre une aération adéquate.
  2. Lorsque la température de la cale est de l'ordre de 15°C, la dose recommandée est de 16-24 g/m3 (16-24 oz/1000 pi3) pour une durée d'exposition pouvant atteindre 24 heures.
  3. Pour chaque tranche de 5°C de température en moins, on peut augmenter la dose de 10 g/m3 (10 oz/1000 pi3).

Dans le cas d'une infestation à Trogoderma granarium (trogoderme des grains), il faut utiliser la limite supérieure de la dose pendant la durée maximale d'exposition, soit 24 heures.

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