Annexe L-3 : Groupement des produits pour la réinspection

Comment remplir le formulaire FSIS 9540-1

Morceaux de viande par espèce

Catégorie de transformation : 03C

On peut combiner en un lot tous les morceaux de gros et de détail, qu'ils soient désossés ou non.
On peut combiner en un lot les abats et les issues (y compris les foies, les langues, les cervelles, les os, les pieds, etc.).
On peut combiner en un lot la viande de transformation désossée (parures, viande à ragoût, etc.).
On doit identifier la viande de joue ou de tête et la placer dans un lot distinct.

Exemple :

Les produits de veau suivants sont certifiés par le système d'inspection étranger sur un seul certificat sanitaire (642997). Tous les produits doivent porter la même marque d'expédition, laquelle correspond au numéro du certificat sanitaire (642997).
Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Description du produit sur le certificat sanitaire Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Nbre de contenants Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Poids net (lb) AIIS3 Lot Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS* - Description du produit Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS* - Nbre de contenants Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS* - Poids net (lb)
Foies 5 46 1 Abats et issues 172 7011
Langues 1 11 1 Abats et issues 172 7011
Cervelles 11 110 1 Abats et issues 172 7011
Os 125 6250 1 Abats et issues 172 7011
Pieds 30 594 1 Abats et issues 172 7011
Jarrets arrières 16 438 1 Abats et issues 172 7011
Cuisseaux avec os 4 256 2 Morceaux 132 4580
Cuisseaux désossés 75 1803 2 Morceaux 132 4580
Intérieurs de ronde désossés 76 1031 2 Morceaux 132 4580
Carrés avec os 29 558 2 Morceaux 132 4580
Quartiers avants non désossés 8 488 2 Morceaux 132 4580
Viande de joue 10 100 3 Viande de joue 10 100
Veau à ragoût désossé 152 1520 4 Viande de transformation désossée 152 1520

*AIIS = Automated Import Information System (Système automatisé d'information sur les importations).

Carcasses et morceaux de viande par espèce

Catégories de transformation : 03B et 03C

On doit présenter les carcasses dans un lot distinct.
On peut combiner en un lot tous les morceaux de gros et de détail, qu'ils soient désossés ou non.
On peut combiner en un lot la viande rouge (bœuf ou porc) de transformation (parures, viande à ragoût, etc.) désossée.
On peut combiner la viande de volaille désossée dans le lot des morceaux.

Les produits de volaille suivants sont certifiés par le système d'inspection étranger sur un seul certificat sanitaire (591197). Tous les produits doivent porter la même marque d'expédition, laquelle correspond au numéro du certificat sanitaire (591197).
Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Description du produit sur le certificat sanitaire Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Nbre de boîtes Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Poids net (lb) AIIS3 Lot Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS - Description du produit Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS - Nbre de contenants Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS - Poids net (lb)
Viande de poulet découpée 20 1017 1 Morceaux 96 4718
Cuisses de poulet 17 543 1 Morceaux 96 4718
Ailes de poulet 13 458 1 Morceaux 96 4718
Pilons de poulet 3 130 1 Morceaux 96 4718
Hauts de cuisse de poulet 15 935 1 Morceaux 96 4718
Viande blanche de poulet 16 1050 1 Morceaux 96 4718
Poitrines de poulet 12 585 1 Morceaux 96 4718
Poulets entiers 16 926 2 Poulets entiers 16 926

Produits soumis à une transformation ultérieure par espèce/combinaison d'espèces

Comprend les produits dans les catégories de transformation suivantes : 03D, 03E, 03F, 03G, 03H, 03I.

Si le nombre d'emballages par contenant est le même et que le poids des emballages individuels est de :

  • 1 lb ou moins; tous les produits peuvent être combinés en un lot;
  • de plus de 1 lb à au plus 2 lb, tous les produits peuvent être combinés en un lot;
  • de plus de 2 lb à au plus 3 lb, tous les produits peuvent être combinés en un lot;
  • de plus de 3 lb à au plus 4 lb, tous les produits peuvent être combinés en un lot;
  • de plus de 4 lb à au plus 5 lb, tous les produits peuvent être combinés en un lot;
  • de plus de 5 lb, tous les produits peuvent être combinés en un lot.

Les produits de marques de commerce différentes doivent être combinés en un lot.

Les produits de bacon suivants sont certifiés par le système d'inspection étranger sur un seul certificat sanitaire (642998). Tous les produits doivent porter la même marque d'expédition, laquelle correspond au numéro du certificat sanitaire (642998).
Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Description du produit sur le certificat sanitaire Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Nbre de contenants Information figurant sur le certificat sanitaire du pays étranger - Poids net (lb) AIIS3 Lot Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS - Description du produit dans l'AIIS Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS - Nbre de contenants Groupement des produits sur le formulaire FSIS 9540-1 pour saisie dans l'AIIS - Poids net (lb)
Bacon tranché naturellement fumé « Marque de commerce », 8 oz 40/108 2162 1 Bacon tranché 40/108 2162
Bacon tranché naturellement fumé, 16 oz 180/48 8647 2 Bacon tranché 8647
Bacon emballé en couches « Marque de commerce 1 », 15 lb 1078/1 16,170 3 Bacon tranché 17 930
Bacon emballé en couches « Marque de commerce 2 »,15 lb, 12 14 98/1 1470 3 Bacon tranché 17 930
Bacon tranché emballé en couches « Marque de commerce 1 », 15 lb 98/1 1470 3 Bacon tranché 17 930
Bacon tranché emballé en couches « Marque de commerce 2 », 15 lb, 12 14 10/1 150 3 Bacon tranché 17 930
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