Chapitre 15 - Produits alimentaires peu acides, acidifiés ou non, en récipients hermétiques (aliments en conserve)
15.13 Procédure de rappel

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L'exploitant doit préparer et garder à jour une procédure de rappel qui pourra être utilisée dans l'éventualité où le rappel des produits en conserve faisant l'objet de ce chapitre est nécessaire. La procédure de rappel doit être mise à la disposition de l'inspecteur pour fins de vérification lorsque celui-ci en fait la demande.

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