Allégations « sans allergène » et « sans gluten » et mises en garde
Allégations « sans allergène »

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Allégations « sans (nom de l'allergène alimentaire) »

Les fabricants qui apposent sur une étiquette une mention négative ou une allégation quant à l'absence de sources d'allergènes alimentaires, comme « sans (nom de l'allergène alimentaire) » et « Ne contient pas de (nom de l'allergène alimentaire) », doivent s'assurer qu'aucune quantité, intentionnelle ou par inadvertance, de la source d'allergène alimentaire en question n'est présente dans le produit.

Ces allégations sont permises sur les aliments qui ont été spécialement formulés ou qui sont transformés dans des conditions spéciales pour garantir l'absence de la source d'allergène alimentaire en question qui pourrait être présente dans un aliment semblable. Cette source d'allergène alimentaire pourrait être présente dans des produits semblables en raison :

  • d'un ajout par l'intermédiaire d'ingrédients ou d'ingrédients multigénérationnels;
  • d'une contamination croisée malgré de bonnes pratiques de fabrication.

L'ACIA pourrait demander aux parties réglementées de démontrer que des systèmes de production ou des mesures de contrôle des processus sont en place pour prouver que l'allégation n'induit pas le consommateur en erreur quant à la salubrité de l'aliment lorsque la consommation de l'allergène mentionné pourrait poser un risque pour la santé.

Veuillez consulter Allégations négatives relatives à l'absence ou au non-ajout d'une substance pour obtenir plus d'information sur les allégations telles que « non laitier » et « sans lactose ».

Allégations « sans allergène » combinées avec les mises en garde sur les allergènes

Il est inacceptable qu'une allégation « sans allergène » soit utilisée en combinaison avec un énoncé de « peut contenir des traces (du même allergène) » sur le même produit. La combinaison de ces deux allégations est considérée comme trompeuse quant à la composition du produit alimentaire. De plus, il est impossible que les deux énoncés soient vrais pour le même produit.

Il pourrait exister des situations où un énoncé « sans allergène » et un autre type de mise en garde (autre qu'un énoncé « peut contenir des traces de ») soient tous deux vrais en même temps. Par exemple, il est possible qu'une allégation « sans soja » et une mise en garde « produit dans une installation transformant aussi du soja » soient tous deux vrais pour le même produit. Dans ces situations, il est important de noter qu'une mise en garde d'allergène ou tout autre type d'énoncé semblable en aucun cas ne diminue la responsabilité de la partie réglementée de la précision de l'allégation « sans allergène ». Une allégation « sans allergène » fausse ou erronée peut être assujettie à des mesures d'application de la loi par l'ACIA, même si un énoncé préventif est aussi présent.

Un énoncé « sans gluten » utilisé en combinaison avec la mise en garde « peut contenir des traces de blé » pourrait être vrai, mais devrait être utilisé avec prudence. La mise en garde « peut contenir des traces de blé » pourrait alerter certains individus atteints d'une allergie au blé de la présence de petites quantités de blé dans des aliments sans gluten. Toutefois, les fabricants doivent s'assurer que le produit ne contient pas de source de gluten ajouté délibérément et contient régulièrement moins de 20 ppm de gluten provenant de la contamination croisée et que les autres critères pour les allégations « sans gluten » déjà énumérées précédemment sont aussi respectés. Dans ce cas, nous encourageons les fabricants à utiliser la mise en garde « pourrait contenir moins de 20 ppm de blé ». Pour des renseignements sur les allégations « sans gluten », consultez les Allégations « sans gluten ».

Allégations générales « sans allergène » ou « exempt d'allergène »

Les allégations générales énonçant uniquement « sans allergène » ou « exempt d'allergène » sont considérées comme étant trop générales de nature et ne sont donc pas acceptables. La liste des sources d'allergènes alimentaires potentielles ne se limite pas à la liste des allergènes alimentaires prioritaires de Santé Canada. Il existe plus de 200 protéines alimentaires qui peuvent causer des réactions indésirables chez certains segments de la population. Par conséquent, la déclaration qu'un produit est exempt d'allergène peut créer une fausse impression.

Symboles « sans (nom de l'allergène alimentaire) »

Toute représentation (mention, image ou publicité) qui indique de façon explicite ou implicite qu'une source d'allergène alimentaire n'est pas présente alors qu'elle l'est serait considérée comme de l'information fausse et trompeuse en vertu du paragraphe 5(1) de la Loi sur les aliments et drogues et du paragraphe 7(1) de la Loi sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation. Les représentations ou les symboles « sans (nom de la source d'allergène alimentaire) » sont interprétés de la même façon qu'une allégation « sans (nom de la source d'allergène alimentaire) ». Ainsi, les mêmes exigences s'appliquent à l'utilisation de ces symboles ou images.

Il est important que ces symboles ou images indiquent ce que le produit ne contient pas. Il est recommandé qu'une précision, comme une mention « sans (nom de l'allergène alimentaire) », accompagne le symbole pour veiller à la bonne interprétation du symbole ou de l'image.

Allégations « sans blé » sur les produits contenant des graines d'alpiste des Canaries

Santé Canada a publié une décision sur les aliments nouveaux qui permet la vente de variétés de graines d'alpiste des Canaries glabres (dépourvues de poils) de couleur brune ou jaune. Les graines d'alpiste des Canaries contiennent des protéines qui peuvent être semblables aux protéines qui sont responsables des allergies au blé. Pour cette raison, Santé Canada a déclaré qu'il serait inapproprié que les graines d'alpiste des Canaries, ou les aliments qui contiennent des graines d'alpiste des Canaries, portent l'allégation « sans blé ». Pour plus d'informations, veuillez consulter l'information à l'intention des personnes allergiques au blé - graine d'alpiste des Canaries fournis par Santé Canada.

Allégations « ne contient pas de noix » sur des produits contenant de la noix de coco

Les produits contenant de la noix de coco peuvent déclarer « ne contient pas de noix ni d'arachides ». La noix de coco doit être déclarée dans la liste d'ingrédients conformément aux exigences d'étiquetage générales.

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