Formation pour la présentation des demandes - Guide pour la présentation des demandes d'enregistrement en vertu de la Loi sur les engrais
3. Ce qui doit être enregistré

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Engrais - Ingrédients uniques

Cette image représente les ingrédients uniques qui doivent être enregistré ou exempté. Description ci-dessous.
Description de l'organigramme – Exigences d'enregistrement pour les engrais à ingrédient unique

L'organigramme indique les cas dans lesquels un ingrédient unique doit être enregistré :

  • Si l'ingrédient unique ne figure pas à l'Annexe II et est à des fins agricoles, il doit être enregistré.
  • Si l'ingrédient unique ne figure pas à l'Annexe II et est à des fins d'utilisation spéciale, il est exempté d'enregistrement.
  • Si l'ingrédient unique figure à l'Annexe II, il est exempté d'enregistrement.

Engrais - Combinaison d'ingrédients

Cette image représente les combinaisons d'ingrédients qui doivent être enregistré ou exempté. Description ci-dessous.
Description de l'organigramme – Exigences d'enregistrement pour les engrais à ingrédients combinés

Le tableau ci-dessous présente les cas où les ingrédients combinés doivent être enregistrés, comme démontré dans l'image de l'organigramme ci-dessus.

Ingrédients Utilisation Formule Nutriments Enregistrement ou exemption
N,P,or K seulement;
Ca,Mg,or S seulement;
NPK+Ca,Mg,S,B,Cl,Cu,Fe,Mn,Mo,Zn
Usage agricole Pas une formule du client Nutriments sous forme minérale Exemption
N,P,or K seulement;
Ca,Mg,or S seulement;
NPK+Ca,Mg,S,B,Cl,Cu,Fe,Mn,Mo,Zn
Usage agricole Pas une formule du client Nutriments sous forme non minérale Enregistrement
N,P,or K seulement;
Ca,Mg,or S seulement;
NPK+Ca,Mg,S,B,Cl,Cu,Fe,Mn,Mo,Zn
Usage agricole Formule du client S.O. Exemption
N,P,or K seulement;
Ca,Mg,or S seulement;
NPK+Ca,Mg,S,B,Cl,Cu,Fe,Mn,Mo,Zn
Usage spécial S.O. S.O. Exemption
Oligoéléments S.O. S.O. S.O. Enregistrement

Suppléments

Cette image représente les suppléments qui doivent être enregistré ou exempté. Description ci-dessous.
Description de l'organigramme – Exigences d'enregistrement pour les suppléments d'engrais

L'organigramme indique les suppléments d'engrais qui doivent être enregistrés :

  • Les suppléments figurant à l'Annexe II, vendus afin d'ajuster le pH, et les matières organiques fibreuses sont exemptés d'enregistrement.
  • Les organismes vivants doivent être enregistrés.
  • Les semences et les terreaux contenant ou traités à l'aide d'un produit enregistré ou exempté sont aussi exemptés.
  • Les semences et les terreaux contenant ou traités à l'aide d'un produit devant être enregistré, mais qui ne l'est pas doivent être enregistrés.

Engrais – pesticides

Cette image représente les engrais-pesticides qui doivent être enregistré ou exempté. Description ci-dessous.
Description de l'organigramme – Exigences d'enregistrement pour les engrais-pesticides

L'organigramme indique les engrais-pesticides qui doivent être enregistrés :

  • Les formules du client contenant des pesticides enregistrés sont exemptées d'enregistrement.
  • L'application pour pelouses et gazons est dissociée (non permis).
  • L'utilisation à des fins agricoles doit être enregistrée.
  • Les ingrédients uniques à propriétés multiples (aliment protéique de maïs et sulfate de fer) doivent être enregistrés.
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