Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
DGR-10-27 : Pseudomonas syringae pv. aesculi (maladie du chancre suintant du marronnier) Gestion du risque, Importations, Parasites réglementés 2010-11-23 HTML
D-00-08 : Exigences visant à éviter l'introduction d'espèces non décrites de Phytophthora pathogènes pour l'aulne (Alnus spp.) Directives de protection, Importations, Parasites réglementés 2013-08-13 HTML
D- 95-03 : Politique phytosanitaire visant les navires marins arrivant au Canada en provenance de régions réglementées à l'égard de la spongieuse asiatique (Lymantria dispar, Lymantria albescens, Lymantria postalba, Lymantria umbrosa) D'autres espèces envahissantes, Directives de protection, Information supplémentaire, Parasites réglementés, Phytoravageurs 2016-03-03 HTML
D-11-01 : Exigences phytosanitaires visant les végétaux destinés à la plantation et les rameaux décoratifs frais afin de prévenir l'introduction et la dissémination des insectes appartenant au genre Anoplophora spp. Directives de protection, Importations, Parasites réglementés 2012-01-18 HTML
D-01-01 : Exigences phytosanitaires visant à prévenir l'introduction et la propagation du Phytophthora ramorum Directives de protection, Importations, Parasites réglementés 2013-08-22 HTML
Virus du sommet touffu de la pomme de terre (VSTPT) - Fiche de renseignements Parasites réglementés 2014-02-20 HTML
Sommaire de l'évaluation du risque phytosanitaire Parasites réglementés 2012-01-26 HTML
Politique sur les plantes envahissantes Directives de protection, Parasites réglementés, Plantes envahissantes 2012-02-20 HTML
Trogoderma granarium (Trogoderme) - Photos Grand public, Insectes, Parasites réglementés 2012-02-06 HTML
DGR-11-05 : Taraxacum kok-saghyz (pissenlit russe) au Canada Directives de protection, Gestion du risque, Information supplémentaire, Parasites réglementés, Plantes envahissantes 2014-06-19 HTML
Ce que vous pouvez faire pour enrayer la spongieuse asiatique D'autres espèces envahissantes, Gestion du risque, Information supplémentaire, Parasites réglementés, Phytoravageurs 2012-02-28 HTML
Inspectez avant de faire escale au pays : spongieuse asiatique Insectes, Parasites réglementés 2013-09-20 HTML
Arrêté sur les lieux infestés par le nématode doré Parasites réglementés 2012-05-14 HTML
Questions et réponses à l'intention de l'industrie:
Mesures de surveillance et mesures phytosanitaires s'appliquant aux nématodes à kyste de la pomme de terre
Parasites réglementés 2012-05-14 HTML
Bonnes pratiques visant à prévenir la contamination par les nématodes à kyste de la pomme de terre Parasites réglementés 2013-08-14 HTML
Addenda concernant les zones de confinement où les invertébrés exotiques à faible risque sont exposés Parasites réglementés 2014-02-13 HTML
Liste de contrôle d'auto-évaluation pour les zones de confinement où les insectes exotiques à faible risque sont exposés Parasites réglementés 2014-02-13 HTML
Liste de contrôle d'auto-évaluation pour le niveau de confinement 1 pour les phytoravageurs Parasites réglementés 2014-02-13 HTML
Liste de contrôle pour l'accréditation de niveau de confinement 2 pour les phytoravageurs Parasites réglementés 2014-02-13 HTML
Liste de contrôle pour le manuel de biosécurité pour des installations manipulant des phytoravageurs Parasites réglementés 2014-02-13 HTML
Liste de vérification pour l'examen des dessins des installations de confinement des phytoravegeurs Parasites réglementés 2014-02-13 HTML
Liste des parasites réglementés par le Canada Parasites réglementés 2017-03-24 HTML
DGR-11-06 : Document sur la gestion du risque phytosanitaire associé à l'hybride Cuphea viscosissima X Cuphea lanceolata au Canada Parasites réglementés 2013-06-19 HTML
D-12-01 : Exigences phytosanitaires visant à prévenir l'introduction de végétaux réglementés comme étant des organismes nuisibles au Canada Directives de protection, Parasites réglementés, Plantes envahissantes 2015-07-31 HTML
Exigences 2013 d'échantillonnage de sol pour les nématodes à kyste de la pomme de terre (NKPT) visant les pommes de terre de semence du Canada pour l'exportation vers les États-Unis, le Mexique et la Thaïlande Parasites réglementés 2013-10-25 HTML
Certification pour la spongieuse asiatique visant les navires océaniques entrant dans les ports canadiens D'autres espèces envahissantes, Importations, Information supplémentaire, Parasites réglementés 2013-12-13 HTML
Plan d'intervention cruciale contre la spongieuse asiatique
visant à prévenir l'incursion de spongieuse asiatique par des navires marins
D'autres espèces envahissantes, Directives de protection, Information supplémentaire, Parasites réglementés 2015-04-24 HTML
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