Programme canadien de contrôle de la salubrité des mollusques - Manuel des opérations
Chapitre 12 - L'aquaculture des mollusques

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L'aquaculture des mollusques et crustacés constitue une industrie importante dans plusieurs régions côtières canadiennes. Pour les organismes responsables des baux et de l'octroi des permis de chaque juridiction, il est important d'obtenir l'avis de Pèches et Océans Canada, Environnement Canada et l'Agence canadienne d'inspection des aliments au cours du processus de l'approbation du site et de l'octroi de la concession et du permis pour s'assurer que tous les aspects concernant le PCCSM soient pris en compte.

12.1 Emplacements d'aquaculture

L'aquaculture des mollusques peut être entreprise dans des endroits :

  1. où le secteur coquillier est conforme aux exigences du chapitre 2 pour la classification de sites agréés ou approuvés sous réserve de conditions et seulement lorsque les niveaux de produits chimiques ou de toxines n'atteignent ni ne dépassent pas les seuils de tolérance et/ou d'activité donnés à l'appendice II;
  2. où le secteur coquillier est conforme aux exigences du chapitre 2 pour les secteurs restreints ou restreints sous condition et seulement lorsque les niveaux de contaminants chimiques ou de toxines n'atteignent ou ne dépassent pas les limites de tolérance et/ou d'intervention décrites à l'appendice II. La pêche de mollusques et crustacés dans les secteurs restreints ou restreints sous conditions exige un permis délivré en vertu du Règlement sur la gestation de la pèche du poisson contaminé (MPO, 1990) et le produit de la pèche du poisson contaminé (MPO, 1990) et le produit de la pèche doit être soumis à la dépuration ou à un protocole de reparcage avant la mise en marché tel que stipulé au chapitre 10.
    Les détendeurs du permis aquacoles localisés dans les secteurs restreints ou restreints sous conditions peuvent être tenus, à la discrétion des autorités de contrôle de la salubrité des mollusques du PCCSM, de faire effectuer des analyses bactériologiques des eaux de croissance des mollusques et/ou des analyses chimiques des mollusques en écaille par des laboratoires indépendants homolgués ISO 17025:2005. Les analyses devront être faites en conformité avec les exigences du chapitre 2 de façon à démontrer que la qualité bactériologique des eaux de croissance de la permis ne s'est pas détériorée et que les mollusques en ecaille n'ont pas été exposés à des sources importantes de contamination chimique.
  3. ou le secteur coquillier ne se trouve pas dans une zone interdite selon la description du chapitre 2; toutefois, tel qu'indiqué au paragraphe 2.3.6. Prélèvement de semences et de naissain, le prélèvement de semences et de naissains est autorisé dans le zones interdites si l'on est muni de permis valides.

12.2 L'aquaculture multi-trophique intégrée

Pour les besoins du PCCSM, l'aquaculture multi-trophique intégrée fait référence à l'élevage de mollusques et de poissons osseux dans un rayon de moins de 125 mètres les uns des autres en milieu marin.

Des mesures particulières doivent être prises pour veiller à ce que les mollusques cultivés et récoltés à l'intérieur de tels systèmes ne soient pas affectés négativement par des sources potentielles de pollution découlant de ces installations et des activités de culture (voir le chapitre 2).

Le promoteur d'un projet d'aquaculture qui veut cultiver et récolter des mollusques dans un rayon de 125 mètres d'un parc à poissons en filet doit :

  • avoir une entente documentée avec l'autorité responsable du régime foncier et/ ou de l'octroi des permis d'aquaculture permettant l'élevage des espèces cultivées sur le site ainisi qu'une confirmation d'Environnement Canada que les eaux environnantes ont fait l'objet d'un relevé sanitaire et ont été classifiées; et
  • soumettre un Plan de gestion de l'aquaculture multitrophique intégrée (PGAMTI) au Comité interministériel régional des mollusques (CIRM).

Le PGAMTI sera élaboré conformément aux dispositions de l'Annexe XI intitulée « Procédures pour l'élaboration, l'approbation et examen d'un plan de gestion de l'aquaculture multi-trophique intégrée », et doit préciser les mesures d'exploitation qui garantissent que la croissance et la récolte ont lieu uniquement où les conditions sanitaires peuvent être maintenues (voir chapitre 2, l'appendice II et l'appendice III).

Toute non-conformité aux conditions du PGAMTI doit immédiatement être signalée au président du CIRM.

12.3 Méthodes de culture

La culture des mollusques doit être réalisée de manière à garantir que leur consommation ne présente aucun danger avant de les récolter en vue de leur mise en marché. Si, de l'avis de l'autorité chargée du contrôle des mollusques, la technologie utilisée pour cultiver les mollusques est susceptible de causer ou d'attirer des sources importantes de contamination, le site aquacole pourrait être fermé si l'exploitant néglige de prendre des mesures correctives appropriées. Les mollusques en écaille cultivés au moyen d'une telle technologie doivent faire l'objet de contrôles du PGQ dans un établissement agréé par le gouvernement fédéral; à défaut, le titulaire de la concession doit présenter un plan d'exploitation comportant des mesures de contrôle jugées acceptables par l'autorité régionale responsable du contrôle des mollusques.

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