Exemptions pour essais de mise en marché en vertu du Règlement sur les fruits et les légumes frais
Annexe II

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(article 6.1)

Contenants standard pour produits préemballés

Les essais de mise en marché pour des contenants de différentes dimensions sont indiqués en gras.

1. Les légumes d'une espèce mentionnée à la colonne I du tableau I de la présente annexe doivent être emballés :

a) soit dans un contenant pour lequel le poids net du produit est prévu à la colonne II; ou

b) soit dans un contenant d'une capacité volumétrique prévue aux tableaux II et III de la présente annexe.

Tableau I
Tableau sommaire

Cette tableau consiste dans la première colonne, l'article, la deuxième colonne, l'espèce et la troisième colonne, le poids net du produit.

Article Colonne I / Espèce Colonne II /
Poids net du produit
1 Betteraves 1,36 kg (3 lb) ou moins,
2,27 kg (5 lb),
4,54 kg (10 lb),
11,3 kg (25 lb),
22,7 kg (50 lb)
2 Carottes 1,36 kg (3 lb) ou moins,
2,27 kg (5 lb),
4,54 kg (10 lb),
11,3 kg (25 lb),
22,7 kg (50 lb)
3 Oignons 1,36 kg (3 lb) ou moins,
2,27 kg (5 lb),
4,54 kg (10 lb),
11,3 kg (25 lb),
22,7 kg (50 lb)
4 Panais 1.36 kg (3 lb) ou moins,
4,54 kg (10 lb),
9,07 kg (20 lb),
11,3 kg (25 lb),
22,7 kg (50 lb)
5 Pommes de terre
Les pommes de terre Canada No. 1 Petites rondes
et Canada No. 1 Petites et longues ne peuvent être
emballées que dans des contenants de 1,36 kg (3 lb)
ou moins, de 2,27 kg (5 lb), 22,7 kg (50 lb),
34 kg (75 lb), et de 50 kg (110 lb)
1,36 kg (3 lb) ou moins
2,27 kg (5 lb),
4,54 kg (10 lb),
6,80 kg (15 lb)
9,07 kg (20 lb),
22,7 kg (50 lb),
34 kg (75 lb),
45,4 kg (100 lb)
6 Rutabagas 1,36 kg (3 lb) ou moin,
2,27 kg (5 lb),
4,54 kg (10 lb),
11,3 kg (25 lb),
22,7 kg (50 lb)
Tableau III
Tableau sommaire

Ce tableau consiste de l'article, dans la première colonne, de la capacité volumétrique des contenants métriques dans la deuxième colonne.

Article Capacité volumétrique des contenants métriques
1 500 mL
2 1 L
3 2 L
3.1 3 L (uniquement pour les pommes de terre)
4 4 L
5 6 L
6 13 L
7 18 L
8 36 L
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