ARCHIVÉE - Utilisation de la liste de référence

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Remarque : Le bureau est fermé. L'ACIA n'approuve plus au préalable les matériaux de construction, les matériaux d'emballage, les produits chimiques non alimentaires et les vêtements de travail. La Liste de référence demeure disponible sur le site Web de l'ACIA à titre de référence seulement.

Consulter l'information sur l'abrogation des exigences relatives à l'enregistrement préalable à la mise en marché.

Cette liste de référence fonctionne dans un format de base de données. La base de données organise les entrées par catégories qui indiquent les utilisations de base acceptées des produits (p. ex. les nettoyants). Ces catégories primaires sont ensuite divisées en sous-catégories qui indiquent des utilisations autorisées plus précises du matériel (p. ex. les détergents pour les mains). Il existe différentes façons de faire une recherche dans la base de données pour y découvrir l'information dont vous avez besoin :

Recherche par catégorie ou utilisation

Étape 1 : Sélectionnez une rubrique dans la liste déroulante des catégories de référence.
Si vous voulez voir une liste de tous les produits pour toutes les catégories dans la base de données, vous n'avez pas de sélection à faire. Cliquez simplement sur le bouton Soumettre. Sachez que le fait de sélectionner toutes les catégories génère un rapport contenant des milliers d'entrées. Il vous faudra donc patienter beaucoup plus longtemps avant que le rapport ne paraisse à l'écran.

Étape 2 : Sélectionnez une rubrique dans la liste déroulante des sous-catégories. Les options disponibles pour les sous-catégories varient selon votre première sélection et d'une catégorie à l'autre. Si vous voulez voir tous les produits de votre catégorie primaire, ne sélectionnez aucune sous-catégorie. Par défaut, la base de données inclut toutes les sous-catégories dans le rapport si vous ne faites aucune sélection.

Étape 3 : Une fois que vous avez fait vos choix, cliquez sur le bouton Soumettre.

Étape 4 : La base de données produit un rapport sur le matériel demandé et elle l'affiche à l'écran une fois l'exécution terminée. Le rapport contient la liste des noms de produits appropriés, ainsi que le nom de la compagnie et la date d'acceptation de chaque produit. De plus, le cas échéant, vous trouverez dans le haut du rapport la liste des conditions d'utilisation des produits.

Étape 5 : Si vous cliquez sur un nom de compagnie, vous pourrez voir la liste de tous les produits fabriqués par cette compagnie qui sont inclus dans la base de données de l'ACIA. Cette option est disponible pour n'importe quel nom de compagnie dans la base de données. Le rapport inclut le nom du produit et sa date d'acceptation, ainsi que toutes les catégories et sous-catégories dans lesquelles le produit est classé. Il faut souligner que toute l'information commerciale reflète la langue utilisée lors de la soumission à l'ACIA.

Vous pouvez, en tout temps, recommencer votre recherche en cliquant sur le bouton Nouvelle recherche qui se trouve à droite au-dessus du rapport. Ce bouton vous permet de revenir à la page de départ de la base de données. De plus, il y a un menu à gauche du rapport, dans lequel vous pouvez trouver de l'information sur les directives concernant les demandes et une FAQ sur les documents de référence.

Recherche par nom de produit

Étape 1 : Sélectionnez « Nom de produit » sous le titre « Rechercher par » au bas de votre écran.

Étape 2 : Tapez le terme recherché ou le nom de produit dans la zone de texte et cliquez sur le bouton Soumettre.

Étape 3 : La base de données produit un rapport sur le matériel demandé et elle l'affiche à l'écran une fois l'exécution terminée. Le rapport contient la liste des noms de produits appropriés, ainsi que le nom de la compagnie et la date d'acceptation de chaque produit. De plus, le cas échéant, vous trouverez dans le haut du rapport la liste des conditions d'utilisation des produits.

Étape 4 : Si vous cliquez sur un nom de compagnie, vous pouvez voir la liste de tous les produits fabriqués par cette compagnie qui sont inclus dans la base de données de l'ACIA. Cette option est disponible pour n'importe quel nom de compagnie dans la base de données. Le rapport inclut le nom du produit et sa date d'acceptation, ainsi que toutes les catégories et sous-catégories dans lesquelles le produit est classé. Il faut souligner que toute l'information commerciale reflète la langue utilisée lors de la soumission à l'ACIA.

Vous pouvez, en tout temps, recommencer votre recherche en cliquant sur le bouton Nouvelle recherche qui se trouve à droite au-dessus du rapport. Ce bouton vous permet de revenir à la page de départ de la base de données. De plus, il y a un menu à gauche du rapport, dans lequel vous pouvez trouver de l'information sur les directives concernant les demandes et une FAQ sur les documents de référence.

Recherche par nom de compagnie

Étape 1 : Sélectionnez « Nom de compagnie » sous le titre « Rechercher par » au bas de votre écran.

Étape 2 : Tapez le terme recherché ou le nom de compagnie dans la zone de texte et cliquez sur le bouton Soumettre.

Étape 3 : La base de données produit un rapport sur le matériel demandé et elle l'affiche à l'écran une fois l'exécution terminée. Le rapport contient la liste des noms de produits appropriés, ainsi que le nom de la compagnie et la date d'acceptation de chaque produit. De plus, le cas échéant, vous trouverez dans le haut du rapport la liste des conditions d'utilisation des produits.

Étape 4 : Si vous cliquez sur un nom de compagnie, vous pouvez voir la liste de tous les produits fabriqués par cette compagnie qui sont inclus dans la base de données de l'ACIA. Cette option est disponible pour n'importe quel nom de compagnie dans la base de données. Le rapport inclut le nom du produit et sa date d'acceptation, ainsi que toutes les catégories et sous-catégories dans lesquelles le produit est classé. Il faut souligner que toute l'information commerciale reflète la langue utilisée lors de la soumission à l'ACIA.

Vous pouvez, en tout temps, recommencer votre recherche en cliquant sur le bouton Nouvelle recherche qui se trouve à droite au-dessus du rapport. Ce bouton vous permet de revenir à la page de départ de la base de données. De plus, il y a un menu à gauche du rapport, dans lequel vous pouvez trouver de l'information sur les directives concernant les demandes et une FAQ sur les documents de référence.

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