Manuel des normes et méthodes
Chapitre 1 - Introduction

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1. Objet

Le Manuel des normes et des méthodes pour les produits du poisson a pour objet de mettre à la disposition des inspecteurs des normes et des méthodes reconnues à utiliser pour déterminer le niveau d'acceptabilité du poisson et des produits du poisson en vertu du Règlement sur l'inspection du poisson.

Il est important de souligner que ce manuel constitue un guide et qu'il ne doit donc pas être utilisé en lieu et place des dispositions du Règlement sur l'inspection du poisson. Les inspecteurs doivent toujours garder à l'esprit les dispositions législatives et limiter l'utilisation du manuel à celle d'un guide d'interprétation de la réglementation.

2. Autorisations législatives et références

2.1 Le présente manuel a été élaboré conformément aux dispositions de la Loi sur l'inspection du poisson (LIP) et du Règlement sur l'inspection du poisson (RIP). Il précise certains points de la Loi et du Règlement, mais il n'a pas de valeur juridique.

2.2 Le manuel ne traite pas des politiques et procédures de l'inspection des produits du poisson et des installations de transformation du poisson. Ces sujets sont traités, respectivement, par le Manuel d'inspection des produits du poisson - politiques et procédures et le Manuel d'inspection des installations.

2.3 Les normes ne traitent pas des défauts d'emballage ou d'intégrité des récipients, de la contamination chimique et microbiologique, de l'utilisation des additifs ou des exigences relatives au poids et à l'étiquetage. Ces aspects des produits sont régis par des mesures législatives et des directives administratives établies en vertu du Règlement sur l'inspection du poisson, du Règlement sur les aliments et drogues, du Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation et du Règlement sur les poids et mesures.

3. Structure du manuel

Le Manuel des normes et des méthodes des produits du poisson est divisé en chapitres traitant d'éléments d'inspection connexes qui sont eux-mêmes divisés en normes individuelles.

De façon générale, les mêmes en-têtes sont utilisés pour la présentation des normes. Les exceptions s'expliquent par la nécessité de faire appel à un présentation différente à cause de la nature même de la norme.

Introduction :

Cette section comprend le nom du poisson visé par la norme, ou si plus d'un type de poisson est visé, le nom générique qui s'applique à toutes les espèces présentes. On y décrit les pouvoirs en vertu desquels la norme est élaborée, les exclusions et les exigences générales en matière d'acceptabilité.

Portée :

Les exigences du produit et de l'espèce y sont clairement énoncées, et l'on y trouve, en outre, des énoncés généraux sur les matières premières et la transformation du produit à l'aide des bonnes pratiques industrielles. Les documents sur les bonnes pratiques industrielles y sont répertoriés.

Nomenclature :

Cette section contient des exigences particulières sur la nomenclature du produit.

Modes de présentation du produit :

Cette section contient une définition du produit et précise les types, modes ou formes de présentation du produit. D'autres modes de présentation sont permises selon les circonstances indiquées.

Échantillonnage :

L'échantillonnage pour déterminer l'acceptabilité du lot est une partie intégrante de la norme. Des tableaux précisant les niveaux minimum de prélèvement d'échantillons sont présentés.

Description des défauts :

Cette section précise les facteurs de qualité essentiels et les niveaux de tolérance servant à établir l'acceptabilité ou non d'une unité d'échantillonnage pour les caractères gâté, pourri ou malsain, ou pour d'autres exigences. Les niveaux de «tolérance» ont pour objet d'accorder une certaine latitude aux inspecteurs au moment de l'application des dispositions réglementaires.

Certaines raisons peuvent justifier des exceptions à l'application des niveaux de tolérance. Ainsi, les inspecteurs peuvent être plus sévères lorsque les défauts découlent d'une négligence ou d'actes volontaires ou lorsqu'ils ont trait à l'innocuité des produits plutôt qu'à leur apparence.

Méthodes d'examen :

La méthode d'examen est une partie importante de la norme parce que l'inspecteur y trouve la marche à suivre pour l'examen de l'unité d'échantillonnage afin d'en déterminer l'acceptabilité.

Classification des unités « défectueuses » :

Précise les critères pour déterminer une unité d'échantillonnage « défectueuse ».

Acceptation du lot :

Cette section décrit les facteurs à utiliser pour déterminer l'acceptabilité du lot selon la procédure établie.

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