Répertoire des documents d'orientation

L'ACIA est responsable de la réglementation sur la salubrité des aliments ainsi que sur la santé des animaux et la protection des végétaux au Canada. Les documents d’orientation officielle de l'ACIA offrent une orientation fonctionnelle aux personnes de première ligne de l’Agence concernant les activités de vérification de la conformité. Ils offrent également une orientation aux parties réglementées concernant les exigences des programmes.

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Nom du document d'orientation Activité Date de modification Catégorie
11.7.3 Jordanie Exportations, Manuel des méthodes 2013-05-17 HTML
Annexe D-1 : Méthode d'analyse pour le Escherichia coli O157:H7 dans les produits de boeuf Exportations, Manuel des méthodes 2017-03-10 HTML
Annexe Q : Règlement final sur la réduction du nombre de pathogènes et les systèmes HACCP Exportations, Manuel des méthodes 2015-10-05 HTML
11.7.3 Indes Occidentales Exportations, Manuel des méthodes 2016-10-27 HTML
Annexe R-14 Exportations, Manuel des méthodes 2015-10-07 HTML
Annexe R-15: Mesure provisoire concernant la pose des étiquettes d'oreilles spéciales aux animaux inscrits au programme canadien de certification de l'absence de stimulants de croissance à effet hormonal (SCEH) [stimulants de croissance à effet hormonal et/ou béta-agonistes à effet anabolisant] dans le bœuf exporté en Union européenne Exportations, Manuel des méthodes 2013-09-13 HTML
Annexe D-2.1 Exportations, Manuel des méthodes 2013-09-23 HTML
Annexe D-2.2 Exportations, Manuel des méthodes 2016-07-19 HTML
Annexe D-2 Exportations, Manuel des méthodes 2013-09-18 HTML
Annexe G - Classification des produits établie par le FSIS Exportations, Manuel des méthodes 2014-08-30 HTML
Date de modification :