Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
Manuel des œufs en coquille Manuels d'inspection 2014-02-18 HTML
Manuel des oeufs transformés Manuels d'inspection 2016-12-13 HTML
Manuel des œufs - Chapitre 2 - Agrément Manuels d'inspection 2013-08-30 HTML
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 7 – Emballage et étiquetage Manuels d'inspection 2014-05-21 HTML
Manuel des œufs en coquille - Chapitre 18 – Renseignements techniques Manuels d'inspection 2013-08-14 HTML
Manuel des œufs transformés - Chapitre 12 – Recouvrement des coûts Manuels d'inspection 2013-08-12 HTML
Manuel des oeufs transformés - Chapitre 6 – Échantillonnage Manuels d'inspection 2013-08-21 HTML
Manuel des œufs transformés - Chapitre 9 – Exportations Manuels d'inspection 2017-03-16 HTML
Manuel des œufs en coquille - Chapitre 6 - Échantillonnage Manuels d'inspection 2013-08-30 HTML
Manuel des œufs en coquille - Chapitre 3 - Inspection des établissements Manuels d'inspection 2013-08-30 HTML
Manuel des oeufs transformés - Chapitre 2 - Agrément Manuels d'inspection 2017-01-14 HTML
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 4 - Inspection des produits Manuels d'inspection 2017-01-03 HTML
Conseils pour l'application de la politique de santé canada sur la présence de Listeria monocytogenes dans les aliments prêts-à-manger Manuels d'inspection 2016-11-24 HTML
Manuel des œufs transformés - Chapitre 4 - Inspection des ovoproduits Manuels d'inspection 2013-09-03 HTML
Manuel des oeufs transformés - Chapitre 5 - Pasteurisation Manuels d'inspection 2013-11-28 HTML
Manual des oeufs transformés - Chapitre 1 - introduction – PDF (134 ko) Manuels d'inspection 2013-09-30 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 1 - Introduction – PDF (133 ko) Manuels d'inspection 2013-09-30 PDF
Chapitre 10 - OEufs transformés - Plaintes – PDF (580 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manual des oeufs transformés - Chapitre 16 - examen du programme – PDF (585 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 9 - Exportations – PDF (3920 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 10 - Plaintes – PDF (457 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 11 - Application de la loi et conformité – PDF (541 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 12 - Recouvrement des coûts – PDF (107 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manual des oeufs transformés - Chapitre 14 - équipement – PDF (166 ko) Manuels d'inspection 2013-12-03 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 8 - Importations – PDF (1230 ko) Manuels d'inspection 2013-12-03 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 16 - Examen du programme – PDF (490 ko) Manuels d'inspection 2013-12-05 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 14 -Équipement – PDF (634 ko) Manuels d'inspection 2013-12-11 PDF
Manuel des oeufs en coquille - Chapitre 15 - Formation et certification – PDF (610 ko) Manuels d'inspection 2013-12-13 PDF
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