Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
D- 95-03 : Politique phytosanitaire visant les navires marins arrivant au Canada en provenance de régions réglementées à l'égard de la spongieuse asiatique (Lymantria dispar, Lymantria albescens, Lymantria postalba, Lymantria umbrosa) D'autres espèces envahissantes, Directives de protection, Information supplémentaire, Parasites réglementés, Phytoravageurs 2016-03-03 HTML
Lymantria monacha (Nonne) - Fiche d'information Parasites réglementés 2012-01-19 HTML
Ips typographus (Typographe européen de l'épinette) - Fiche de renseignements Parasites réglementés 2012-01-23 HTML
La spongieuse européenne Parasites réglementés 2017-05-17 HTML
Ce que vous pouvez faire pour enrayer la spongieuse asiatique D'autres espèces envahissantes, Gestion du risque, Information supplémentaire, Parasites réglementés, Phytoravageurs 2012-02-28 HTML
Inspectez avant de faire escale au pays : spongieuse asiatique Insectes, Parasites réglementés 2013-09-20 HTML
Tetropium fuscum (Fabricius) - Fiche de renseignements Parasites réglementés 2016-09-23 HTML
Questions et réponses de l'industrie Parasites réglementés 2016-05-04 HTML
Programme d'atténuation des risques - LBE Parasites réglementés 2015-07-02 HTML
Éléments d'un plan propre à un site : Guide à l'intention des candidats au Programme d'atténuation des risques liés au longicorne brun de l'épinette Parasites réglementés 2013-06-05 HTML
Liste des installations approuvées Parasites réglementés 2012-03-29 HTML
L'arrêté sur les lieux infestés Parasites réglementés 2015-04-15 HTML
Agrile du frêne - Photos Parasites réglementés 2012-05-17 HTML
Produits réglementés pour l'agrile du frêne Parasites réglementés 2012-05-17 HTML
Situation actuelle relative à l'agrile du frêne Parasites réglementés 2017-09-25 HTML
Détection de la présence de l'agrile du frêne : signes et symptômes Parasites réglementés 2012-05-18 HTML
Essences recommandées pour remplacer les frênes Parasites réglementés 2012-05-18 HTML
Longicorne asiatique – Anoplophora glabripennis Parasites réglementés 2016-05-25 HTML
Hôtes de prédilection du longicorne asiatique Parasites réglementés 2016-05-11 HTML
Zones réglementées à l'égard de l'agrile du frêne Directives de protection, Parasites réglementés 2017-02-01 HTML
Questions et réponses : Des guêpes comme agents de lutte biologique pour l'agrile du frêne Parasites réglementés 2013-07-08 HTML
Notice jointe 2014 du Canada et des États-Unis pour la spongieuse asiatique D'autres espèces envahissantes, Gestion du risque, Information supplémentaire, Parasites réglementés, Phytoravageurs 2017-09-21 HTML
Avis à l'industrie - Présence décelée du longicorne brun de l'épinette au Nouveau-Brunswick Parasites réglementés 2014-07-17 HTML
Plan d'intervention cruciale contre la spongieuse asiatique
visant à prévenir l'incursion de spongieuse asiatique par des navires marins
D'autres espèces envahissantes, Directives de protection, Information supplémentaire, Parasites réglementés 2015-04-24 HTML
Avis à l'industrie - Transition vers une zone réglementée à l'égard du LBE élargie à toute la province Parasites réglementés 2015-05-27 HTML
Avis à l'industrie – Mise à jour des zones réglementées à l'égard de la spongieuse nord-américaine Parasites réglementés 2017-05-17 HTML
Date de modification :