Repas

Quels sont les aliments qui sont régis par les normes de composition établies pour les repas préemballés dans le Titre 1 du Règlement sur les aliments et drogues?

Un aliment préemballé qui est représenté comme un repas doit respecter les normes de composition des repas préemballés établies à l'article B.01.001 du Règlement sur les aliments et drogues. Plus précisément, un « repas préemballé » est un choix préemballé d'aliments destiné à une seule personne, qui ne requiert aucune autre préparation que le réchauffage et qui contient au moins les portions suivantes, selon la description qui en est donnée dans la publication intitulée Guide alimentaire canadien pour manger sainement, autorisée par le ministre de la Santé nationale et du Bien-être social et publiée en 1992 par le ministère des Approvisionnements et Services :

• une portion de viande, poisson, volaille, légumineuses, noix, graines, oeufs ou lait ou produits du lait autres que le beurre, la crème, la crème sure, la crème glacée, le lait glacé et le sorbet;
• une portion de légumes, fruits ou produits céréaliers.

Les aliments décrits par les mots « repas », « petit déjeuner », « dîner », « souper » ou par des termes similaires sont habituellement considérés comme étant représentés comme des repas aux fins du Titre 1. De même, toute appellation commerciale comportant le nom d'un repas et laissant ainsi croire que le produit est un repas doit satisfaire aux exigences prescrites pour les repas.

Les produits désignés comme « plat principal » n'ont pas à satisfaire aux exigences prescrites pour les repas. Par conséquent, si un plat principal porte sur son emballage une appellation commerciale qui contient le nom d'un repas, p. ex., « dîner », il est nécessaire d'indiquer, de façon claire, dans l'appellation commerciale ou à proximité de l'appellation commerciale, qu'il s'agit d'un plat principal, p. ex. « plat principal pour le dîner (nom de l'appellation commerciale) » afin de l'exempter du respect des exigences applicables aux repas.

Dans le langage courant, on emploie souvent l'expression « TV Dinner (repas préparé) » pour désigner certains aliments. Le Titre 1 ne régit pas cette catégorie d'aliments. Cependant, si jamais l'expression « TV Dinner (repas préparé) » devait être employée sur l'étiquette, les aliments en question seraient visés par les exigences du Titre 1.

Les « repas pour enfants en bas âge » sont destinés aux très jeunes enfants. Ils ne sont pas considérés comme des repas conformément à la description susmentionnée et, en tant que tels, ne sont pas régis par ces exigences.