Exigences pour les transporteurs d'animaux d'élevage : Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage

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Le programme national d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage vise à communiquer une information exacte et à jour sur l'identité et les déplacements des animaux d'élevage et sur les installations où ils se trouvent pour atténuer l'impact des foyers de maladie, des problèmes liés à la salubrité alimentaire et des catastrophes naturelles.

La présente brochure donne un aperçu des exigences fédérales en matière d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage. Prière de noter que des exigences provinciales et territoriales peuvent également s'appliquer.

Les directives contenues dans cette brochure ne remplace pas la loi. Par conséquent, il est important pour les parties réglementées qui utilisent ces directives de les appliquer en conformité et dans le cadre des sections applicables de la partie XV (identification des animaux) du Règlement sur la santé des animaux.

Aperçu des exigences générales

Il est interdit de transporter des bovins, des bisons et des moutons qui ne portent pas une étiquette approuvée.

Étiquettes perdues pendant le transport

Vous pouvez poursuivre le transport d'un animal dont l'étiquette approuvée a été perdue pendant le déplacement.

Identification des carcasses

Les carcasses de bovins, de bisons et de moutons doivent être identifiées au moyen d'une étiquette approuvée si elles sont transportées hors de la ferme d'origine (ou de toute autre installation après avoir quitté la ferme d'origine) aux fins d'élimination.

Les carcasses de porcsPig dead stock n'ont pas besoin d'être identifiées à l'aide d'une étiquette approuvée ou d'un tatouage au marteau approuvé, mais doivent être accompagnées des renseignements nécessaires spécifiés dans cette brochure.

Aperçu des exigences particulières pour les bovins, les bisons et les moutons

Il n'est pas nécessaire d'identifier les bovins, les bisons et les moutons au moyen d'une étiquette approuvée pendant leur élevage dans la ferme d'origine.

Toutefois, on ne peut déplacer de la ferme d'origine (ou de toute autre installation après qu'ils aient quitté la ferme d'origine) des bovins, des bisons ou des moutons, à moins qu'ils soient identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée.

La seule exception à cette exigence concerne les bovins et les bisons qui sont expédiés à une installation d'étiquetage dont le nom est repris sur le site Web de l'Agence canadienne d'identification des bovins.

Aperçu des exigences particulières pour les porcs

Transport des porcs

Veuillez noter que les exigences relatives aux porcs s'appliquent également aux sangliers d'élevage.

Que dois-je faire si je déplace des porcs d'une ferme vers une partie contiguë de cette ferme?

Les porcs n'ont pas besoin d'être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée ou d'un tatouage au marteau approuvé et le formulaire d'accompagnement n'est pas nécessaire.

Que dois-je faire si je déplace des porcs entre les parties d'une ferme non contiguës ou entre des fermes différentes?

Les porcs n'ont pas besoin d'être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée si

  • un formulaire d'accompagnement peut immédiatement être lu par un inspecteur, et
  • les exploitants des installations d'expédition et de réception déclarent les déplacements des animaux au Conseil canadien du porc (l'administrateur responsable).

Exception  : Les porcs saillis doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée avant qu'ils quittent l'installation d'expédition. Le numéro indiqué sur l'étiquette approuvée doit être exclusif à chaque animal.

Que dois-je faire si je déplace des porcs entre des installations inscrites comme étant liées?

Les porcs n'ont pas besoin d'être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée sauf s'il s'agit de porcs saillis. Aucun renseignement concernant leurs déplacements n'est requis.

Que dois-je faire si je transporte des porcs vers des installations comme une salle d'encan, une foire agricole ou un centre d'insémination?

Les porcs doivent être identifiés au moyen d'une étiquette approuvée avant qu'ils quittent l'installation d'expédition; le numéro indiqué sur l'étiquette approuvée doit être exclusif à chaque animal.

Que dois-je faire si je transporte des porcs vers des parcs de rassemblement utilisés exclusivement pour entreposer les porcs avant de les envoyer directement à l'abattoir?

Les porcs doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée ou d'un tatouage approuvé appliqué au marteau avant leur départ de la ferme.

L'étiquette approuvée peut être une marque de troupeau (un numéro d'identification exclusif à l'installation d'expédition) ou un numéro d'identification individuel qui est exclusif à chaque animal.

Que dois-je faire si je transporte des porcs directement d'une ferme à un abattoir?

Les porcs doivent être identifiés à l'aide d'une étiquette approuvée (le numéro indiqué sur l'étiquette approuvée doit être exclusif à chaque animal) ou d'une étiquette approuvée portant une marque de troupeau ou d'un tatouage approuvé appliqué au marteau.

Dans tous les cas, lorsque vous transportez des porcs qui doivent être identifiés, vous devez vous assurer qu'ils portent l'identification adéquate avant de les charger dans le véhicule de transport.

Aperçu des exigences relatives au formulaire d'accompagnement pour le transport des porcs

Dans les deux cas suivants, un formulaire de renseignements doit être joint aux porcs et aux carcasses de porcs :

  • le transport de porcs non saillis entre les parties d'une ferme non contiguës ou entre des fermes différentes;
  • le transport de carcasses de porcs dans une installation, quelle qu'elle soit.

Le formulaire peut être sur support électronique ou sur support papier à la condition que :

  • tous les renseignements nécessaires soient clairement indiqués, et
  • qu'ils puissent être lus facilement par un inspecteur.

Le formulaire doit contenir l'information suivante :

  • le lieu où vous chargez les porcs ET le lieu où vous les déchargez;
  • le numéro d'identification figurant sur chaque étiquette approuvée apposée sur les porcs;
  • la date et l'heure auxquelles vous quittez l'installation d'expédition;
  • en cas d'animaux vivants, le nombre de porcs que vous transportez;
  • le numéro d'immatriculation du véhicule que vous utilisez pour transporter les animaux.

Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet des exigences réglementaires et du Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage, veuillez consulter le site Web de l'ACIA.

Définitions

Marque de troupeau :
Numéro d'identification exclusif à une installation qui peut être porté par un ensemble de porcs provenant de cette installation.
Étiquette approuvée :
Désigne les étiquettes approuvées dans le cadre du Programme d'identification et de traçabilité des animaux d'élevage et énumérées sur le site Web de l'ACIA.
Sailli :
Animal inséminé naturellement ou artificiellement ou qui a fourni de la semence, un ovaire ou un embryon pour la reproduction.
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