Aliments peu acides et aliments peu acides acidifiés emballés dans des récipients hermétiques - Protocole d'inspection visuelle
8.0 Réinspection

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L'organisme de réglementation mandaté doit effectuer la réinspection.

Avant de procéder à la réinspection, le propriétaire ou l'agent autorisé peut prendre les dispositions suivantes, pourvu que les détails des examens envisagés soient indiqués dans la demande de réinspection et approuvés par l'organisme de réglementation mandaté.

  1. élimination sélective dans le lot d'inspection;
  2. retrait des codes suspects d'un lot contenant divers codes;
  3. demande de réinspection du lot code par code ou par lot.

Les récipients défectueux qui ont été retirés seront examinés en regard du rapport d'élimination sélective. Étudier le rapport afin de déterminer s'il faut procéder à une évaluation du risque pour la santé.

8.1 Échantillonnage de conformité

L'échantillon de conformité comprend 1 250 récipients prélevés dans tout le lot d'inspection.

8.1.1 Sélection des récipients

Il faut déterminer le nombre de récipients par caisse.

Nombre de récipients par caisse Nombre de caisses à échantillonner Nombre de récipients à prélever dans chaque caisse
5 ou moins 250 tous
6 - 12 209 6
13 - 60 105 12
61 - 250 79 16
251 ou plus 55 24

Conformément au tableau ci-dessus, il faut fixer le nombre de récipients par caisse, choisir le nombre requis de caisses à ouvrir aux fins de l'inspection et examiner le nombre requis de récipients de chacune des caisses à ouvrir.

Dans le cas des lots comptant moins de 1 250 récipients, il faut examiner tout le lot, et il faut consigner le nombre total de récipients dans le rapport.

L'inspecteur doit examiner les 1 250 récipients, consigner les résultats de l'examen et les conserver dans un dossier.

8.1.2 Enlèvement des étiquettes (voir la note au début du document)

  1. L'inspecteur doit enlever l'étiquette de chaque récipient de l'échantillon de conformité afin de faire un examen minutieux des récipients.
  2. Lorsqu'un défaut et le lien entre l'étiquette et le défaut sont importants, il doit faire une marque sur l'étiquette afin de la replacer au même endroit sur le récipient.
  3. Il doit examiner la face interne de l'étiquette afin d'y déceler la présence de taches.

8.2 Décision - Échantillon de conformité

Si l'examen visuelNote de bas de page 3 révèle :

  1. que le lot ne présente aucun défaut sérieux, le lot peut être distribué;
  2. qu'il y a un ou plusieurs défauts sérieux, le lot ne peut pas être vendu ou distribué.

Lorsque l'inspecteur doit effectuer un examen plus poussé d'un défaut, il peut consulter d'autres personnes bien renseignées sur les défauts d'intégrité des boîtes métalliques, ou envoyer le récipient en question au laboratoire à des fins d'analyse. Le lot doit être retenu jusqu'à ce qu'une décision finale soit prise.

8.3 Sort réservé au lot inspecté

Les lots inspectés qui ne respectent pas les normes canadiennes ne peuvent être ni vendus ni distribués au Canada.

L'agent autorisé peut :

  1. retirer le lot importé du Canada avec l'autorisation de l'organisme de réglementation mandaté;
  2. détruire le lot sous la surveillance de l'organisme de réglementation mandaté.
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