Exigences en matière d'étiquetage des fruits et légumes frais
Liste des ingrédients - Fruits et légumes frais

Cette page fait partie du répertoire des documents d'orientation (RDO).

Vous cherchez des documents connexes?
Recherche de documents connexes dans le répertoire des documents d'orientation.

Dans la plupart des cas d'aliments à ingrédient unique comme les fruits et les légumes frais, la déclaration d'une liste des ingrédients n'est pas exigée.

Pour un produit préemballé composé de plusieurs ingrédients (comme un mélange de fruits ou de légumes frais fraîchement coupés, un sachet de laitues mélangées, etc.), les ingrédients doivent figurer dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives dans le produit préemballé ou être indiqués avec mention du pourcentage de chacun par rapport au produit, l'ordre d'importance ou le pourcentage devant être celui des ingrédients avant qu'ils soient combinés pour former le produit préemballé [B.01.008(3), RAD].

Exemple : Sur un sachet de laitues mélangées, la laitue romaine figure en premier et le radicchio en deuxième sur la liste des ingrédients; cela indique que la laitue romaine est le principal ingrédient du mélange.

Nota : Les contenants de maître et les contenants d'expéditions sont inclus dans l'exigence susmentionnée conformément à la définition de « produit préemballé » au RAD [B.001.001, RAD].

Les omissions ou les substitutions d'ingrédients sont permises, pour la période de 12 mois à partir du moment où l'étiquette est apposée sur le produit préemballé, s'il est clairement énoncé qu'un ingrédient peut être omis ou qu'un autre ingrédient peut lui être substitué [B.01.011(1), RAD].

Par ailleurs, le fabricant peut varier les proportions des ingrédients dans un produit préemballé, pour la période de 12 mois à compter du moment où l'étiquette est apposée sur le produit préemballé, s'il est clairement énoncé que les proportions indiquées sont susceptibles de modification et si les ingrédients sont indiqués dans l'ordre décroissant des proportions respectives dans lesquelles ils seront probablement utilisés au cours de ladite période de 12 mois [B.01.011 (2), RAD].

La liste des ingrédients peut figurer sur n'importe quelle face de l'étiquette, à l'exception de toute partie de l'étiquette apposée sur le dessous de l'emballage ou du contenant [10(7), RFLF; B.01.005, RAD]. Les caractères doivent avoir une hauteur minimale de 1,6 mm, selon la hauteur de la lettre minuscule « o » [12(3), RFLF; 15, REEPC].

Pour plus d'information, consultez Liste des ingrédients.

Les additifs alimentaires

Les additifs alimentaires sont considérés comme des ingrédients dans le produit fini préemballé. Les ingrédients ajoutés doivent être inclus dans la liste des ingrédients, à l'exception des composés d'enduits de cire et leurs constituants, qui n'ont pas à être indiqués sur l'étiquette de fruits ou de légumes frais préemballés [B.01.008(7), RAD].

Pour de plus amples renseignements, consultez Additifs alimentaires.

Allergènes alimentaires

Les allergènes présents dans un aliment doivent être déclarés dans la liste des ingrédients ou sous une mention « contient », mais aussi indiquer la source d'un allergène alimentaire ou du gluten sur l'étiquette en ayant recours à une terminologie uniforme et aisément compréhensible.

Par exemple, dans le cas de la caséine présente dans l'enduit de cire de fruits ou de légumes frais, qui ne devait pas obligatoirement être déclarée auparavant, le mot doit désormais figurer dans une mention « Contient lait ».

Dans le cas des sulfites, les modifications réglementaires exigent que les sulfites ajoutés comme des constituants d'un ingrédient exempté de la déclaration de constituants, doivent être déclarés lorsqu'ils y sont présents en quantité totale égale ou supérieure à 10 parties par million (ppm) dans le produit fini. Il est interdit d'ajouter des sulfites aux fruits et aux légumes frais destinés à être consommés crus, à l'exception des raisins frais [B.11.001.1, RAD].

Pour de plus amples renseignements sur allergènes, consultez Allergènes alimentaires, gluten et sulfites ajoutés.

Date de modification :