Recueil des normes canadiennes de classification
Volume 9 - Exigences relatives aux catégories d'importation

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Table des matières

Exigences relatives aux catégories d'importation

Noms de catégories applicables aux aliments importés

1. (1) Si un aliment importé indiqué à la colonne 1 d'un article du Tableau des noms applicables aux aliments importés répond aux exigences de ce Recueil pour le nom de catégorie canadienne figurant à la colonne 2 de cet article, le nom de catégorie importée correspond au nom de catégorie de l'aliment importé et l'aliment importé doit porter le nom de catégorie importée plutôt que le nom de catégorie canadienne mentionné à cette ligne à la colonne 2.

(2) Le paragraphe (1) ne s'applique pas au produit de fruits ou de légumes transformés (articles 34 et 35), aux œufs, ou au poisson (articles 36 à 52) s'ils sont classifiés par un titulaire de licence. Le nom de catégorie canadienne prévu à la colonne 2, visé au Tableau des noms applicables aux aliments importés, doit être utilisé pour ces aliments plutôt que le nom de catégorie importée prévu à la colonne 3.

(3) Le paragraphe (1) s'applique aux fruits ou légumes frais importés (articles 4 à 33) qui sont emballés ou réemballés au Canada après leur importation.

Tableau des noms applicables aux aliments importés
Article Colonne 1 Colonne 2 Colonne 3
Aliment Nom de catégorie canadienne Nom de catégorie importée
1. Miel Canada no 1 No 1
Canada no 2 No 2
Canada no 3 No 3
2. Oeufs CANADA A catégorie A
CANADA B catégorie B
CANADA C catégorie C
CANADA OEUFS TOUT-VENANT/ CANADA NEST RUN catégorie Œufs tout-venant
3. Sirop d'érable Canada catégorie A catégorie A
Canada catégorie de transformation catégorie de transformation
4. Pommes fraîches Canada Extra de fantaisie catégorie Extra de fantaisie
Canada De fantaisie catégorie De fantaisie
Canada Commerciales catégorie Commerciales
5. Abricots frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada Domestiques catégorie Domestiques
Canada Grêlés catégorie Grêlés
6. Bleuets frais Canada no 1 catégorie no 1
7. Cantaloups frais Canada no 1 catégorie no 1
8. Cerises fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada Domestiques catégorie Domestiques
Canada Tout-venant catégorie Tout-­venant
9. Pommettes fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada Domestiques catégorie Domestiques
10. Canneberges fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada Domestiques catégorie Domestiques
11. Raisins frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada Domestiques catégorie Domestiques
12. Pêches fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada Domestiques catégorie Domestiques
13. Poires fraîches Canada Extra De fantaisie catégorie Extra de fantaisie
Canada de fantaisie catégorie De fantaisie
Canada Commerciales catégorie Commerciales
14. Prunes de table et prunes à pruneaux Canada no 1 catégorie no 1
Canada Domestiques catégorie Domestiques
15. Rhubarbe de grande culture fraîche Canada no 1 catégorie no 1
Canada Domestique catégorie Domestique
16. Fraises fraîches Canada no 1 catégorie no 1
17. Asperges fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 1 Fines catégorie no 1 Fines
Canada no 2 catégorie no 2
18. Betteraves fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
19. Choux de Bruxelles frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
20. Choux frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
21. Carottes fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
22. Choux-fleurs frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
23. Céleris frais Canada no 1 catégorie no 1
Cœur Canada no 1 catégorie Cœur no 1
Canada no 2 catégorie no 2
24. Maïs sucré frais Canada no 1 catégorie no 1
25. Concombres de grande culture frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
26. Concombres de serre frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
Canada Utilité catégorie Utilité
27. Laitue pommée fraîche (type Iceberg) Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
28. Oignons frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 1 à mariner catégorie no 1 à mariner
Canada no 2 catégorie no 2
29. Panais frais Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
30. Pommes de terre fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 1 Grelot catégorie no 1 Grelot
Canada no 1 Petites longues catégorie no 1 Petites longues
Canada no 1 Petites rondes catégorie no 1 Petites rondes
Canada no 1 Grosses catégorie no 1 Grosses
Canada no 1 Chef catégorie no 1 Chef
31. Rutabagas frais Canada no 1 catégorie no 1
32. Tomates de grande culture fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 2 catégorie no 2
33. Tomates de serre fraîches Canada no 1 catégorie no 1
Canada no 1 Extra grosses catégorie no 1 Extra grosses
Canada Commerciales catégorie Commerciales
Canada no 2 catégorie no 2
34. Produit de fruits ou de légumes transformés dans un emballage hermétiquement scellé CANADA DE FANTAISIE DE FANTAISIE
CANADA DE CHOIX DE CHOIX
CANADA NORMALE NORMALE
35. Produit de fruits ou de légumes transformés congelé CANADA A CATÉGORIE A
CANADA B CATÉGORIE B
CANADA C CATÉGORIE C
36. Huîtres de l'Atlantique De fantaisie De fantaisie
De choix De choix
Normale Normale
Commerciales Commerciales
37. Hareng fendu et saumuré classe A Gras Gras
Gras tropical Gras tropical
No 4 gras No 4 gras
38. Hareng fendu et saumuré classe B Brillant Brillant
Tropical Tropical
No 4 tropical No 4 tropical
39. Hareng fendu et saumuré classe A ou B No 1 No 1
No 2 No 2
40. Hareng fendu, étête et saumuré Étêté fendu Étêté fendu
Étêté fendu de qualité sous-­normale Étêté fendu de qualité sous­-normale
41. Hareng habillé et saumuré Habillé Habillé
De qualité sous-­normale De qualité sous-­normale
42. Filets de hareng saumuré No 1 No 1
No 2 No 2
43. Hareng à l'écossaise saumuré Plein Plein
Guai Guai
44. Turbot fendu et saumuré No 1 No 1
No 2 No 2
45.
  • Maquereau de printemps fendu et saumuré de printemps
  • Filets de maquereau de printemps saumuré
  • Maquereau étêté et saumuré ou maquereau paré et saumuré de printemps
De printemps (Brillant) De printemps (Brillant)
De printemps De printemps
De printemps no 4 De printemps no 4
46.
  • Maquereau d'été saumuré et fendu
  • Filets de maquereau d'été saumuré
  • Maquereau étêté et saumuré ou maquereau paré et saumuré d'été
De choix De choix
D'été D'été
Foncé d'été Foncé d'été
D'été no 4 D'été no 4
47.
  • Maquereau d'automne fendu et saumuré
  • Filets de maquereau d'automne saumuré
  • Maquereau étêté et saumuré ou maquereau paré et saumuré d'automne
D'automne de choix D'automne de choix
D'automne D'automne
Foncé d'automne Foncé d'automne
D'automne no 4 D'automne no 4
48. Omble de l'Arctique fendu et saumuré Rouge de choix Rouge de choix
Rose de choix Rose de choix
Mélange supérieur Mélange supérieur
Commerciale Commerciales
49. Saumon de l'Atlantique fendu et saumuré De choix De choix
Supérieur Supérieur
Commerciales Commerciales
50. Bouffis De choix De choix
Normale Normale
51. Filet de bouffis De choix De choix
Normale Normale
52. Saumon du Pacifique vidé et congelé catégorie A catégorie A
Normale Normale
Utilité Utilité
53. Carcasse de volailles CANADA A CATÉGORIE A
CANADA C CATÉGORIE C
CANADA UTILITÉ UTILITY CANADA UTILITÉ UTILITY

 

Désignations de catégories applicables aux aliments importés

2. (1) Si un aliment mentionné à la colonne 1 d'un article du Tableau des aliments importés sans nom de catégorie importée répond aux exigences de ce Recueil dans le cas du nom de catégorie canadienne figurant à la colonne 2 de cet article et que l'aliment est importé d'un État étranger dont les exigences relatives aux désignations de catégories sont essentiellement équivalentes aux présentes exigences, l'aliment importé doit porter la désignation de catégorie étrangère plutôt que le nom de catégorie canadienne.

(2) Le paragraphe (1) ne s'applique pas aux aliments importés figurant dans l'article 1 et 2 du Tableau des aliments importés sans nom de catégorie importée s'ils ont été classifiés par un titulaire de licence. Le nom de catégorie canadienne prévu à la colonne 2 doit être utilisé pour ces aliments plutôt que la désignation de catégorie étrangère.

Tableau des aliments importés sans nom de catégorie importée
Article Colonne 1 Colonne 2
Aliment Nom de catégorie canadienne
1.
  • Beurre
  • Beurre réduit en calories
  • Tartinade laitière
  • Beurre léger
  • Beurre de lactosérum ou beurre de petit-lait
  • fromage cheddar
CANADA 1
2.
  • Lait écrémé en poudre
  • Lait partiellement écrémé en poudre
  • Poudre de lait entier
  • Babeurre en poudre
  • Lactosérum en poudre ou petit-lait en poudre
  • Lactosérum acide en poudre ou petit-lait acide en poudre
  • Mélange de lait écrémé et de lactosérum en poudre ou petit-lait en poudre
  • Caséines comestible
  • Caséinates comestibles
CANADA 1
CANADA 2
3. Carcasse de bœuf ou une demi-carcasse, un quartier arrière, un quartier avant, une coupe primaire ou une coupe sous-primaire de bœuf CANADA A
CANADA AA
CANADA AAA
CANADA PRIMÉ
CANADA B1
CANADA B2
CANADA B3
CANADA B4
CANADA D1
CANADA D2
CANADA D3
CANADA D4
CANADA E
4. Carcasse de veau CANADA A1
CANADA A2
CANADA A3
CANADA A4
CANADA B1
CANADA B2
CANADA B3
CANADA B4
CANADA C1
CANADA C2
5. Carcasse d'ovin CANADA AAA
CANADA C1
CANADA C2
CANADA D1
CANADA D4
6. Carcasse de bison CANADA A1
CANADA A2
CANADA A3
CANADA A4
CANADA B1
CANADA B2
CANADA B3
CANADA D1
CANADA D2
CANADA D3
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