Aliments Spécifiques

Table des matières

Aliments destinés exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans

Tous les modèles pour les enfants âgés de moins de deux ans peuvent être utilisés uniquement pour les aliments commercialisés et vendus exclusivement pour les enfants de moins de deux ans. Les produits aussi commercialisés pour les jeunes enfants ou les adultes ne sont pas assujettis aux dispositions spéciales du Règlement qui s'applique aux aliments destinés aux enfants de moins de deux ans. Par exemple, certains biscuits à l'arrow‑root qui sont normalement consommés tant par de jeunes enfants que par des enfants de moins de deux ans ne sont pas visés par les modèles décrits dans la présente section.

Cette section n'est pas complète en soi. Elle doit être utilisée avec les renseignements de la section Information contenue dans le tableau de la valeur nutritive en tenant compte des règles d'étiquetage nutritionnel s'appliquant aux aliments destinés exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans définies dans le Règlement sur les aliments et drogues (RAD).

Se reporter aux sections pertinentes pour de plus amples renseignements sur les Allégations relatives à la teneur nutritive sur les aliments pour les enfants âgés de moins de deux ans et les Allégations santé sur les aliments pour les enfants âgés de moins de deux ans.

Utilisation du tableau de la valeur nutritive

Exigences

Les aliments préemballés destinés exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans doivent afficher un tableau de la valeur nutritive (TVN), sauf s'ils en sont exemptés [B.01.401(1), RAD].

Interdictions

Il est formellement interdit d'utiliser un tableau de la valeur nutritive pour les aliments suivants destinés exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans [B.01.401(4), B.01.401(5), RAD] :

  • préparations pour nourrissons
  • aliments contenant des préparations pour nourrissons.

Pour de plus amples renseignements sur les exigences visant ces produits, consulter la page Web Préparations pour nourrissons et aliments pour bébés.

Exemptions

Les règles d'exemption pour afficher un tableau de la valeur nutritive et la perte de l'exemption qui s'appliquent à tous les autres aliments s'appliquent aussi aux aliments préemballés destinés exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans.

Déclaration

Renseignements obligatoires dans le tableau de la valeur nutritive

Pour de plus amples renseignements sur les éléments généralement compris dans le tableau de la valeur nutritive, consulter la section Information contenue dans le tableau de la valeur nutritive.

Pour les aliments destinés aux enfants âgés de moins de deux ans, le tableau de la valeur nutritive comprend [B.01.403, RAD] :

Il existe plusieurs grandes différences entre les exigences d'information nutritionnelle visant les aliments préemballés destinés aux consommateurs et les aliments préemballés destinés aux enfants âgés de moins de deux ans [B.01.403, RAD], notamment :

  • Les déclarations nutritionnelles concernant les éléments nutritionnels énumérés dans la partie supérieure du tableau de la valeur nutritive (lipides, cholestérol, sodium, potassium, glucides, fibres, et la somme des acides gras saturés et des acides gras trans) sont énoncées en unités absolues seulement (Calories, g, mg). Le pourcentage des valeurs quotidiennes (% VQ) n'est pas déclaré pour ces éléments nutritifs.
  • Certaines déclarations d'éléments nutritifs ne sont pas autorisées : les Calories provenant des lipides, les Calories provenant des acides gras saturés et des acides gras trans.
  • Certains éléments nutritifs principaux peuvent être omis : les acides gras saturés, les acides gras trans et le cholestérol. Toutefois, si le cholestérol est déclaré, les acides gras saturés et trans doivent également être déclarés.
  • Les notes en bas de page faisant un lien entre les valeurs nutritives et un régime de 2 000 Calories (voir la figure 18 de l'annexe L du RAD) ne sont pas autorisées.
  • Les modèles de tableau de la valeur nutritive sont modifiés pour tenir compte de ces différences. Par exemple, il n'existe pas de modèles doubles pour les aliments destinés aux enfants âgés de moins de deux ans.

Portion déterminée

Malgré des différences considérables dans la façon de déclarer la portion déterminée dans les divers modèles de tableau de la valeur nutritive, la portion déterminée doit toujours être déclarée pour le produit tel que vendu. Cette portion doit correspondre à la quantité qu'une personne consommerait raisonnablement au cours d'un repas.

Bien que les tableaux des quantités de référence et des portions déterminées fournissent une liste de portions déterminées raisonnables pour de nombreux aliments, il n'existe pas de portion déterminée recommandée ni de quantité de référence pour les enfants âgés de moins de deux ans.

Renseignements complémentaires dans le tableau de la valeur nutritive

Des renseignements complémentaires peuvent figurer au tableau de la valeur nutritive pour les aliments destinés aux enfants âgés de moins de deux ans. Ils doivent respecter l'ordre de présentation, l'utilisation des retraits et la présentation des notes complémentaires  illustrés ci‑dessous [Annexe L, Figures 33.1(F) et (A) ou Figure 34.1(B), RAD]. Les renseignements doivent être insérés dans un modèle réglementaire (par exemple; standard, standard étroit, standard bilingue, etc.) sélectionné selon les directives dans la section des modèles de tableaux de la valeur nutritive pour les enfants âgés de moins de deux ans. Les renseignements complémentaires doivent être présentés en anglais et en français, sauf pour les produits exemptés de l'étiquetage bilingue [tableau suivant B.01.402 du RAD].

Modèle standard – enfants âgés de moins de deux ans

Image - Modèle standard – enfants âgés de moins de deux ans (français) Image - Modèle standard – enfants âgés de moins de deux ans (anglais)

À titre d'illustration seulement. La copie de ces figures pourrait entraîner des distorsions.

Renseignements complémentaires – enfants âgés de moins de deux ans

Tableau de la valeur nutritive - Renseignements additionnels. Description ci-dessus.
Description pour Tableau de la valeur nutritive - Renseignements additionnels

Valeur nutritive
Portion 125mL (26g)
Portions par contenant 8

Teneur par portion
Calories 110 (400kJ)
Total des lipides 0g
saturé 0g
trans 0g
polyinsaturés oméga-6 0.5g
polyinsaturés oméga-3 0g
monoinsaturés 0.2g
Cholestérol 0mg
Sodium 10mg
Potassium 80mg
Total des glucides 27g
Fibres alimentaires 2g
Fibres solubles 1g
Fibres insolubles 1g
Sucres 3g
Polyalcools 0g
Amidon 16g
Protéines 0g
% Valeur quotidienne
Vitamine A 0 %
Vitamine C 0 %
Calcium 60 %
Fer 120 %
Vitamine D 0 %
Vitamine E 0 %
Vitamine K 0 %
Thiamine 100 %
Riboflavine 100 %
Niacine 100 %
Vitamine B6 4 %
Folate 4 %
Vitamine B12 0 %
Biotine 0 %
Pantothénate 0 %
Phosphore 60 %
Iodure 0 %
Magnésium 10 %
Zinc 4 %
Sélénium 20 %
Cuivre 4 %
Manganèse 10 %
Chrome 0 %
Molybdène 0 %
Chlorure 0 %

Ces renseignements s'adressent aux personnes qui utilisent un lecteur sonore d'écran. Leur présentation ne constitue pas des directives pour l'étiquetage nutritionnel.

Cette image ne présente pas un des choix de modèle.

Modèles de tableau de la valeur nutritive pour les enfants âgés de moins de deux ans

Étapes à suivre pour choisir le tableau de la valeur nutritive approprié

Petits emballages – enfants âgés de moins de deux ans

Les articles B.01.461 à B.01.465 du RAD établissent les critères de chacun des modèles de TVN pour les aliments destinés exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans. Les modèles et versions (dimension) sont précisées dans la section Facteurs à prendre en considération pour choisir le tableau de la valeur nutritive approprié. Ils sont choisis de la même manière que pour d'autres aliments destinés aux consommateurs, hormis certaines exceptions. Par exemple, il n'existe pas de modèle double pour les aliments destinés aux enfants de moins de deux ans.

Les modèles acceptables de TVN pour les aliments destinés exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans figurent à l'annexe L du RAD, soit les Figures 20.1(A) à 34.1(B).

Étapes à suivre pour choisir le tableau de la valeur nutritive

Étape 1 : Mesurer la surface exposée disponible (SED) de l'emballage

Des renseignements sur le calcul de la SED de l'emballage figurent à la section Surface exposée disponible.

Étape 2 : Choisir une famille de modèles de tableau de la valeur nutritive

Les articles B.01.461 à B.01.464 du RAD établissent des « familles » de modèles de TVN pour les enfants âgés de moins de deux ans. Chaque famille présente des options quant à la présentation des renseignements nutritionnels.

Le tableau ci-dessous intitulée « Quelle famille de modèles de tableau de la valeur nutritive devrais-je utiliser? » aide à choisir la famille de modèles qui convient pour un produit préemballé. Lorsque la famille de modèles est déterminée, les diagrammes des arbres de décision donnent des conseils sur le modèle à choisir.

Tableau : Quelle famille de modèles de tableau de la valeur nutritive devrais-je utiliser? - Pour les enfants âgés de moins de deux ans
Modèle Peut être utilisé pour : Doit être utilisé pour : Exemple(s)
Modèles standard, horizontal, linéaire – enfants âgés de moins de deux ans

 

[B.01.461, RAD]
  • la plupart des aliments
  • un assortiment d'aliments, dont une portion est formée de plus d'un aliment; déclarés comme une seule valeur composite
  • produit préemballé qui contient un assortiment d'aliments semblables lorsque 1) une portion consiste en un seul des aliments, et 2) les renseignements relatifs à la portion déterminée, à la valeur énergétique et aux principaux éléments nutritifs sont les mêmes pour chaque aliment
  • contenant simple d'aliments pour nourrissons
  • emballage multiple d'aliment pour nourrissons d'une seule saveur
Modèles simplifiés – enfants âgés de moins de deux ans [B.01.462, RAD]
  • les aliments dont la valeur nutritive inscrite au TVN est de « 0 » pour au moins six des éléments suivants : Calories, lipides, sodium, glucides, fibres, sucres, protéines, vitamine A, vitamine C, calcium et fer
S.O. (toujours facultatif)
Modèle composé – différents types d'aliments – enfants âgés de moins de deux ans [B.01.463, RAD]
  • un emballage contenant des ingrédients ou des aliments emballés séparément et destinés à être consommés ensemble
  • les produits préemballés contenant un assortiment d'aliments du même type, lorsqu'une portion typique consiste en plus d'un aliment; valeurs distinctes déclarées pour chaque aliment
  • un produit préemballé contenant un assortiment d'aliments du même type, lorsque 1) une portion consiste en un seul des aliments et lorsque 2) les renseignements relatifs à la portion déterminée, à la valeur énergétique et aux principaux éléments nutritifs diffèrent pour chaque aliment
  • variété d'aliments pour nourrissons
Modèle composé – différentes quantités d'aliments – enfants âgés de moins de deux ans [B.01.464, RAD]
  • dans les cas où il convient de fournir des renseignements nutritionnels sur un aliment en plusieurs quantités, selon les différents usages ou les différentes unités de mesure d'un aliment
(toujours facultatif)
  • portion de biscuits pour bébé qui pourrait être constituée d'un ou de deux biscuits
Étape 3 : Choisir le tableau de la valeur nutritive approprié à l'aide des arbres de décision

Avant d'utiliser les arbres de décision qui suivent, consultez le Guide d'utilisation des arbres de décision dans la section Modèles de TVN.

Modèles standard, horizontal, linéaire – enfants âgés de moins de deux ans [B.01.461, RAD]

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Cet organigramme présente les trois niveaux d'options pour les modèles standard, horizontal et linéaire – Enfants de moins de deux ans (B.01.461)

Modèles standard, horizontal, linéaire – enfants âgés de moins de deux ans

Cet organigramme présente les trois niveaux d'options pour les modèles simplifiés - Enfants de moins de deux ans (B.01.462).

Modèles simplifiés – enfants âgés de moins de deux ans [B.01.462, RAD]

Lorsqu'il est utilisé, le modèle simplifié pour les aliments destinés aux enfants âgés de moins de deux ans doit comprendre les renseignements suivants [B.01.403(5), RAD] :

  1. la portion déterminée, la valeur énergétique et la teneur en lipides, glucides et protéines;
  2. tout élément nutritif qui fait l'objet d'une allégation nutritionnelle, d'une allégation santé ou d'une déclaration comme le décrivent les sections Allégations relatives à la teneur nutritive et Allégations santé;
  3. la quantité de tout polyalcool, de toute vitamine ou de tout minéral nutritif ajouté à l'aliment, à l'exception du fluorure ajouté à de l'eau ou à de la glace;
  4. la teneur en sodium, fibres, sucres, vitamine A et C, fer et calcium s'ils ne peuvent pas être exprimés par « 0 »;
  5. toute vitamine ou tout minéral nutritif qui est déclaré comme constituants d'un ingrédient du produit (autre que la farine);
  6. la mention « Source négligeable de (désignation de tout élément nutritif mentionné dans la section Éléments du tableau de la valeur nutritive qui a été omis du tableau de la valeur nutritive) ». Les acides gras saturés, les acides gras trans et le cholestérol n'ont pas à figurer puisque leur mention est obligatoire seulement si la teneur en cholestérol est déclarée.

Dans le cas où les modèles simplifiés occuperaient plus de 15 % de la surface exposée disponible, le paragraphe B.01.462(3) du RAD fournit d'autres modèles.

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Cet organigramme présente les trois niveaux d'options pour les modèles simplifiés – Enfants de moins de deux ans (B.01.462)

Description - Modèles simplifiés – enfants âgés de moins de deux ans

Cet organigramme présente les trois niveaux d'options pour les modèles simplifiés - Enfants de moins de deux ans (B.01.462).

Modèle composé – différents types d'aliments – enfants âgés de moins de deux ans [B.01.463, RAD]

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Cet organigramme présente les deux niveaux d'options pour les modèles composés – Divers types d'aliments – Enfants de moins de deux ans (B.01.463).

Modèle composé – différents types d'aliments – enfants âgés de moins de deux ans

Cet organigramme présente les deux niveaux d'options pour les modèles composés - Divers types d'aliments - Enfants de moins de deux ans (B.01.463).

Le 1er niveau comporte deux modèles de TVN :

  • Modèle composé - Différents types d'aliments - Enfants de moins de deux ans
  • Modèle composé bilingue - Différents types d'aliments - Enfants de moins de deux ans

Les étapes pour les options du 1er niveau sont les suivantes :

  1. Les fabricants peuvent choisir le modèle 27 ou 28;
  2. Selon le modèle privilégié, choisir la version la plus grande qui occupera 15 % de la SED et un espace continu de l'emballage;
  3. Toutes les options du 1er niveau doivent avoir été éliminées avant de passer au niveau suivant.

Le 2e niveau comporte un modèle de TVN :

  • Modèle composé bilingue - Différents types d'aliments - Enfants de moins de deux ans ou tout autre mode de présentation (étiquette mobile, encart inséré dans l'emballage, verso d'une étiquette, étiquette dépliante, surenveloppe ou collier).

Dans le cas des encarts insérés dans l'emballage et du verso d'une étiquette, l'étiquette extérieure doit préciser où se trouve le TVN.

Les étapes pour l'option du 2e niveau sont les suivantes :

  1. Choisir le modèle et la version désirés.

ou autres modes de présentation
Étiquettes mobiles, encarts insérés dans l'emballage*, verso d'une étiquette*, étiquettes dépliantes, surenveloppes ou colliers
*Dans le cas des encarts insérés dans l'emballage et du verso d'une étiquette, l'étiquette extérieure doit indiquer où se trouve le TVN.

Modèle composé – différentes quantités d'aliments – enfants âgés de moins de deux ans [B.01.464, RAD]

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Cet organigramme présente les deux niveaux d'options pour les modèles composés – Enfants de moins de deux ans (B.01.464).

Modèle composé – différentes quantités d'aliments  – enfants âgés de moins de deux ans

Cet organigramme présente les deux niveaux d'options pour les modèles composés - Enfants de moins de deux ans (B.01.464).

Le 1er niveau comporte deux modèles de TVN :

  • Modèle composé - Différentes quantités d'aliments - Enfants de moins de deux ans.
  • Modèle composé bilingue - Différentes quantités d'aliments - Enfants de moins de deux ans.

Les étapes pour les options du 1er niveau sont les suivantes :

  1. Les fabricants peuvent choisir le modèle 29 ou 30;
  2. Selon le modèle privilégié, choisir la version la plus grande qui occupera 15 % de la SED et un espace continu de l'emballage;
  3. Toutes les options du 1er niveau doivent avoir été éliminées avant de passer au niveau suivant.

Le 2e niveau comporte un modèle de TVN :

  • Modèle composé bilingue - Différentes quantités d'aliments - Enfants de moins de deux ans.

Les étapes pour l'option du 2e niveau sont les suivantes :

  1. Choisir le modèle et la version désirés.

Petits emballages – enfants âgés de moins de deux ans

Les aliments destinés exclusivement aux enfants âgés de moins de deux ans offerts dans de petits emballages qui ont une surface exposée disponible de moins de 100 cm2 n'ont pas à porter un tableau de la valeur nutritive pourvu que les renseignements soient fournis conformément à la section sur les petits emballages < 100 cm2.

Aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments

La présente section traite des exigences visant les aliments préemballés utilisés dans la fabrication d'autres aliments. Elle présente les principales différences entre ces catégories d'aliments et les aliments préemballés destinés aux consommateurs sur le plan de la présentation des renseignements nutritionnels.

Les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments sont des produits préemballés destinés à être utilisés comme ingrédients [B.01.404 (1), RAD] :

Les aliments dans cette catégorie :

  • doivent être cuits avant d'être consommés;
    • Nota : Bien qu'il puisse ne pas s'agir au sens strict d'ingrédients servant à la préparation d'autres aliments, leurs renseignements nutritionnels pourraient être modifiés par la cuisson ou ils peuvent être combinés à d'autres ingrédients (par exemple, l'huile) au cours de la cuisson.
  • ou sont destinés à être combinés à un autre ingrédient pour préparer un aliment.

Voici des exemples d'aliments dans cette catégorie : lasagne non cuite, filets assaisonnés crus, nouilles sèches, frites congelées, tarte non cuite, garniture pour tarte en boîte, pommes de terre instantanées, mélange à soupe sec, amidon de maïs et sucre.

Les contenants d'aliments en vrac ne sont pas tous considérés comme étant destinés « uniquement » à être utilisés dans la fabrication d'autres aliments. Tout dépend de l'utilisation prévue des ingrédients. Par exemple, si le contenu est destiné à être remballé à partir du produit en vrac chez le détaillant ou vendu directement aux consommateurs à partir de contenants de vrac, ces produits nécessitent un modèle du tableau de la valeur nutritive normalisé.

Exigences en matière d'étiquetage nutritionnel

Les exigences en matière d'étiquetage nutritionnel visant les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments sont semblables à celles qui s'appliquent aux aliments préemballés vendus au consommateur, à quelques différences près. Les règles suivantes s'appliquent :

Éléments nutritifs devant être déclarés

  • Les renseignements nutritionnels sur la valeur énergétique et les mêmes renseignements principaux devant être déclarés pour les aliments préemballés destinés au consommateur conformément à l'article B.01.401 doivent être indiqués [B.01.404(3)a), RAD];
  • Les renseignements complémentaires sur les mêmes éléments nutritifs devant être déclarés pour les aliments préemballés destinés au consommateur conformément à l'article B.01.402 du RAD doivent aussi être fournis s'il y a un élément déclencheur  [B.01.404(3)a), RAD];
  • Les renseignements complémentaires autorisés aux termes de l'article B.01.402 du RAD peuvent aussi être inclus [B.01.404(3)b), RAD].

Présentation

  • Il n'est pas obligatoire que les renseignements figurent dans un modèle de tableau de la valeur nutritive comme le prescrit le paragraphe B.01.401(1) du RAD. Les renseignements n'ont pas à figurer dans un tableau, ni à suivre des exigences de présentation [B.01.401(7)b), RAD];
  • Il est possible d'énumérer simplement les éléments nutritifs et leur valeur.

Aucune exemption de l'obligation de fournir les renseignements nutritionnels

Les exemptions concernant l'étiquetage nutritionnel mentionnées à B.01.401 ne s'appliquent pas à ces produits [B.01.404(2), RAD]. Par exemple, alors que les pommes fraîches préemballées vendues dans un établissement de détail sont généralement exemptées d'afficher le tableau de la valeur nutritive [B.01.401(2)b)(ii), RAD], les pommes préemballées destinées uniquement à être utilisées :

  • comme ingrédients dans la fabrication d'autres aliments préemballés pour les consommateurs (p. ex. compote de pommes), ou
  • comme ingrédients (p. ex. pommes tranchées) dans la préparation d'aliments (p. ex. tarte aux pommes) par une entreprise commerciale ou industrielle ou une institution,

doivent être accompagnées de renseignements nutritionnels écrits à la livraison [B.01.404 (2), RAD].

Déclarations des éléments nutritifs

Les éléments nutritifs doivent être déclarés :

  • par gramme (g) ou 100 grammes (100 g) si la quantité nette de l'aliment est déclarée en fonction du poids ou à l'unité [B.01.404(3)c)i)(a) et (ii)(a), RAD];
  • par millilitre (ml) ou 100 millilitres (100 ml) si la quantité nette de l'aliment est déclarée par volume [B.01.404(3)(c)(i)(b) et (ii)(b), RAD].

Unités de mesure

  • Les vitamines doivent être déclarées dans les unités prescrites au tableau 1 du titre 1 de la partie D du RAD (p. ex., ER, µg, mg, EN) [B.01.404(3)c)(i), RAD].
  • Les minéraux nutritifs doivent être déclarés dans les unités prescrites au tableau 1 du titre 2 de la partie D du RAD (p. ex., mg, µg) [B.01.404(3)c)(i), RAD].
  • Les renseignements ayant trait aux autres éléments nutritifs et à la valeur énergétique doivent être déclarés en unités absolues conformément à la colonne 3 des tableaux des articles B.01.401 et B.01.402 du RAD (p. ex., Calories, g, mg, µg).
  • Les déclarations du pourcentage de la valeur quotidienne et de l'information sur la « portion déterminée » peuvent être omises [B.01.404(3)c)(iii), RAD].

Le tableau de l'annexe 1: déclarations des vitamines et des minéraux présente les unités de mesure à utiliser pour fournir des renseignements nutritionnels sur les vitamines et minéraux pour les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments.

Précision des déclarations des éléments nutritifs et arrondissement

  • Tous les renseignements doivent être mentionnés avec un degré de précision (c.-à-d. avec le même nombre de chiffres significatifs) qui correspond à la précision des méthodes analytiques utilisées pour produire ces renseignements nutritionnels [B.01.404(3)c)(iv), RAD];
  • Comme les renseignements nutritionnels fournis au fabricant peuvent être utilisés pour créer un tableau de la valeur nutritive, les valeurs ne doivent pas être arrondies;
  • Il est aussi acceptable de déclarer < (le seuil de détection) au lieu de déclarer 0, lorsque la déclaration doit être du « degré de précision qui correspond à l'exactitude des méthodes analytiques utilisées ». Par exemple, < 10 mg est acceptable si l'élément nutritif n'est pas détecté, mais que le seuil de détection est de 10 mg.

Allégations et mentions volontaires

Allégations relatives à la teneur nutritive

Les dispositions du Règlement sur les aliments et drogues pour faire une allégation relative à la teneur nutritive a été conçue pour s'appliquer précisément aux produits vendus aux consommateurs dans un établissement de détail, et sur lesquels figure un tableau de la valeur nutritive comme l'exige l'article B.01.401. Cependant, il n'est pas interdit de faire une allégation relative à la teneur nutritive sur les aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments. Par exemple, une allégation relative à la teneur nutritive telle que « sans gras trans » peut être faite sur des produits pour transformation ultérieur. Ces types d'allégations peuvent être faits au niveau du fabricant à condition que la quantité de l'élément nutritif qui fait l'objet de l'allégation, soit indiquée par portion raisonnable et que le produit satisfasse aux critères établis pour l'allégation. Consulter Allégations relatives à la teneur nutritive pour les exigences spécifiques concernant ces types d'allégations.

Note : La conformité du produit final à une allégation donnée doit être évaluée indépendamment. Des variations dans la quantité de l'ingrédient utilisée ou l'effet d'autres ingrédients sur la composition de l'aliment final peuvent affecter la conformité de l'aliment final aux critères de validité de l'allégation.

Documentation à l'intention de l'acheteur

Dans le cas d'aliments expédiés régulièrement à un acheteur, sans changement de formulation, la documentation peut être fournie à l'acheteur dès le premier envoi sans avoir à fournir cette information chaque fois, pourvu que l'acheteur accepte cet arrangement par écrit (voir Documents d'accompagnement pour l'étiquetage nutritionnel, Lettre destinée à l'industrie).

Toute modification aux renseignements nutritionnels résultant d'un changement de formulation ou de toute autre influence devrait accompagner le produit modifié dès la première livraison après que le changement a eu lieu. Il est recommandé qu'un système de référence soit établi pour assurer la concordance entre les renseignements nutritionnels et les produits reçus aux fins de contrôle. L'acheteur doit conserver, dans ses dossiers, les copies papier pertinentes de l'information sur les ingrédients ayant servi à la production des lots qui se trouvent toujours sur le marché.

Aliments destinés à des entreprises commerciales ou industrielles ou à des institutions

La présente section traite des exigences visant les produits préemballés à portion multiple prêts à servir, destinés à être servis par une entreprise commerciale ou industrielle ou une institution. Elle présente les principales différences entre ces catégories d'aliments et les aliments préemballés destinés aux consommateurs sur le plan de la présentation des renseignements nutritionnels.

Cette catégorie d'aliments vise les produits préemballés qui sont [B.01.405 (1), RAD] :

  • en portions multiples dans un emballage;
  • prêts à servir (peuvent être expédiés congelés ou décongelés, mais doivent être précuits, s'il y a lieu);
  • peuvent être servis sans autres ingrédients (mais peuvent être servis avec d'autres aliments);
  • destinés uniquement à être servis dans une entreprise commerciale ou industrielle ou une institution (p. ex. restaurant, cafétéria ou hôpital).

Voici des exemples d'aliments dans cette catégorie : lasagne cuite, sauce, filets assaisonnés cuits, pâtes fraîches, sauce pour pâtes, boissons, tarte aux cerises, bagels, céréales, confitures, charcuteries, condiments et vinaigrettes.

Il y a de nombreuses similitudes entre cette catégorie et celle des aliments utilisés dans la fabrication d'autres aliments. Elles ont les mêmes exigences en matière d'étiquetage nutritionnel et une certaine latitude dans la présentation des renseignements nutritionnels pour un envoi d'aliments (documentation à l'intention de l'acheteur) [B.01.405(2), B.01.405(3), RAD].

Nota : La section sur les Déclarations des éléments nutritifs ne s'applique pas à ces aliments. La façon de déclarer les éléments nutritifs est la même que pour les produits emballés pour le consommateur :

  • les éléments nutritifs doivent être déclarés en fonction de la portion déterminée (mesure domestique en unité métrique);
  • les unités de mesure, l'arrondissement et les valeurs quotidiennes pour les aliments destinés aux consommateurs sont utilisés.

Annexe 1 : Déclaration des vitamines et des minéraux

Déclarations des vitamines
Vitamine Unité
Vitamine A ER
Vitamine D µg
Vitamine E mg
Vitamine C mg
Thiamine ou vitamine B1 mg
Riboflavine ou vitamine B2 mg
Niacine EN
Vitamine B6 mg
Acide folique ou folate µg
Vitamine B12 µg
Acide pantothénique ou pantothénate mg
Vitamine K µg
Biotine µg
Déclarations des minéraux
Minéral Unité
Calcium mg
Phosphore mg
Magnésium mg
Fer mg
Zinc mg
Iodure µg
Sélénium µg
Cuivre mg
Manganèse mg
Chrome µg
Molybdène µg
Chlorure mg

mg = milligrammes
µg = microgrammes
EN = équivalents de niacine
ER = équivalents de rétinol

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