Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
Surveillance de Listeria monocytogenes dans l'environnement et les produits laitiers finis pour échantillonnage de Lm Manuels d'inspection 2013-08-12 HTML
Activités d'importation des produits laitiers Importations et commerce interprovincial, Manuels d'inspection, Méthodes d'inspection 2014-02-06 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 17 - Traitement très haute température très courte durée (HHST) et produits laitiers à durée de conservation prolongée (ESL) Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers Manuels d'inspection 2014-04-01 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 9 Inspection des bonnes pratiques de fabrication (BPF) Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 3 – Guide pour l'industrie concernant l'agrément d'un établissement Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 19 - Annexes Manuels d'inspection 2014-05-13 HTML
Rapport de décision - Activités d'inspection des BPI (bonnes pratiques industrielles) / des importations lorsque des produits laitiers importés sont utilisés comme ingrédients dans d'autres produits alimentaires Manuels d'inspection 2013-06-05 HTML
Rapport de décision - Rinçage des emballages aseptiques à la suite d'un traitement au moyen d'Oxonia Manuels d'inspection 2013-06-05 HTML
Rapport de décision - Utilisation de vannes papillon dans les établissements de transformation de produits laitiers Manuels d'inspection 2013-06-05 HTML
Rapport de décision - Cote globale satisfaisante de l'établissement pour les tâches de la catégorie de salubrité 4 Manuels d'inspection 2013-06-05 HTML
Rapport de décision - MIEL Tâche 1.10.01.09 - Qualité de l'eau et de la vapeur - Analyses bactériologiques Manuels d'inspection 2013-06-05 HTML
Rapport de décision - Exigences de pasteurisation pour les produits laitiers en poudre Manuels d'inspection 2013-06-05 HTML
Rapport de décision Manuels d'inspection 2015-02-11 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Rapports de décision Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 10 Programmes préalables Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Vérification des ingrédients des produits laitiers Manuels d'inspection 2013-07-10 HTML
Lactosérum en poudre et dérivés renfermant des agents de blanchiment Manuels d'inspection 2013-06-21 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 14 - Systèmes de conditionnement et d'emballage aseptiques Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Rapports de décision - Les programmes préalables du MIEL sont en lien avec les éléments, sous-éléments et items des programmes préalables du PASA Manuels d'inspection 2013-07-11 HTML
Rapport de décision – MIEL Tâche 1.11.12 Régulateur de pression différentielle (RPD)/manomètres et Tâche 1.11.07 Chauffage et refroidissement Manuels d'inspection 2013-07-11 HTML
Rapport de décision - Programmes préalables – Comparaison des exigences du PASA à celles du MIEL Manuels d'inspection 2013-07-11 HTML
Rapport de décision - Produits laitiers importés destinés aux navires de croisières Manuels d'inspection 2013-06-25 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 1 - Description du programme Manuels d'inspection 2014-02-18 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 2 - Responsabilités Manuels d'inspection 2014-02-18 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 6 - Méthodes d'inspection Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 8 - Listes des tâches Manuels d'inspection 2013-08-09 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 11 - Tâches liées à la pasteurisation HTST Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Vérification des Normes de Composition du fromage Manuels d'inspection 2013-08-30 HTML
Conseils pour l'application de la politique de santé canada sur la présence de Listeria monocytogenes dans les aliments prêts-à-manger Manuels d'inspection 2016-11-24 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 16 - Tâches liées à l'équipement Manuels d'inspection 2014-02-18 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 5 - Concept et application du programme Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 12 - Tâches liées à la pasteurisation en discontinu Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 13 - Tâches liées au traitement thermiques Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 15 - Tâches liées Traitement Non-Thermique Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Procédures d’inspection des produits laitiers - Vérification de l'intégrité des boîtes métalliques des produits laitiers - PDF (308 ko) Manuels d'inspection 2013-09-30 PDF
Manuel d'inspection des établissements laitiers - Chapitre 11 - Tâches liées à la pasteurization HTST (tableaux) – PDF (288 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel d'inspection des établissements laitiers - 2010 - Chapitre 13 - Tâches liées au traitement thermique, tanleaux – PDF (320 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel d'inspection des établissements laitiers - Chapitre 14 - Systèmes de conditionnement et d'emballage aseptiques (tableaux) – PDF (490 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel d'inspection des établissements laitiers - Chapitre 15 - Traitement non-thermique (tableaux) – PDF (212 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel d'inspection des établissements laitiers - Tâches liées à l'équipment Chapitre 16 - (tableaux) – PDF (555 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Manuel d'inspection des établissements laitiers - Chapitre 17 - Traitement très haute température très courte durée (HHST) et produits laitiers a durée de conservation prolongée (ESL) (tableaux) – PDF (333 ko) Manuels d'inspection 2013-11-29 PDF
Rapport de décision du programme d'inspection des produits laitiers Manuels d'inspection 2014-02-17 HTML
Manuel d'inspection des établissements laitiers – Chapitre 18 Manuels d'inspection 2014-04-29 HTML
Document d'orientation pour les activités de transformation sur une ferme laitière
Exigences d'agrément et opérationnelles
Manuels d'inspection 2016-03-11 HTML
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