Exigences d'étiquetage pour les produits de l'érable
Sommaire des exigences relatives à l'étiquetage des produits de l'érable (autres que le sirop d'érable)

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Règle générale

En règle générale, tous les éléments identifiés avec un crochet () au tableau ci-dessous doivent paraître sur l'étiquette des contenants de produits de l'érable (autres que le sirop d'érable) destinés au commerce interprovincial, à l'importation ou à l'exportation. Il n'y a pas d'exemption pour le commerce interprovincial. Voir Exportation et Contenants en vrac pour plus d'information.

Sommaire des exigences relatives à l'étiquetage des produits de l'érable (autres que le sirop d'érable)
Exigences Inter-provincial Importation Exportation Hauteur des caractères Empl. sur l'étiquette Langue Références

Nom du produit

Exemples

Sucre d'érable,
Sucre d'érable mou,
Beurre d'érable,
Tire d'érable

« Produit de l'érable » désigne tout produit obtenu exclusivement par concentration de la sève d'érable ou du sirop d'érable [2, RPE]

Exception RPE 19(3) Exception RPE 16(2) au moins 1,6 mm Espace principal Français et anglais

RPE
12(2),
12(3)(a),
17,
19(2)(c)(i),
Annexe II

RAD
B.01.001,
B.01.006

LEEPC
10(b)(ii)

REEPC
6(2),
12(b)

Déclaration de la quantité nette (g ou kg) Exception RPE 19(3) Exception RPE 16(2) Chiffres : en caractères gras, en fonction de la superficie de la principale surface exposée.

Autres renseignements : Au moins 1,6 mm

Espace principal Français et anglais

RPE
12(3)(b),
17,
19(2)(c)(ii)

LEEPC
10(a)

REEPC
6(2),
12(a),
14(2),
22(1),
22(3)

Nom et adresse du principal établissement et numéro d'agrément

Nom et adresse de l'érablière, de l'établissement d'emballage ou de l'établissement de l'expéditeur agréé;

ou

Nom et adresse du premier commerçant et numéro d'agrément de l'établissement d'emballage agréé

Exception RPE 16(2) au moins 1,6 mm N'importe quelle surface, sauf le dessous Français et/ou anglais

RPE
12(3)(c),
17

RAD
B.01.007(1.1)(a)
B.01.005

LEEPC
10(b)(i)

REEPC
6(2)

Nom et adresse de l'emballeur ou de l'importateur Exception RPE 19(3) au moins 1,6 mm N'importe quelle surface, sauf le dessous Français et/ou anglais

RPE
19(2)(c)(iii)

RAD
B.01.007(1.1)(a)
B.01.005

LEEPC
10(b)(i)

REEPC
6(2)

Pays d'origine « Produit de... »

Pour d'autres situations, voir Pays d'origine – Produits de l'érable.

Exception RPE 19(3) au moins 1,6 mm N'importe quelle surface, sauf le dessous Français et/ou anglais

RPE
19(2)(c)(iv)

RAD
B.01.005

LEEPC
10(b)(iii)

REEPC
6(2),
13,
14(1),
15,
31(4)

Étiquetage nutritionnel Exception RPE 19(3) Pour de plus amples renseignements, consulter l'Étiquetage nutritionnel. Pour de plus amples renseignements, consulter l'Étiquetage nutritionnel. Pour de plus amples renseignements, consulter l'Étiquetage nutritionnel. Pour de plus amples renseignements, consulter l'Étiquetage nutritionnel.
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