Chapitre 9 - Situations d'urgence
9.2 Préparation d'un plan d'urgence

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L'exploitant et le médecin vétérinaire en charge (VEC) de chaque établissement d'abattage agréé doivent élaborer et maintenir un plan d'urgence applicable aux MAE. Bien qu'un plan d'urgence en cas de maladie animale exotique doit être élaboré par chaque partie, ces plans doivent être élaborés en collaboration pour couvrir les responsabilités inhérentes à chaque partie et garantir une meilleure efficacité.

Ces plans doivent être révisés une fois par an par l'ACIA et la direction des installations, puis mis à jour selon les besoins. Il est fortement recommandé de procéder annuellement à un exercice de simulation complet ou partiel du plan des mesures d'urgence, avec évaluation post exercice et révision du document.

Certaines MAE ne seront vraisemblablement jamais observées au Canada. De plus, les maladies exotiques ne constituent pas toutes une menace importante pour l'économie ou la santé animale. Les directives de l'article 9.2 et l'article 9.3 s'appliquent aux maladies suivantes :

L'article 9.5 traite des lignes directrices à suivre à l'égard des autres maladies à déclaration obligatoire.

Les équipes d'urgence sont mobilisées pour intervenir lorsque les maladies animales exotiques sont déclarées à risque élevé (phase d'intervention), mais le VEC et l'exploitant peuvent intervenir de façon rationnelle dans le but de limiter l'éclosion de la MAE durant la phase critique des premiers signes de l'apparition de la maladie. Les directives suivantes concernent les 24 premières heures ou la période précédant la mobilisation de l'équipe d'urgence.

Les éléments à inclure dans la préparation du plan d'urgence sont les suivants :

9.2.1 Liste des personnes-ressources

La liste des contacts de l'ACIA et des établissements agréés par le gouvernement fédéral doit indiquer le numéro de téléphone d'urgence en dehors des heures de travail, le numéro de téléphone à la maison et le numéro de cellulaire des personnes-ressources.

La liste des contacts l'ACIA doit comprendre les personnes suivantes : l'Agent vétérinaire régional, le superviseur des opérations ou le Gestionnaire d'inspection, le Médecin vétérinaire de district de la Santé des animaux, le gestionnaire du Réseau de programmes (santé des animaux et hygiène des viandes), les agents du Réseau de programmes vétérinaire en santé animale et Hygiène des viandes, en particulier les agents du Programme MAE, les agents de Programme (volailles et viandes rouges), le coordinateur des urgences, le Directeur régional et le coordonnateur du Centre national des maladies animales exotiques (CNMAE). La liste devrait inclure les coordonnées des vétérinaires de l'ACIA qui sont formés par le CNMAE pour la reconnaissance des MAE et qui travaillent dans le secteur le plus proche.

Les contacts de l'établissement doit également inclure le directeur de l'établissement, les chefs des divers services concernés notamment par la réception et l'expédition des animaux vivants, et par l'abattage et la transformation, ainsi que les associations sectorielles et les entreprises avec lesquelles l'établissement traite habituellement, comme les fournisseurs, les entreprises de camionnage, d'équarrissage et d'élimination de déchets. Les services policiers locaux et le service des incendies doivent également figurer sur cette liste.

Il est à noter que malgré cette liste exhaustive de personnes à contacter en cas d'urgence, les premières communications et notifications doivent être effectuées selon le Plan fonctionnel pour la santé animale (c.-à-d. l'agent régional des Programmes MAE et Hygiène des viandes et l'inspecteur en chef/vétérinaire de district) comme mentionné à l'article 9.3.3.1.

9.2.2 Plan du terrain et plan de l'établissement

Le plan du terrain doit indiquer les entrées et les sorties de l'établissement. Le plan d'étage doit indiquer les processus des opérations, depuis l'arrivée des animaux vivants jusqu'à l'expédition des produits finis et des déchets en indiquant tout particulièrement les zones à haut risque. Les objectifs du bioconfinement sont :

  1. de déterminer les points de contrôle à l'entrée et à la sortie des véhicules, des équipements, des animaux et des personnes de l'établissement, et
  2. de contrôler les mouvements des animaux pouvant être porteurs de l'agent pathogène à l'intérieur de l'établissement, à partir des zones les plus exposées vers des zones exemptes de toute contamination, si ces zones existent.

Le plan d'étage doit indiquer avec précision toutes les habitudes de déplacement à l'intérieur de l'établissement notamment :

  • mouvement des produits (comestibles, non comestibles, déchets);
  • mouvement des véhicules;
  • mouvement du personnel (habituel et occasionnel);
  • mouvement du personnel de l'ACIA (habituel et occasionnel);
  • mouvement des visiteurs;
  • mouvement de l'entrepreneur;
  • mouvement du personnel de ménage; et
  • mouvement du personnel d'entretien.

La position des intersections entre les différentes zones (parties communes et voies de déplacements) ainsi que le détail et le niveau d'efficacité des mesures habituelles de bioconfinement en place dans l'établissement doivent être indiqués sur le plan.

La direction de l'établissement doit indiquer sur le plan d'urgence les zones de travail des différentes catégories de personnel (p. ex. le personnel préposé à l'abattage et à l'éviscération, le personnel préposé aux transformations du produit) et déterminer leur point de regroupement et d'évacuation afin d'éviter les risques de contamination croisée.

9.2.3 Grandes lignes du système de traçage du bétail et des produits

Il faut pouvoir retracer chaque animal jusqu'à sa ferme d'origine et pouvoir suivre à la fois les produits comestibles et non comestibles de la sortie jusqu'à la destination finale. Les numéros d'identification du bétail ou les fiches d'élevage de la volaille (ou des deux) de la production en cours ainsi que celles du mois précédent doivent être facilement accessibles. L'exploitant doit s'assurer que tous les animaux livrés dans son établissement peuvent être tracés de chaque lieu intermédiaire jusqu'à sa provenance d'origine. De même, les véhicules utilisés pour le transport des animaux vers l'établissement et les conducteurs doivent être répertoriés, et les registres mis à jour. À l'intérieur de l'établissement, les carcasses doivent conserver le plus longtemps possible l'identification attribuée à la ferme, de leur transformation jusqu'en produits finis, et ce, grâce au système de traçage et de rappel de l'établissement. Selon le degré de risque qu'il présente, il est possible de retenir le lot entier dont est issue une carcasse atteinte. Les registres de mouvements des produits non comestibles et du matériel dangereux doivent également être conservés avec les renseignements concernant les transporteurs (c.-à-d. les entreprises de transport, les coordonnées) et leur destination finale.

9.2.4 Nettoyage et désinfection

Le plan d'urgence doit comprendre la liste du matériel en place qui pourrait servir au nettoyage et à la désinfection, ainsi que la liste de tous les nettoyants et désinfectants que l'établissement utilise. L'exploitant doit également disposer d'une réserve de désinfectant efficace contre les agents pathogènes et qui pourraient être inclus sur la Liste de référence pour les matériaux de construction, les matériaux d'emballage et les produits chimiques non alimentaires acceptés (comme le VirkonMD), qu'il pourrait utiliser advenant un cas de MAE.

Il n'est désormais plus obligatoire d'enregistrer les matériaux d'emballage et les produits chimiques non alimentaires. La liste de référence existante sera toujours disponible sur le site Web de l'ACIA, mais elle ne sera plus mise à jour. Consultez le chapitre 3.6 – Programmes préalables pour connaître les exigences liées aux matériaux d'emballage et les produits chimiques non alimentaires acceptables.

Les procédures de nettoyage et de désinfection de l'abattoir en spécifiant les capacités de nettoyage des différentes zones, le degré d'exposition et l'élimination des matières biologiques doivent être indiquées dans le plan. Les procédures de nettoyage et de désinfection supplémentaires qui doivent être effectuées par l'exploitant, notamment le temps de contact suffisant pour que le désinfectant fasse effet (c.-à-d. le nettoyage et la désinfection) avant la reprise des activités ou l'acceptation d'autres animaux vivants doivent être indiquées dans le plan. La procédure de nettoyage et de désinfection des véhicules, notamment des camions de transport d'animaux vivants et des cages, doit être documentée. Cette procédure doit être préparée par l'exploitant et remise au médecin vétérinaire pour examen et approbation. Le niveau de nettoyage et de désinfection requis est proportionnel au degré de risque.

Le plan de mesures d'urgence de l'établissement doit tenir compte de la manipulation des effluents.

9.2.5 Élimination des carcasses, des déchets et des sous-produits des animaux

L'exploitant doit dresser, au besoin, une liste des méthodes habituellement utilisées pour éliminer les carcasses, les sous-produits, les déchets, les aliments pour le bétail et d'autres animaux et la litière. Cette liste doit permettre de savoir qui s'occupe de l'élimination, où les opérations d'élimination sont réalisées, à quel moment et de quelle manière. Elle doit également définir d'autres méthodes et des lieux potentiels pour l'élimination des produits et des sous-produits qui peuvent être contaminés ou infectés.

Dans une situation à risque faible, l'élimination des déchets et des non comestibles se fait normalement. Pour le cas d'une situation à risque élevé où il y a possibilité de MAE, le matériel devra être retenu sur le site jusqu'à l'établissement d'un diagnostic positif ou négatif. En cas de diagnostic positif d'une MAE, il revient à l'ACIA de déterminer les modalités d'élimination des déchets.

9.2.6 Matériel de formation pour la constatation de MAE

Il doit y avoir des procédures en place pour assurer la formation qui permettra aux inspecteurs, aux médecins vétérinaires et aux employés de l'établissement responsables de l'inspection ou du tri ante mortem de reconnaître les situations exceptionnelles comme l'apparition d'une des MAE auxquelles les animaux abattus dans l'établissement sont réceptifs. Du matériel de formation approprié, comme des photographies d'animaux présentant des symptômes caractéristiques d'une maladie, doit être fourni aux médecins vétérinaires, aux inspecteurs et aux employés de l'établissement qui travaillent avec les animaux.

Ce matériel (photographies, vidéos) utilisé pour l'identification post mortem des maladies animales exotiques doit être accessible aux médecins vétérinaires et aux inspecteurs, et doit être régulièrement mis à jour. (Voir le chapitre 1, section 1.3.3.)

9.2.7 Prélèvement, conditionnement et envoi des échantillons

Le plan doit indiquer quels sont les échantillons spécifiques requis pour chacune des maladies, de quelle façon ils sont prélevés et conditionnés, comment ils sont expédiés et à quel laboratoire ils sont envoyés et, enfin, quels matériels et moyens sont nécessaires pour le prélèvement et le conditionnement. La procédure d'expédition (c.-à-d. l'heure limite pour le courrier) doit y être indiquée afin que le processus puisse se dérouler rapidement. Le prélèvement des échantillons doit être effectué par le Médecin vétérinaire de district ou le Médecin vétérinaire en chef, selon le niveau de formation, la dotation, la connaissance et la disponibilité. Le plan de mesures d'urgence représente une occasion pour le Vétérinaire de district ou le Vétérinaire en chef de déterminer les meilleures conditions possible pour le prélèvement et l'envoi d'échantillons afin de faire un choix éclairé. Le personnel de l'abattoir ACIA recevra des moyens de transport et des contenants d'expédition appropriés; il doit également savoir quels sont les laboratoires désignés pour les analyses et connaître le Système d'enregistrement et de suivi des analyses de laboratoire dans les cas où les échantillons envoyés relèvent de leur responsabilité. Pour plus de renseignements, se reporter aux Tests et analyses de santé animale dirigés dans les laboratoires de l'ACIA ou approuvés par l'ACIA - (Accès interne seulement). Pour en savoir plus sur les procédures d'échantillonnage, se reporter également au plan spécifique d'analyse des dangers ou consulter un agent du Programme MAE. Le responsable des envois d'échantillons doit posséder une attestation de Transport des marchandises dangereuses.

9.2.8 Plan de communication et mesures d'urgence pour la suspension de l'abattage

Plusieurs raisons autres qu'une MAE peuvent conduire à la suspension des activités d'abattage, par exemple : une importante panne mécanique (c.-à-d. du réservoir d'échaudage, du dépilatoire ou des congélateurs), une fuite de produits chimiques ou un incendie. En cas de suspension des activités d'abattage, il est impératif d'arrêter l'arrivage de nouveaux animaux, car des problèmes de santé surviendraient rapidement (c.-à-d. une surpopulation, et pas suffisamment de nourriture, d'eau et de litière pour de longs séjours). Pour ces raisons, l'exploitant doit travailler en collaboration avec toute l'industrie pour la mise en place d'un plan de communication afin de prévenir les producteurs de ne plus expédier d'animaux. Il doit également prévoir un plan de mesures d'urgence pour la gestion des animaux prêts à l'abattage. Il est possible que cela requière de planifier avec d'autres abattoirs des mesures réciproques de réception d'animaux en cas de problèmes ou de trouver des étables vides qui pourraient accueillir les animaux jusqu'à la reprise des activités de l'abattoir.

En cas de suspicion de MAE, l'ACIA doit fournir à l'exploitant des messages de communication à diffuser auprès du personnel, des producteurs, des transporteurs et toute autre personne ou entreprise touchée par la situation. Il revient à l'Agence de planifier d'avance les communications sur les MAE à émettre en cas d'urgence. Les messages sont adaptés selon les situations. (Pour un message type, se reporter à l'annexe E.)

9.2.9 Activités lors d'attente des résultats d'analyse

Dans les situations à risque élevé, l'exploitant et le personnel de l'ACIA peuvent commencer le processus de traçage en attendant la confirmation du diagnostic (par exemple, les véhicules de transport). Ils doivent également s'assurer de contrôler la circulation du matériel et des produits potentiellement infectés ou encore, des personnes qui sont en lien avec l'abattoir. Le plan doit indiquer les mesures de retraçage en aval et en amont.

S'il s'agit d'une situation à risque faible, l'abattoir pourra poursuivre ses activités une fois que l'animal ou le produit suspect aura été isolé (voir section 9.3.1.1). De plus, le retraçage sera rapidement lancé dans le but d'identifier la ferme d'origine. Voir également l'article 9.3.3 et l'article 9.3.4

9.2.10 Biosécurité/bioconfinement et équipement de protection individuelle

La biosécurité/bioconfinement comprend toutes les mesures prises par l'exploitant et le personnel de l'ACIA pour éviter la propagation de la maladie aux autres animaux réceptifs. En plus de la mise en place de contrôle d'entrée, de sortie et de la circulation interne des véhicules, des animaux et de l'équipement, l'établissement doit être entièrement divisé en zones délimitées d'après les risques d'exposition de l'infection. Les membres du personnel doivent prendre les mesures nécessaires pour éviter de devenir eux-mêmes des vecteurs de la maladie.

Pour la sécurité et la santé des membres du personnel d'inspection et du personnel de l'établissement, le matériel et l'équipement nécessaires ainsi que la formation sur l'utilisation de ce matériel doit être mis à leur disposition, le tout adapté aux risques zoonotiques posés par les maladies auxquelles sont réceptives les espèces d'animaux abattus dans l'abattoir. Cet équipement comprend des gants, des respirateurs et des lunettes. Voir l'annexe B et l'annexe C pour la liste de l'équipement.

9.2.11 Signatures

Les plans d'urgence, une fois au point, doivent être datés et signés à la fois par un représentant du personnel d'inspection de l'ACIA et par un représentant de la direction de l'établissement, en guise d'acceptation formelle de leurs responsabilités mutuelles.

9.2.12 Rôle du médecin vétérinaire en chef (VEC)

Le VEC doit préparer, en collaboration avec le Vétérinaire de district, un plan d'urgence en cas de maladie animale exotique pour les abattoirs sous inspection fédérale et le présenter à l'agent vétérinaire régional et à l'agent du Programme MAE. Le VEC est également responsable de la mise à jour de ce plan. Il doit veiller à ce que le personnel d'inspection connaisse tous les aspects pertinents du plan d'urgence, qu'il ait reçu une formation adéquate à ce sujet et soit capable de reconnaître les MAE dont pourraient être atteintes les espèces avec lesquelles il travaille.

Dès qu'une maladie animale exotique est soupçonnée ou constatée, le VEC ou son remplaçant doit prendre les mesures suivantes :

  1. Examen clinique des animaux potentiellement infectés : procéder à un examen approfondi des animaux et/ou carcasses et des tissus pouvant présenter des signes d'une MAE. Il est important de faire une description pathologique détaillée des lésions observées et de recenser tous les animaux atteints. L'examen clinique des animaux potentiellement atteints doit être fait par, ou en collaboration, d'un diagnosticien de MAE (un médecin vétérinaire formé par le CNMAE à Winnipeg) à la reconnaissance des MAE et doit comprendre l'examen post mortem de tous les animaux atteints, morts des suites de maladie ou abattus;
  2. Détermination du risque : consulter l'agent régional MAE pour déterminer quel est le risque d'infection des animaux par une MAE exigeant des interventions spécifiques sur le site et les environs. (des photos numériques peuvent être utiles pour ce travail);
  3. Notification initiale : commencer à prévenir les personnes-ressources inscrites sur la liste (section 9.3.3.1) : l'agent régional de MAE ou HV, la Direction de l'établissement et le Médecin vétérinaire de district ou l'Agent vétérinaire régional. (Voir également Interventions d'urgence partie 6 du Plan fonctionnel pour la santé animale (PFSA) - (Accès interne seulement));
  4. Mesures de bioconfinement : instaurer les mesures de contrôle requises pour limiter la possibilité de propagation de la maladie en contrôlant le déplacement de personnes, d'animaux, de produits, de véhicules et de pièces d'équipement qui entrent et sortent de l'établissement (section 9.3.3.2). Les contrôles requis dépendent du niveau de risque établi;
  5. Échantillonnage : prélever les échantillons nécessaires (type et nombre) au diagnostic (section 9.3.3.4);
  6. Conditionnement, envoi des échantillons et notification : Il peut être demandé au personnel en Santé animale de prendre part au conditionnement et à l'envoi des prélèvements;
  7. Traçage en amont et questionnaire épidémiologique : recueillir de l'information sur la source ou l'origine des animaux touchés, notamment le nom, l'adresse et le numéro de téléphone de la ferme d'élevage, et remplir la partie A 1.2 du Questionnaire d'enquête sur les lieux (annexe D) et transférer rapidement les renseignements au vétérinaire de district de la ferme d'origine et à l'agent régional MAE (section 9.3.3.3). L'exploitant doit également engager des procédures préliminaires de traçage en vue d'identifier et localiser le(s) véhicule(s) utilisé(s) pour le transport des animaux potentiellement infectés;
  8. Ségrégation et rétention : de produits, et ségrégation et élimination des produits impropres à la consommation;
  9. Nettoyage et désinfection : superviser le nettoyage et la désinfection de la manière indiquée pour assurer la reprise de l'abattage. Le moment de cette reprise est déterminé selon le degré de la MAE et le moment où elle s'est déclarée. (voir les sections 9.3.3.5, 9.3.1.1 et 9.3.1.2)

Les vétérinaires de l'ACIA doivent également s'assurer que tous les animaux sains et ceux potentiellement infectés soient traités sans cruauté.

9.2.13 Rôle de l'exploitant

L'exploitant doit élaborer un plan d'urgence en cas de MAE. Il doit veiller à ce que le personnel de l'établissement connaisse ce plan et à ce que les employés appropriés aient reçu la formation nécessaire pour reconnaître les maladies pouvant toucher les animaux. En cas de zoonose, l'exploitant doit avoir à sa disposition l'équipement de protection individuelle et veiller à former son personnel sur l'utilisation de cet équipement. L'exploitant doit également prendre des mesures proactives pour l'élimination des matières contaminées.

Le plan d'urgence de l'exploitant doit être soumis à l'évaluation du VEC. Une fois ce plan approuvé, l'exploitant doit réaliser dans son établissement un exercice de simulation périodique en collaboration avec le personnel d'inspection local. À la lumière des résultats de cet exercice, des correctifs doivent être apportés, s'il y a lieu, au plan d'urgence pour le rendre efficace.

Dès qu'il est averti par le personnel d'inspection qu'une MAE est soupçonnée, l'exploitant doit mettre en œuvre son plan d'urgence pour empêcher la propagation de la maladie. Selon le risque, le plan peut notamment prévoir la notification aux personnes-ressources, la limitation des entrées et sorties de personnes et produits, le traçage de l'origine des animaux suspects et des véhicules les ayant transportés, la localisation des produits provenant de la même source, l'assistance à la collecte d'échantillons, le nettoyage et désinfection des lieux ainsi que la ségrégation adéquate des produits ou l'élimination des déchets et des matières non comestibles. L'exploitant doit également appuyer et appliquer toute mesure additionnelle prise par le personnel de l'ACIA, conformément au plan d'urgence que celui-ci est chargé d'appliquer.

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