Additifs alimentaires

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Table des matières

Aperçu

Un additif alimentaire (définition) est une substance qui, lorsqu'elle est ajoutée à un aliment, devient l'un de ses composants ou modifie ses caractéristiques.

Les additifs alimentaires ne comprennent pas ce qui suit :

  • Tout matériel nutritif utilisé, reconnu ou communément vendu comme article alimentaire ou ingrédient alimentaire.
  • Les vitamines, les minéraux nutritifs et les acides aminés, à l'exception de ceux figurant sur les listes des additifs alimentaires autorisés.
  • Les épices, les assaisonnements, les préparations aromatisantes, les huiles essentielles, les oléorésines et les extraits naturels.
  • Les produits agrochimiques, à l'exception de ceux figurant sur les listes des additifs alimentaires autorisés.
  • Les matériaux d'emballage alimentaire et leurs composants.
  • Les médicaments recommandés pour consommation par des animaux pouvant être consommés comme aliment. [B.01.001(1), Règlement sur les aliments et les drogues (RAD); 2(1), Règlement sur les produits transformés].

Exigences générales

Les additifs alimentaires ou les catégories d'additifs alimentaires peuvent uniquement être utilisés dans certains aliments. Les 15 listes des additifs alimentaires autorisés de Santé Canada indiquent les aliments normalisés et non normalisés pouvant contenir un additif alimentaire donné.

Le Règlement sur les aliments et drogues (RAD) offre des précisions sur certains additifs alimentaires. En l'absence de spécifications dans le RAD, les additifs alimentaires doivent satisfaire aux spécifications du Food Chemicals Codex [B.01.045, RAD].

Réglementation des additifs alimentaires

Santé Canada réglemente l'utilisation des additifs alimentaires conformément au RAD et aux autorisations de mise en marché (AM) connexes. L'ACIA est responsable du respect de ce règlement et des AM.

Si les listes des additifs alimentaires autorisés ne permettent pas l'utilisation particulière d'un additif alimentaire, un fabricant peut déposer une demande d'autorisation concernant un additif alimentaire auprès de Santé Canada, pour pouvoir utiliser cet additif alimentaire dans les aliments vendus au Canada. Pour obtenir de plus amples renseignements, consultez le Guide de préparation des demandes d'autorisation concernant les additifs alimentaires de Santé Canada.

Déclaration dans la liste d'ingrédients

Comme l'indique la section sur la déclaration des ingrédients, les additifs alimentaires doivent être déclarés par leur nom usuel acceptable dans la liste des ingrédients des aliments préemballés. Cependant, selon la section B.01.008(4)(d) du RAD, ils peuvent figurer à la fin de la liste des ingrédients dans n'importe quel ordre.

Pour de plus amples renseignements sur les exigences liées à la liste des ingrédients, veuillez vous référer à la page Web intitulée Liste des ingrédients et allergènes.

Utilisation facultative de noms de catégorie

Le RAD permet le recours aux noms collectifs ou de catégorie pour classer un groupe d'additifs alimentaires semblables dans la liste d'ingrédients sans avoir à énumérer chaque ingrédient.

Par exemple, toute combinaison de phosphate disodique, phosphate monosodique, hexamétaphosphate de sodium, tripolyphosphate sodique, pyrophosphate tétrasodique et pyrophosphate acide de sodium peut être déclarée comme « phosphate de sodium » selon le tableau de l'alinéa B.01.010(3)(b) du RAD.

Aussi, l'utilisation combinée, comme agents de conservation, de bisulfite de potassium, métabisulfite de potassium, bisulfite de sodium, métabisulfite de sodium, sulfite de sodium, dithionite de sodium, acide sulfureux peut être déclarée comme « agents de sulfitage » ou « sulfites » selon le tableau à l'alinéa B.01.010(3)(b) du RAD.

Remarque : Les sulfites ont été désignés comme l'un des neuf allergènes prioritaires au Canada. Consulter la section Déclaration des Sulfites Ajoutés pour connaître les exigences réglementaires de la déclaration des sulfites dans la liste d'ingrédients.

Constituants des préparations

Lorsque des additifs alimentaires utilisés dans des préparations ou des mélanges remplissent une fonction dans l'aliment final ou ont

Par exemple, l'acétate isobutyrate de sucrose et l'huile végétale bromée sont des additifs autorisés seulement si la préparation aromatisante est utilisée dans des boissons aromatisées aux agrumes ou à l'épinette, et la limite de tolérance dépend de leur concentration dans la boisson consommée. Ces additifs sont des agents modificateurs de la densité qui ont un effet sur la boisson finie. Comme ces additifs maintiennent la préparation aromatisante en suspension et empêchent la formation d'un cerne d'huile à la surface de la boisson, ils doivent être déclarés dans la liste d'ingrédients de la manière dont les ingrédients sont énumérés (c.-à-d. dans l'ordre des proportions dans le produit) [B.01.009(3)(f), RAD].

Synonymes

Les noms figurant dans les listes des additifs alimentaires autorisés de Santé Canada sont toujours des noms usuels acceptables d'additifs alimentaires. Dans certains cas, des synonymes sont également autorisés. Les synonymes jugés acceptables comme noms usuels d'additifs alimentaires peuvent inclure les noms utilisés par la Commission internationale du Codex Alimentarius, les noms acceptés par d'autres organismes de réglementation, les noms figurant dans les normes sur les additifs alimentaires établies par le Comité d'experts sur les additifs alimentaires de l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture et de l'Organisation mondiale de la Santé, ou les noms utilisés dans les monographies sur les additifs alimentaires publiées dans le Codex des produits chimiques alimentaires. Les noms acceptables peuvent aussi inclure les noms sous lesquels l'additif alimentaire est connu au Canada.

D'autres noms usuels que ceux qui figurent dans les listes des additifs alimentaires autorisés de Santé Canada peuvent être utilisés dans les listes d'ingrédients des aliments vendus au Canada. L'ACIA examine et évalue les synonymes aux fins d'utilisation comme noms usuels dans la liste d'ingrédients. Les autres noms usuels acceptables sont indiqués dans le Tableau des synonymes autorisés pour les additifs alimentaires.

Le Système international de numérotation du Codex Alimentarius (numéro SIN) et le système de numérotation utilisé par l'Union européenne (p. ex. E 102) ne peuvent pas être utilisés seuls en tant que nom usuel pour désigner l'additif alimentaire au Canada. Ces numéros peuvent être indiqués comme renseignements supplémentaires, lorsque le nom usuel obligatoire ou un synonyme acceptable de l'additif alimentaire figure déjà dans la liste des ingrédients.

Abréviations

Dans certains cas, les abréviations d'additifs alimentaires sont acceptables comme noms usuels dans la liste d'ingrédients. Par exemple, l'abréviation TBHQ est un synonyme acceptable d'hydroquinone de butyle tertiaire. Les abréviations acceptables figurent aussi dans le Tableau des synonymes autorisés pour les additifs alimentaires.

Préparations d'additifs alimentaires

L'information suivante doit figurer sur l'étiquette de toute préparation d'additif alimentaire :

  • l'indication de la quantité de chacun des additifs présents, ou
  • l'indication du mode d'emploi donnant comme résultat un aliment qui ne contient pas ces additifs dans une proportion supérieure aux limites de tolérance prescrites dans les listes des additifs alimentaires autorisés.

Caféine comme additif alimentaire

Les autorisations de mise en marché de Santé Canada permettent l'utilisation de la caféine et du citrate de caféine à titre d'additifs alimentaires dans les boissons gazeuses au cola, ainsi que les boissons non alcoolisées à base d'eau, aromatisées et sucrées (y compris les boissons gazeuses). De plus, Santé Canada a fourni des Lignes directrices préliminaires destinées à l'industrie sur l'étiquetage de la teneur en caféine des aliments préemballés. Bien que la directive de Santé Canada reflète une pratique exemplaire, il s'agit actuellement d'une approche volontaire.

Les boissons énergisantes contenant de la caféine sont considérées comme un aliment et nécessitent une lettre d'autorisation de mise en marché temporaire (LAMT) afin de permettre l'utilisation de la caféine. La LAMT peut comprendre des précisions concernant la composition et l'étiquetage du produit. Veuillez consulter la position de l'ACIA sur la transition des boissons énergisantes contenant de la caféine depuis le cadre de réglementation des PSN vers le cadre de réglementation des produits alimentaires au moyen de lettres d'autorisation de mise en marché temporaire (LAMT) pour de plus amples renseignements.

Colorants alimentaires

Les normes visant les colorants pour aliments sont énoncées au Titre 6 du RAD et les colorants dont l'utilisation à titre d'additifs alimentaires est acceptable sont énumérés dans la liste des colorants autorisés.

Pour des raisons de santé et de sécurité, les colorants alimentaires synthétiques doivent être certifiés par la Direction générale des produits de santé et des aliments de Santé Canada, avant leur utilisation dans les aliments.

Il est permis de déclarer les colorants dans la liste d'ingrédients d'un produit préemballé en utilisant les noms usuels prescrits à la section 6 du RAD, la liste des colorants alimentaires autorisés de Santé Canada ou en utilisant le nom collectif de catégorie « couleur » [alinéa B.01.010(1)b), point 3, du RAD].

Les règlements régissant l'utilisation des couleurs comprennent les suivants :

  • Le terme « colorant » ne peut être utilisé pour décrire rocou, rouge allura ou jaune soleil FCF lorsqu'ils sont utilisés dans certaines préparations de viandes.
  • Rocou doit être déclaré comme « rocou » lorsqu'il est utilisé dans la préparation du tocino [B.14.031(i), du RAD]
  • Rocou, rouge allura ou jaune soleil FCF doivent être déclarés comme rocou, rouge allura ou jaune soleil FCF lorsqu'ils sont utilisés dans la préparation de la saucisse longaniza [B.14.032d)(xvi), RAD].
  • Le nom usuel du colorant aux États-Unis n'est acceptable que s'il est présenté entre parenthèses après le nom usuel du colorant au Canada (p. ex., « Bleu brillant FCF (FD & C Blue No. 1) ») ou s'il est précédé du nom collectif de catégorie « colorant » (p. ex., « colorant FD & C Blue No. 1 »).
  • Un colorant synthétique pour aliments doit être accompagné d'une étiquette qui porte le numéro de lot et le nom usuel du colorant synthétique et les mots « colorant pour aliments ». [B.06.004(a),RAD].
  • Un mélange de colorants pour aliments doit être accompagné d'une étiquette qui porte le numéro de lot du mélange et les mots « colorant pour aliments » [B.06.006,RAD].
  • Une préparation de colorants pour aliments doit être accompagnée d'une étiquette qui porte les mots « préparation colorante pour aliments » dans l'espace principal [B.06.007(a), RAD].

Édulcorants

Certains additifs alimentaires de la Liste des édulcorants autorisés ont des exigences particulières relatives à l'étiquetage lorsqu'ils sont utilisés dans des aliments préemballés. Consultez la section sur les édulcorants pour de plus amples renseignements.

Agents technologiques

Au Canada, il n'y a pas de définition réglementaire d'agent technologique alimentaire (ou adjuvant de traitement). Toutefois, la Direction des aliments de Santé Canada a défini un agent technologique alimentaire comme étant une substance :

  • utilisée pour produire un effet technique au cours de la transformation ou de la fabrication d'un aliment et
  • lorsqu'utilisé, ne modifie pas les caractéristiques intrinsèques de l'aliment; et
  • lorsqu'utilisé, n'entraîne la présence d'aucun résidu ou seulement de résidus négligeables de la substance ou de ses sous-produits dans ou sur l'aliment fini.

Les additifs alimentaires ne sont pas des agents technologiques. Contrairement aux additifs alimentaires, les agents technologiques ne sont pas considérés comme des ingrédients et il n'est donc pas obligatoire de les déclarer sur les étiquettes d'aliments préemballés aux termes du RAD. Bien qu'il n'y ait pas d'exigences réglementaires visant la préapprobation des agents technologiques, comme c'est le cas des additifs alimentaires, l'utilisation d'agents technologiques est régie par le paragraphe 4(1) de la Loi sur les aliments et drogues au Canada.

Santé Canada a élaboré une Politique sur la différenciation des additifs alimentaires des agents technologiques. Cette politique donne des conseils pour déterminer si une substance est un additif alimentaire ou un agent technologique.

Les substances énumérées au tableau suivant qui sont ajoutées à un aliment en tant qu'« agents technologiques » durant la transformation, ne sont pas considérées comme des ingrédients de l'aliment. Il n'est donc pas obligatoire de les déclarer dans la liste des ingrédients.

Agents technologiques qui ne sont pas obligatoire de les déclarer dans la liste des ingrédients
Article Substances
1. Hydrogène utilisé pour l'hydrogénation (actuellement exempté en vertu de l'article B.01.008 du RAD
2. Agents de nettoyage et d'assainissement
3. Gaz servant à la purge de l'espace libre des contenants et gaz d'empaquetage Note de tableau 1
4. Agents de congélation et de refroidissement par contact
5. Agents de lavage et d'épluchage
6. Agents clarifiants ou adjuvants de filtration utilisés lors de la transformation du jus de fruits, de l'huile, du vinaigre, de la bière, du vin et du cidre (les trois dernières catégories de boissons alcoolisées normalisées font actuellement l'objet d'une exemption pour ce qui est de la liste des ingrédients)
7. Catalyseurs essentiels au procédé de transformation et sans lesquels le produit alimentaire fini n'existerait pas, par exemple, le nickel et le cuivre
8. Résines échangeuses d'ions, membranes et tamis moléculaires servant à des fins de séparation physique et qui ne sont pas incorporés à l'aliment
9. Agents déshydratants ou désoxygénants qui ne sont pas incorporés à l'aliment
10. Produits chimiques de traitement de l'eau servant à la production de vapeur

Notes de tableau

Note de tableau 1

Inclut des gaz tels que l'azote et le dioxyde de carbone.

Retour à la référence de la note de tableau 1

Liens connexes

Définition

Additif alimentaire

Un additif alimentaire est toute substance dont l'emploi est tel ou peut vraisemblablement être tel que cette substance ou ses sous-produits sont intégrés à un aliment ou en modifient les caractéristiques [B.01.001, RAD].

Catégories d'additifs alimentaires

Une quinzaine de listes des additifs alimentaires autorisés sont publiées sur le site Web de Santé Canada, selon les principales catégories fonctionnelles :

  1. Agents antiagglomérants
  2. Agents de blanchiment, de maturation ou pour conditionner les pâtes
  3. Colorants
  4. Agents émulsifiants, gélifiants, stabilisants ou épaississants
  5. Enzymes alimentaires
  6. Agents raffermissants
  7. Agents de satinage ou de glaçage
  8. Additifs alimentaires ayant d'autres utilisations généralement acceptées
  9. Édulcorants
  10. Agents rajusteurs du pH, substances à réaction acide et agents correcteurs de l'eau
  11. Agents de conservation (catégories 1-4)
    1. Partie 1 – Catégorie 1 – agents de salaison
    2. Partie 2 – Catégorie 2 – agents antimicrobiens
    3. Partie 3 – Catégorie 3 – agents antifongiques ou antimycotiques
    4. Partie 4 – Catégorie 4 – antioxydants
  12. Agents chélateurs ou séquestrants
  13. Agents modifiants de l'amidon
  14. Nourriture des levures
  15. Solvants de support ou d'extraction
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